Travaux dirigés de droit constitutionnel

Le droit constitutionnel, enseigné dans les facultés de droit et dans les Instituts d'études politiques, fait l'objet d'un cours magistral, dispensé en première année, et de travaux dirigés (TD, appelés "conférence de méthode" dans les IEP). Les TD amènent l'étudiant à travailler sur de multiples vues doctrinales (les "opinions" d'auteurs autorisés) et des décisions de justice. En ciblant une problématique en lien avec l'actualité juridique, politique ou constitutionnelle, ces TD permettent en outre à l'étudiant d'apprécier les implications pratiques de la matière, lui permettant aussi de prendre du recul par rapport aux ressources théoriques du cours magistral. Cet ouvrage est à jour des grandes questions d'actualité en lien avec le droit constitutionnel (l'élection présidentielle de 2017, l'état d'urgence, la QPC, la limitation du cumul des mandats, la destitution du président de la République, la place du Parlement). A travers ses dix-sept thèmes, il aborde également les sujets classiques (l'histoire constitutionnelle, la séparation des pouvoirs, la souveraineté, etc), la théorie générale du droit constitutionnel, ou encore les institutions politiques de la Cinquième République. Ce livre prépare l'étudiant aux épreuves de droit constitutionnel (contrôle continu et examen terminal). Il lui permet de comprendre les institutions politiques et les enjeux des futures réformes constitutionnelles.

A quoi sert le Parlement en France ? Quel est le statut des députés et des sénateurs ? Comment s'exerce le travail parlementaire ? Quel est le rôle des organes parlementaires ? Selon quelles procédures les lois sont-elles votées ? Comment l'Assemblée nationale et le Sénat assurent-ils la mission de contrôle de l'action du gouvernement et d'évaluation des politiques publiques ? Peut-on parler d'une diplomatie parlementaire ? Cet ouvrage, à vocation pédagogique, présente les modalités d'organisation et les grandes fonctions du Parlement en insistant sur l'impact de la loi constitutionnelle du 23 juillet 2008. En renouvelant la procédure parlementaire et les méthodes de travail des assemblées, en donnant des droits aux groupes d'opposition et minoritaires, en luttant contre l'obstruction, en redéfinissant la mission du Parlement (désormais étendue à l'évaluation des politiques publiques-art. 24 de la Constitution),en limitant le nombre des députés et des sénateurs, la révision de 2008 réhabilite l'institution parlementaire. Le Parlement en France, organe issu d'une longue histoire et d'une volonté de rationalisation en 1958, verra-t-il son rôle constitutionnel renforcé par cette réforme ? Ce livre détaille les principaux changements introduits afin que le lecteur dispose d'outils lui permettant de mieux comprendre l'évolution d'une institution indispensable à la vitalité de la démocratie.

Le Parlement en France

Cet ouvrage présente le "droit international public", c'est-à-dire les règles de droit encadrant les rapports entre les Etats : les sources du droit international ; les organisations internationales ; la diplomatie ; les juridictions internationales ; le droit des conflits armés ; les droits de l'homme.

Droit des relations internationales

Garant de la Constitution, le droit constitutionnel réglemente l'exercice des pouvoirs et protège les libertés et droits des citoyens. Ses nombreuses évolutions depuis 1958 affichent une volonté constante de moderniser les institutions et de les adapter à l'ordre juridique national, européen et international. Synthèse du programme de droit constitutionnel, cet ouvrage propose également une typologie comparée des principaux régimes politiques. A jour de la dernière réforme constitutionnelle du 23 juillet 2008, c'est un outil de référence pour tous les étudiants en droit et sciences politiques, et candidats aux concours administratifs des IEP, IPAG et CPAG.

Droit constitutionnel

Ouvrage d'entraînement aux examens universitaires pour les étudiants de L1 de droit. 
L'ouvrage est organisé en thèmes contenant chacun une brève introduction, une bibliographie pouvant comprendre des « morceaux choisis » d'ouvrages, des sujets commentés (suggestions de plan, conseils méthodologiques.) et enfin des sujets corrigés.
Ce titre traite entièrement le programme de L1 en droit constitutionnel : la théorie générale de l'État pour le premier semestre et la Ve République pour le second.

Points forts - Ouvrage résolument pratique permettant aux étudiants de se former très rapidement aux différents types d'exercices exigés en première année.
- Une approche synthétique qui présente l'essentiel à mémoriser : enjeux de chaque thème, vocabulaire, grandes évolutions, questions théoriques et pratiques.
- Une grande variété d'exercices commentés ou intégralement corrigés avec également les pièges à éviter.

Public visé L'ouvrage s'adresse en priorité aux étudiants de licence et master en droit et sciences politiques. Il est également indispensable pour préparer efficacement les concours de la fonction publique dans les IEP, IPAG et CPAG.

Préparation aux examens ; droit constitutionnel

Fondamentaux  - Droit constitutionnel 2024-2025

Le cours de "relations internationales", enseigné en première année des facultés de droit et des Instituts d'études politiques, présente les règles de droit encadrant les rapports entre les Etats dans l'ordre international. Ce droit, "le droit international public", fonctionne selon une logique particulière qui le distingue du droit interne. D'un maniement aisé, cet ouvrage à vocation pédagogique expose les notions de base de la matière : les sources du droit international (traité, coutume, acte unilatéral), les sujets internationaux (l'Etat, les organisations internationales, en particulier l'ONU), les juridictions internationales, les principes de la diplomatie, l'encadrement du recours à la force, les droits de l'homme. Illustré par l'actualité la plus récente, ce manuel prépare les étudiants au cours de "droit international public". Il intéressera également les candidats à divers concours (Sciences Po, ENA, Pré-CAPA, ENM, écoles de journalisme) et toute personne souhaitant comprendre les règles fondamentales applicables aux relations internationales.

A propos de l'ouvrage Partout en Europe, l'établissement d'une cour constitutionnelle devient un élément obligé de toutes les constitutions modernes. La juridiction constitutionnelle n'est pas une juridiction comme les autres : elle est invitée à dire le droit, à énoncer les règles et valeurs constitutionnelles (qui ne figurent pas toujours expressément dans les textes), à en découvrir de nouvelles, à concilier les droits et libertés. La justice constitutionnelle inaugure également une mutation politique majeure : le contrôle de constitutionnalité traduit un face-à-face entre les lois votées par les élus du peuple et les droits constitutionnels de l'homme. Les textes constitutionnels, interprétés par les cours, deviennent à la fois une limite à la volonté populaire exprimée par les élus, et la garantie pour le peuple que leurs représentants ne porteront pas atteinte à leurs droits constitutionnels. L'objet premier de cet ouvrage est de présenter le développement (et le foisonnement) de la justice constitutionnelle en Europe, son organisation, la formation du "procès" constitutionnel, et les principales politiques jurisprudentielles des cours constitutionnelles européennes. Il vise aussi à donner du sens à l'émergence en Europe de cette forme de justice qui ne se réfère pas à la loi mais à la constitution. Points forts Une analyse mêlant droit constitutionnel et science politique

Travaux dirigés de droit constitutionnel

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