Le traitement des enjeux nucléaires par le droit international et le droit régional, y compris européen.
L'ouvrage analyse le traitement des enjeux nucléaires par le droit international et le droit régional, y compris européen.

Le droit international et le nucléaire

Responsabilité internationale de l'Etat

L'histoire de la construction des droits de l'homme a des racines bien au-delà de la très célèbre Déclaration française. On les aperçoit dès les plus anciennes civilisations connues, notamment en Égypte et en Mésopotamie. C'est cette vaste période allant de l'Antiquité à 1789, très largement oubliée des juristes, qui fait l'objet de cet ouvrage synthétique. Nous voyons tout au long de l'ouvrage que les différentes périodes de l'histoire (Antiquité, Moyen Âge et Époque moderne) recèlent de très nombreux textes, pour l'essentiel injustement méconnus, qui ont contribué à la naissance des droits de l'homme tels que nous les connaissons aujourd'hui. Ils permettent également de mettre en lumière les avancées, parfois majeures, qui ont été réalisées en d'autres temps, par des civilisations souvent lointaines. Il convient également de rappeler que les textes et institutions qui seront présentés restent très éloignés de l'acception moderne des droits de l'homme. Les droits de l'homme sont, en effet, un produit de la modernité. Ils nécessitent, pour voir le jour, que les notions de liberté, d'égalité et d'individu soient au coeur de la pensée politique mais également au coeur de la structure de la société. L'ouvrage n'a pas la prétention de présenter de manière complète et exhaustive les diverses manifestations de la protection des individus dans la vaste période annoncée. Il se contente de donner quelques clés de lecture de textes essentiels.

Histoire des droits de l'homme de l'Antiquité à l'Epoque moderne

Le droit international contemporain est placé face à un défi majeur : assurer la sécurité et la liberté des espaces maritimes alors que l'on y observe une recrudescence des activités illicites ou dangereuses. L'étude s'inscrit dans le cadre de ce défi et tente de cerner la problématique de l'emploi de la force en mer afin de lutter contre ces activités. Elle se place alors dans la sphère du développement et de la mise en ouvre de pouvoirs de police dans les zones maritimes et tente de montrer l'ambivalence de la police internationale relative à la mer. Elle est caractérisée par une double juxtaposition entre l'objet de l'emploi de la force en mer (activités illicites de personnes privées ou actes illicites des Etats) et entre les acteurs chargés de lutter contre l'illicite en mer. Elle se traduit par deux dialectiques distinctes mais imbriquées. La première, police internationale en mer et police internationale des mers, repose sur les acteurs de l'illicite et déterminera le corps de règles applicable. La seconde, emploi de la force décentralisé et emploi de la force centralisé, met en scène les acteurs de la police relative à la mer et permet de mettre en lumière le besoin croissant d'une gestion commune centralisée des atteintes à l'ordre des mers.

Le droit international et le nucléaire

Résumé

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