Mon cahier d'activités

Les pommes

Le présent ouvrage rassemble les actes actualisés du colloque éponyme (tenu les 24 et 25 octobre 2013 à la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes 1 sous l'égide de l'Institut du Droit Public et de la Science Politique et du Centre d'Histoire du Droit) ainsi que de nouvelles contributions venues au fil de l'eau enrichir l'analyse d'un objet juridique dont les frontières, mêlées avec l'écrit, le rendent quelque peu insaisissable et les manifestations, fortement hétérogènes, paraissent rendre vaine toute tentative d'en dégager une grammaire commune. La parole en droit public renvoie d'abord à l'oralité de ce champ juridique car, sous certaines conditions, dire c'est faire. C'est exprimer la volonté que quelque chose doit être. La parole se veut alors performative, « devoir être » verbalisé pouvant être parfois fondateur d'un authentique acte juridique ou, du moins, constituer un prélude à sa formation. La parole est aussi et surtout un objet du droit public en ce sens que la liberté d'expression qui la porte est sujette à diverses ingérences des autorités publiques qui tantôt la contraignent, tantôt l'affranchissent sans jamais perdre de vue qu'une parole libre, conçue comme un attribut essentiel de la liberté de toute personne humaine - celle d'exprimer une pensée - est inséparable de l'ambition démocratique. Ces deux figures de la parole recèlent par ailleurs une dimension juridictionnelle. Ecouter l'administrer-citoyen peut revenir à donner la parole au justiciable et entretenir une oralité des débats de qualité. La prise de parole des autorités politiques et publiques peut également servir le juge pour remplir son office ou, à l'inverse, pour en être précisément l'objet. L'ouvrage poursuit ses trois mouvements, apportant par touches successives un éclairage sur la fonction constructive de la parole qui enrichie la délibération parlementaire, qui porte le discours politique, qui constitue ou préfigure l'action publique, qui éclaire le juge... Y ont contribué : Elisabeth BARADUC, Didier BLANC, Damien CONNIL, Fleur DARGENT, Olivier DESAULNAY, Gweltaz EVEILLARD, Nathalie HAVAS, Nicolas HERVIEU, Caroline LANTERO, Frédéric LOMBARD, Audrey DE MONTIS, Hélène MUSCAT, Rémi RADIGUET, Romain RAMBAUD, Josselin RIO & Mathieu TOUZEIL-DIVINA.

La parole en droit public

6 histoires pour mes 6 ans

Bien sûr, on traduit l'oeuvre de Conan Doyle. On traduit aussi quelques pastiches. Mais très vite, des auteurs russes vont s'emparer du sujet. Ce sont ainsi des dizaines de nouvelles, de pièces de théâtre, et même un opéra, qui vont être créés à Moscou, à Saint-Pétersbourg et dans les grandes villes de province.
Sherlock Holmes et l'Empire russe a pour ambition de donner un échantillon représentatif de ce qui a été produit en Russie autour de Sherlock Holmes durant cette période. On y trouve donc des enquêtes "sérieuses", mais aussi des parodies, écrites par certains des satiristes russes les plus célèbres de l'époque. Le sommaire se clôt par une unique nouvelle traduite de l'anglais.

Sherlock Holmes et l'Empire russe

The Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes is the multilateral framework within which work in the area of tax transparency and exchange of information is carried out by over 100 jurisdictions which participate in the work of the Global Forum on an equal footing. 

The Global Forum is charged with in-depth monitoring and peer review of the implementation of the standards of transparency and exchange of information for tax purposes.  These standards are primarily reflected in the 2002 OECD Model Agreement on Exchange of Information on Tax Matters and its commentary, and in Article 26 of the OECD Model Tax Convention on Income and on Capital and its commentary as updated in 2004, which has been incorporated in the UN Model Tax Convention. 

The standards provide for international exchange on request of foreseeably relevant information for the administration or enforcement of the domestic tax laws of a requesting party. "Fishing expeditions" are not authorised, but all foreseeably relevant information must be provided, including bank information and information held by fiduciaries, regardless of the existence of a domestic tax interest or the application of a dual criminality standard.

All members of the Global Forum, as well as jurisdictions identified by the Global Forum as relevant to its work, are being reviewed. This process is undertaken in two phases. Phase 1 reviews assess the quality of a jurisdiction's legal and regulatory framework for the exchange of information, while Phase 2 reviews look at the practical implementation of that framework.  Some Global Forum members are undergoing combined - Phase 1 plus Phase 2 - reviews. The ultimate goal is to help jurisdictions to effectively implement the international standards of transparency and exchange of information for tax purposes. 

All review reports are published once approved by the Global Forum and they thus represent agreed Global Forum reports.

For more information on the work of the Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes, and for copies of the published review reports, please visit www.eoi-tax.org (Lien -> http://www.eoi-tax.org/).

Costa rica - peer review report phase 1 legal and regulatory framework (anglais) - global forum on t

Australopithèque, Neandertal, Cro-Magnon, quels drôles de noms ! Tous désignent pourtant nos ancêtres les plus lointains ou bien nos cousins éloignés. L'homme, comme tous les animaux qui peuplent notre planète, est le fruit d'une longue évolution. Une évolution que les scientifiques sont en partie parvenus à reconstituer...

La préhistoire ; les premiers pas de l'homme

Ouvrage de référence. L'Année stratégique accueille les contributions des meilleurs spécialistes des différentes zones géographiques. Ils présentent une analyse de la situation mondiale, éclairent les grands enjeux du moment et mettent en évidence, région par région, les principales évolutions stratégiques, actuelles et à venir. L'Année stratégique comporte en outre des annexes statistiques qui, au-delà des traditionnelles mais indispensables données militaires, s'élargissent à la démographie et à l'économie. Ces annexes offrent au lecteur les informations les plus récentes et les plus pertinentes pour évaluer les facteurs de puissance de chaque Etat de la planète.

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