Une chaise jaune au bout du couloir b

Droit commercial, les sociétés commerciales Tome 2

Quelle est encore la part des Droits de l'Homme de 1789 dans le code civil de 1804. Lorsque Sieyès présente à Bonaparte un projet de Constitution qu'il a jugé bon d'embellir de quelques considérations, le Premier Consul sabre d'un trait de plume ce qu'il appelle tout haut "des niaiseries métaphysiques". Ce dédain hargneux de la "métaphysique" n'augure pas un nouvel âge d'or des Droits de l'Homme, mais préfigure plutôt leur repli.

Le Code civil et les Droits de l'homme

Le livre : à travers des expériences et des activités effectivement réalisées dans des clubs et dans des classes du cours élémentaire au lycée, ce livre aborde les grands thèmes de l'astronomie : Chaque proposition d'expériences ou d'activités est suivie d'informations permettant au lecteur d'accéder aux connaissances liées à la pratique et à l'observation.

La pratique de l'astronomie

Lorsque Sieyès présente à Bonaparte un projet de Constitution qu'il a jugé bon d'embellir de quelques considérations, - considérations que les constituants de l'Union européenne ne renieraient sans doute pas aujourd'hui -, le Premier Consul sabre d'un trait de plume ce qu'il appelle tout haut " des niaiseries métaphysiques ". Ce dédain hargneux de la " métaphysique " n'augure pas un nouvel âge d'or des Droits de l'homme, mais préfigure plutôt leur repli, lequel est amorcé par le destin fameusement funeste du livre préliminaire du Code civil qui regroupait une trentaine de dispositions empreintes de droit naturel et de morale.
Toutefois, bien que le texte ait porté la marque personnelle d'un homme dont Madame de Staël aimait à rappeler qu'il " pardonnait plus volontiers un calcul égoïste qu'une opinion désintéressée ", certains auteurs se plaisent encore à souligner l'esprit " spiritualiste " du Code Napoléon.
Parce que la controverse n'a jamais cessé, un colloque organisé en décembre 2003 à Grenoble dans le cadre des manifestations du bicentenaire poursuit l'analyse des destinées croisées du Code civil et des Droits de l'homme en agrémentant les interrogations contemporaines par d'éclairantes contributions historiques.

Le Code civil et les Droits de l'Homme - Actes du Colloque de Grenoble 3 et 4 décembre 2003 Ancien palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille

Cet ouvrage est le premier tome d'une série de trois. Après une introduction consacrée à la définition et aux sources, tant réelles que formelles, du droit commercial, il présente les diverses formes d'entreprises commerciales ou para commerciales et les règles qui leur sont communes, notamment celles relatives au fonds de commerce, aux baux commerciaux et, de manière spécialement développées, celles qui forment le droit national et le droit européen de la concurrence. Le tome II traitera du droit des sociétés et le tome III comprendra les effets de commerce et le droit des procédures collectives, conformément aux programmes généralement suivis dans les Facultés de droit. Cet ouvrage se veut un ouvrage de doctrine et d'enseignement. Il cherche à donner une vision à jour et synthétique d'une législation qui est au cœur de notre système tant économique que juridique. Il s'adresse à tous ceux, étudiants ou non, qui désirent apprendre et comprendre l'importance et l'actualité de cette branche essentielle de notre droit privé.

Droit commercial - Tome 1, Introduction générale, l'entreprise commerciale

Au début, il y a Maria et Jacques, l'amour et le désir d'enfant. Et puis vient Jérémy, l'enfant tant désiré : il est beau, il est fort, il est autiste. Et puis il y a Paula, jeune femme solitaire, empreinte du passé douloureux de ses ancêtres... Dans ce roman d'amour d'une sensibilité magistrale, s'entremêlent des vies contrariées : les coups du sort, la différence, l'exclusion, les espoirs déçus, les déchirures... La vie quoi. L'histoire se déroule dans les Ardennes, une terre marquée par les contes et légendes. Roc la Tour, sur les hauteurs de Monthermé, aux confluents de la Meuse et de la Semoy est un haut lieu du tourisme local mais pas seulement : ses colonnes rocheuses s'enracinent dans les générations qui ont vécu dans sa proximité. Faire taire les murmures du roc revient à conjurer une fatalité, à trouver le bonheur parce que l'amour transcende tout. Attention, c'est un livre beau à pleurer.

Et faire taire les murmures du roc

Traditionnellement le régime juridique que l'on applique aux situations de représentation n'est qu'une variation sur le modèle parfait que serait le mandat. Il apparaît pourtant que le lien entre mandat et représentation ne résiste pas à l'analyse. En outre, cette présentation laisse dans l'ombre un certain nombre d'institutions du droit positif que la langue juridique dénomme représentation alors que manifestement elles ne rentrent pas dans le moule du mandat.
Dépouillée de tous les éléments accessoires dont on a voulu la charger, la représentation se ramène à la situation où une personne (le représentant) impute les conséquences d'une décision qu'elle prend à une autre (le représenté) parce que l'acte passé est censé être dans l'intérêt de cette dernière.
Ce rapport entre représenté et représentant fait inévitablement naître le risque que le représentant privilégie ses intérêts au détriment de ceux du représenté, ce que la théorie microéconomique a qualifié de risque d'agence. Plus qu'un concept, la représentation apparaît ainsi comme un problème : celui de l'antagonisme d'intérêts entre le représentant et le représenté. L'objet du régime juridique de la représentation est alors de trouver les moyens d'équilibrer leur relation et de garantir au représenté que le risque d'agence sera limité à sa plus faible expression.
Cette vision de la représentation offre une grille de lecture qui permet de voir que le droit positif connaît deux réponses au problème que soulève la représentation. La première réponse, la plus courante, est de laisser une grande initiative au représentant mais d'encadrer son action par une obligation juridique spécifique. La seconde réponse est plus surprenante. Elle s'appuie sur la fiction que parfois il est possible de savoir avec certitude quelle est la " bonne " décision à prendre. Lorsque c'est le cas, toute personne prenant cette " bonne " décision peut être déclarée représentant car on a alors la certitude que les intérêts du représenté ont été sauvegardés puisque lui-même n'aurait pas fait mieux. Cette représentation objective est employée par le droit pour lui permettre de mener à bien certaines politiques juridiques. Elle explique ainsi les cas de représentation qui ne se ramènent pas à un mandat.

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