Les systemes fiscaux

Cet ouvrage est une réédition numérique d'un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d'origine.

Le système fiscal français

Les droits d'enregistrement

Un manuel synthétique accessible à un large public  : premiers cycles universitaires en droit, AES, économie, IEP, préparations aux concours administratifs, premiers cycles comptables et commerciaux. Rédigé dans une langue claire et concise, il rassemble les connaissances de base et les éléments de réflexion indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude. PLAN DE L'OUVRAGE1. Les éléments fondamentaux de l'impôt2. L'impôt sur le revenu3. L'impôt sur les sociétés4. Les impôts sur la dépense5. Les impôts sur le capital6. Les fondements du droit fiscal7. L'administration de l'impôt8. Le contentieux fiscal9. Les fondements de la politique fiscale10. Les modalités de la politique fiscalePIERRE BELTRAME est professeur émérite d'Aix-Marseille Université, membre de la Société française de finances publiques, de l'International Fiscal Association et de l'European Association of Tax Law Professors, il est collaborateur régulier du Lamy Fiscal et auteur de nombreux ouvrages.  Ce livre existe en version numérique.

Fondamentaux - La fiscalité en France 2023-2024 - Ebook epub

Les sociétés modernes sont des sociétés fiscalisées. C'est dire que l'impôt n'est pas seulement une technique austère, c'est aussi l'un des fondements de notre organisation sociale.
Afin de présenter une vision globale du phénomène fiscal, cet ouvrage expose d'abord les principales techniques d'imposition (impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, TVA, impôts sur le capital), puis il commente les principes du droit fiscal (sources, contrôle, contentieux), avant d'examiner les incidences économiques et sociales de la politique fiscale.
Cette approche à la fois technique, juridique et socio-économique de la fiscalité française la rend accessible à un large public (premiers cycles universitaires en droit, AES, économie ; IEP ; préparations aux concours administratifs ; premiers cycles comptables et commerciaux), auquel ce livre fournit, dans une langue claire et concise, les connaissances de base indispensables pour comprendre le phénomène fiscal et progresser dans son étude.

Les systemes fiscaux

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