Le nouveau droit du commerce électronique

Il y a trente ans émergeait l'internet, un réseau mondial de communication décentralisé dont les principales bases techniques avaient été conçues vingt ans plus tôt. Aujourd'hui, le réseau internet est omniprésent et omnipotent. Toutefois, l'économie d'internet a connu une consolidation que ses pères n'auraient jamais pu imaginer. Une poignée d'entreprises détient le quasi-monopole de l'internet dans les domaines critiques des services, des infrastructures et même, dans une certaine mesure, de la standardisation de l'internet. Parallèlement à cette évolution de l'internet, la technologie de chaîne de blocs (blockchain) est apparue en 2008 sous l'appellation Bitcoin. Elle introduit un concept novateur de confiance autonome : il n'est plus nécessaire de recourir à un tiers de confiance pour exécuter et contrôler une transaction informatique de valeur entre deux ou plusieurs parties. Dans le présent ouvrage, J. J. Attia et Th. Verbiest formulent une proposition radicalement novatrice visant à créer des services internet "universels" , en couplant, pour la première fois, les protocoles actuels de l'internet (TCP/IP) avec la technologie de chaîne de blocs. En s'appuyant sur des nouveaux protocoles standardisés à l'échelle internationale, cette innovation a le potentiel de faire d'internet un véritable "bien commun" de l'humanité, en bâtissant un réseau plus ouvert, plus durable, plus résilient, et davantage respectueux des droits et libertés fondamentales.

Un nouvel Internet est-il possible ?

Cet ouvrage est indispensable tant aux juristes avertis qu'aux consommateurs et fournisseurs de produits ou services en ligne.
Aujourd'hui, l'Internet marchand fait partie du quotidien de millions de Français et d'Européens. Demain, avec l'émergence du commerce par téléphonie mobile, l'offre de services grandira, et avec elle le besoin de protection juridique. Conscientes de l'enjeu, les autorités européennes et nationales oeuvrent pour conférer au commerce électronique un véritable cadre légal. 
Le présent ouvrage a pour ambition de dresser un état des lieux, dans un langage clair et précis, de ce cadre émergent.
La structure choisie suit la chronologie de toute transaction qui s'effectue entièrement en ligne : tout commence par une publicité, suivie d'une offre, qui, lorsqu'elle est acceptée par le consommateur, forme contrat, lequel est exécuté par un paiement en ligne. 
Les règles juridiques applicables à chaque étape du processus sont ainsi examinées. Une attention particulière est en outre portée à la protection des mineurs sur l'Internet, sujet légitimement au centre de toutes les préoccupations, ainsi qu'à la publicité et à la vente en ligne de certains produits " sensibles " tels que le tabac, l'alcool ou les médicaments.
Enfin, la dimension internationale de l'Internet est également étudiée, sous l'angle de loi applicable et de la juridiction compétente en matière de litiges de consommation ou de publicité illicite sur le réseau. 
L'ouvrage tient compte des derniers textes adoptés ou en préparation, tant au niveau européen que national.

La protection juridique du cyber-consommateur ; publicité, contrats contentieux

L'expression FinTech - contraction de financial technology -, qui s'est imposée dans les médias, résonne comme un glas pour le monde bancaire et financier traditionnel : les fintech, qui bouleversent les modèles économiques, remettent-elles en cause les modèles de régulation ? Génèrent-elles des risques nouveaux ? Seraient-elles un danger pour la finance mondiale ?
Ces nouveaux entrants de la finance, porteurs d'innovation et parfois de rupture, sont aussi des partenaires potentiels qu'il convient de réguler quand ils offrent des services et des produits réglementés. Toute la difficulté réside dans le point d'équilibre à trouver entre la volonté de promouvoir l'innovation, d'une part, et le souci de protéger les consommateurs et l'ordre public, d'autre part. Les régulateurs et superviseurs de nombreux pays, dont la France et la Belgique, ont relevé ce défi.
Par leur approche combinée de droit national, européen et droit comparé, qui situe la problématique dans son contexte évolutif et international, les auteurs proposent un ouvrage pédagogique, clair et concis sur les enjeux de régulation, les réponses - apportées ou souhaitables - du secteur encore naissant des fintech (nouveaux acteurs du paiement, blockchain, finance participative, robots conseillers, nouveaux services issus du Big Data, etc.).

Fintech et Droit ; quelle régulation pour les nouveaux entrants du secteur bancaire et financier ? (2e édition)

Le présent ouvrage poursuit un double objectif : d'une part dresser un panorama synthétique et actualisé des réglementations applicables à la société de l'information, tels que les textes sur l'audiovisuel, les communications électroniques, ou le commerce électronique ; d'autre part tenter de dégager des enseignements sur les conséquences à plus long terme des bouleversements juridiques qu'implique la société de l'information, notamment au niveau de la répartition traditionnelle des pouvoirs et des libertés individuelles. L'ouvrage est écrit dans un style précis et facile à lire. Il s'adresse tant aux étudiants ou juristes non spécialisés en quête d'une présentation synthétique de textes complexes et enchevêtrés, qu'aux plus experts à la recherche d'une approche transversale et prospective d'une matière en pleine mutation.

Introduction au droit de la société de l'information - Synthèse en droits belge et européen

L'année 2021 se sera révélée exceptionnelle pour les cryptodevises avec des changements géopolitiques majeurs, dont l'expulsion des mineurs de bitcoins de Chine et le redéploiement des activités de minage aux USA et au Canada, l'arrivée programmée des gov-coin, l'adoption du bitcoin au Salvador et bientôt dans d'autres pays. Mais 2021 se caractérise surtout par l'arrivée d'acteurs majeurs issus de la finance traditionnelle qui vont propulser les cryptodevises dans notre vie quotidienne. Tout cela s'accompagne d'une régularisation progressive et souhaitable, tant aux USA qu'en Europe, et qui confirme qu'un retour en arrière est désormais inenvisageable : les cryptomonnaies sont là et pour longtemps.
  
 Un investisseur avisé qui cherche à construire un patrimoine important dans la durée, pour lui et pour ses enfants, doit donc dès aujourd'hui prendre en considération cet univers nouveau, fluctuant, peu ou pas encore contrôlé et où il est facile de perdre... ou de gagner.
  
 Ce guide de stratégie financière est destiné aux investisseurs soucieux de diversifier leur patrimoine dans les cryptodevises pour profiter des rendements exceptionnels de la finance décentralisée ainsi qu'investir dans les projets blockchain et/ou dans les évolutions crypto les plus ambitieuses du moment (NFT, metavers..). Le modus operandi est ici détaillé et les principales stratégies, si particulières à cet écosystème, sont passées en revue. Le tout avec des mots simples permettant à tout un chacun de définir la stratégie qui lui correspond en fonction de son aversion au risque.

Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les crypto-monnaies sans jamais oser le demander : le guide ultime pour bien investir

Dans un Moyen-Orient en plein chaos, des islamistes fanatiques s'allient à des évangélistes américains pour précipiter la Fin des Temps, dans un complot apocalyptique qui suppose la destruction de l'Iran et d'Israël. Neuf soldats israéliens sont sélectionnés pour une mission de la dernière chance. Un téléporteur, basé sur une technologie jusqu'alors inconnue, doit les envoyer dans une base égyptienne secrète pour éviter une guerre nucléaire. Le commando est téléporté, mais la destination n'est pas celle prévue. Ils se retrouvent à quelques kilomètres d'Auschwitz, en 1943.

Le nouveau droit du commerce électronique

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