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Nouvelles mesures antiblanchiment : les répercussions pour les intermédiaires en assurances

Accident du travail, bénévolat et infractions au code de la route : le point

Le droit des assurances et de la responsabilité est particulièrement mouvant. L'année écoulée n'a pas failli à la tradition et a comporté son lot de nouveautés.

Dans le présent ouvrage, d'éminents spécialistes se sont penchés sur ces changements importants :

-Christophe Verdure et Emmanuel Roger France nous livrent un commentaire détaillé des nouvelles mesures anti-blanchiment et des nouvelles obligations des intermédiaires en assurance.

-Patrick Cauwert nous fait part de ses réflexions sur l'opportunité de telles mesures pour le secteur du courtage.

-Bisimwa Voglet décrit le nouveau régime de la responsabilité des volontaires.

-Luc Van Gossum revisite la notion d'accident du travail et dresse un tableau détaillé des dernières évolutions dans cette matière.

-Bernard Dewit commente les modifications récentes au Code de la route, la formation à la conduite, les peines en matière d'infractions routières et l'indemnisation automatique des usagers faibles.

Un ouvrage qui, sans nul doute, permettra aux spécialistes - avocats et juristes - et aux professionnels du monde des assurances d'avoir une parfaite maîtrise des dernières évolutions.

Assurance, responsabilité et intermédiation ; actualités et perspectives

Code civil - 1997-199

Méthode intégrale ; chinois

Le contentieux de l'industrie spatiale, longtemps peu abondant, a pris de l'ampleur avec le développement des activités spatiales commerciales. On peut l'appréhender aujourd'hui dans toute sa diversité: diversité des acteurs impliqués et des matières soumises à l'analyse des juridictions étatiques et arbitrales.Ce contentieux porte en lui un certain nombre de spécificités, en particulier parce que les objets spatiaux, une fois dans l'espace extra-atmosphérique, sont inaccessibles à l'homme, et que toute difficulté portée devant les juridictions supposera une analyse des données recueillies par les stations sol, analyse complexe, qui mêlera systématiquement droit et technique.Les spécificités sont donc relatives à une gestion des risques hors norme, atypique et à un apport de la preuve passablement plus compliqué que dans les autres secteurs du commerce international.L'arrière-plan de ces activités, même commerciales et largement privatisées, est très marqué par les risques liés à l'exportation des biens spatiaux, considérés comme des biens à usage dual. Cet arrière-plan explique aussi le culte de la confidentialité qui entoure le contentieux et le fait que peu de travaux aient été consacrés à ces aspects, en particulier sous l'angle du droit privé.Ce colloque a pour objectif de remédier à cette lacune, en abordant la question sous l'angle du droit international public, mais aussi et surtout du droit privé, et du droit des contrats internationaux et de l'arbitrage international en particulier, grâce à la participation de praticiens et d'universitaires.

Le règlement des différends dans l'industrie spatiale ; actes du colloque des 9-10 octobre 2015

Huit expériences différentes, faisant appel à la pratique artistique, à l'écoute musicale, mais aussi à la présentation d'oeuvres et à des visites d'expositions sont ici avancées. Elles ont toutes pour but de susciter un travail réflexif sur la santé et sur la maladie. Les auteurs tentent de considérer chaque humain dans sa pluri-dimensionnalité bio/psycho/socio/spirituelle et de questionner le rôle de l'art dans la transformation qu'il opère en tant qu'énoncé performatif chez la personne, malade ou non.

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Résumé

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