Éléments de droit pénal pénalité juridictions procédure suivant la science rationnelle la légis
Le Code noir et autres textes de lois sur l'esclavage
Publié par Sepia
Résumé
- Premier Code noir (1685)- Second Code noir (1724)- Décret d'abolition de l'esclavage (1794)- Loi de rétablissement de l'esclavage (1802)- Décret d'abolition définitive de l'esclavage (1848)Encadré par le Code noir, rédigé sous Louis XIV et modifié sous Louis XV, l'esclavage fut aboli une première fois par la Convention en 1794, rétabli par Bonaparte en 1802, puis à nouveau et définitivement aboli en 1848. Voici les versions intégrales de ces textes de lois.
Plus de livres de Anonymous
Voir plusHistoire de Sindbad le marin
Apocalypse - A l'ombre du soleil noir
Le Coran
Élite de Pöesies Fugitives ...
Choix de Lectures Françaises Phonétiques
Les Mille et une nuits, tome 2 of 3
Circé, tragedie . Ornée de machines, de changemens de théatre, & de musique
Critiques
Ce livre n'a pas encore de critiques
Vous avez lu ce livre ? Dites à la communauté Lenndi ce que vous en avez pensé 😎