Code civil et modèles

Collectif

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par L.G.D.J., le 01 mars 2005

612 pages

Résumé

Cet ouvrage collectif exploite la thématique du " modèle " pour proposer une contribution originale à la célébration du Bicentenaire du Code civil des Français. La première partie traite des modèles du Code. On entend par là les situations de référence, destinataires théoriques de la nouvelle législation civile, que le codificateur a eu nécessairement en vue lorsqu'il a exercé son office. Chaque contribution s'attache d'abord à reconstituer les modèles retenus ou élaborés par les rédacteurs du Code, dans le domaine particulier étudié. Sur cette base, il est ensuite recherché si, et en quoi, ces modèles ont contribué à la compréhension, à la diffusion et à l'application des règles conçues pour eux. Enfin, est abordée la question de leur actualité, après deux cents ans. Que sont devenus les modèles du Code de 1804 ? La seconde partie de l'ouvrage rassemble les contributions présentées lors du colloque organisé par l'Institut André Tunc le 19 novembre 2004 sur le thème : " Le Code civil comme modèle ". Le projet était de mesurer, après deux cents ans, l'influence qu'a pu exercer voire que pourrait encore produire le Code civil des Français sur les systèmes juridiques étrangers qui l'ont rencontré à un titre ou à un autre. Les contributions, toutes présentées par des rapporteurs issus d'universités étrangères, ont été articulées sur la nature et les degrés de l'influence qui a pu être celle du Code civil des Français : un modèle conservé, un modèle utilisé, un modèle abandonné ou un modèle retrouvé. Un rapport de synthèse s'efforce de dégager les enseignements généraux des différentes expériences relatées. Le Code civil et le droit civil français peuvent-ils encore prétendre au statut de modèle ?