Droit civil ; les personnes

Publié par LexisNexis, le 01 décembre 2011

513 pages

Résumé

Les personnes sont au coeur du droit. Les personnes physiques, tout d'abord. A la personnalité qui leur est reconnue s'attache un cortège de prérogatives garantes du respect de leur intégrité, de leur vie privée, de leur pensée... Nom, domicile, actes de l'état civil contribuent à donner force à l'impératif d'identification de la personne. Identifier, toutefois, ne suffit pas. Il faut aussi protéger, non seulement contre toute atteinte illicite à l'intégrité de la personne, mais aussi contre les faiblesses que peuvent induire l'âge, la maladie... Quant aux personnes morales, leur diversité est extrême. Leur poids dans la vie économique et sociale justifie un examen attentif des règles qui gouvernent leur constitution, leur fonctionnement, leur dissolution... Le tout est constamment éclairé par la présentation de documents : Extraits de textes législatifs ou réglementaires, circulaires, décisions de justice, données statistiques, etc.

Droit Europeen Du Travail

Code du travail 1994

Droit civil ; les personnes

Notions et normes en droit du travail

Code du travail 2001

La norme transnationale et les relations de travail

Droit civil - Les personnes

Code de droit social europeen ; edition 2002

Critiques