Le droit romain - Tome 1, Introduction sources du droit personnes successions biens

Le droit est un discours né des réalités humaines, dans leurs dimensions économiques et sociales, politiques et culturelles. Il se développe et se modifie constamment parce qu'il est à la fois le produit de la société et une des causes de sa transformation. Le droit étant le fruit de l'histoire, toute compréhension des institutions juridiques doit tenir compte de leur genèse et de leur insertion dans le temps.
Après avoir analysé les rapports mutuels entre le droit et le temps, l'ouvrage étudie les conditions d'élaboration et les principes directeurs du Code civil de 1804 ainsi que ses antécédents d'Ancien Régime. Il décrit ensuite l'évolution du droit des biens et du droit des personnes à travers certains thèmes choisis comme la propriété, la personnalité juridique, la condition de la femme, le mariage ou le statut des enfants.
Né en 1955, René Robaye est docteur en droit, licencié en philologie romane et licencié en sciences historiques. Il est actuellement professeur à l'Université catholique de Louvain et aux Facultés Notre-Dame de la Paix, à Namur. Il enseigne le droit romain, l'histoire du droit et l'introduction au droit contemporain.

Une Histoire Du Droit Civil

Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, le seul système juridique de qualité. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit et tous ceux qui s'intéressent aux fondements historique du droit privé. Il présente le cadre historique du droit romain, ses sources, le droit des personnes, les successions, le droit des biens et le droit des obligations à travers l'étude des contrats et de la responsabilité contractuelle.

Le droit romain

Namur, ville capitale

Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variant, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.

L´obligation de garde

Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen, au même titre que la littérature française, l'architecture italienne ou la musique allemande. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, comme le seul système juridique de qualité. Non sans motifs, car le génie de Rome est d'abord celui de son droit et l'influence des institutions romaines reste considérable, surtout dans le domaine des rapports entre particuliers.

Le Droit romain

La plupart des ouvrages consacrés à la vaste matière de la réparation du dommage se concentrent sur la question du dommage corporel ou matériel, ce qui est logique compte tenu de l'importance de ces postes indemnitaires et, sans doute, de leur visibilité.
Néanmoins, d'autres questions relatives au dommage, moins souvent traitées, méritent certainement l'attention des praticiens.

Les auteurs du présent ouvrage, après avoir approfondi la définition même du concept de dommage, en étudient quatre d'entre elles :
? Comment réparer adéquatement les dommages résultant d'une atteinte à l'honneur ou à la vie privée, évidemment plus difficiles à évaluer que des dommages matériels ?
? Faut-il faire intervenir le critère de vétusté, par exemple dans le cas des véhicules et des bâtiments, et dans quelles conditions, sachant que la victime risque de rencontrer des difficultés pour remplacer ou réparer l'objet endommagé ?
? Le deuil pathologique doit-il être évalué indépendamment du dommage moral résultant de la perte d'un proche ? La question est controversée, autant en doctrine qu'en jurisprudence.
? Comment réparer adéquatement le dommage judiciaire et évaluer au mieux les indemnités de procédure ? Les magistrats n'ont-ils pas souvent la tentation de compenser les dépens ?
Ces questions sont traitées par des praticiens, avocats et magistrats, bien au fait des difficultés qu'elles provoquent pour les victimes et les compagnies d'assurances.

Questions spéciales relatives à la réparation du dommage

Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen, au même titre que la littérature française, l'architecture italienne ou la musique allemande. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, comme le seul système juridique de qualité. Non sans motifs, car le génie de Rome est d'abord celui de son droit et l'influence des institutions romaines reste considérable, surtout dans le domaine des rapports entre particuliers. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit et à tous ceux qui s'intéressent aux fondements historiques du droit privé. La structure de notre droit, ses définitions, ses raisonnements et ses distinctions viennent en grande partie de la compilation de Justinien, elle-même héritière de la jurisprudence classique. Le premier tome étudie le cadre historique du droit romain, les sources du droit, le droit des personnes, les successions et le droit des biens. Le second tome a trait au droit des obligations, à travers l'étude des contrats et de la responsabilité contractuelle. Il contient également un relevé des expressions et proverbes latins encore utilisés aujourd'hui, avec leur traduction.

Le droit romain - Tome 1, Introduction sources du droit personnes successions biens

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