Exercices de fiscalité des entreprises

La fiscalité des entreprises, sous l'influence du droit interne et du droit européen, est en constante évolution. Ce Précis en tient compte et intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes. Dans le même temps qu'elle se développe, la fiscalité des entreprises tend à se complexifier. Il ne suffit donc pas d'exposer chacune des solutions. Encore faut-il les expliquer, dégager des principes, éclairer les choix existants et montrer leurs articulations avec les autres disciplines (droit comptable, droit des sociétés, droit de la sécurité sociale, droit des procédures collectives, droit des obligations...). Une méthode originale est privilégiée, dont voici les points forts : - caractère concret ; - nombreuses illustrations chiffrées ; - style alerte et imagé ; - coins des amateurs, propices à d'enrichissants approfondissements. L'ambition des auteurs : faire comprendre et faire aimer la fiscalité des entreprises.

Précis de fiscalité des entreprises

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. Tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, il met en lumière l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Il insiste également sur les choit stratégiques offerts par le droit des sociétés quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ?

Droit des sociétés

EXERCICES DE FISCALITE DES ENTREPRISES - Edition 1999-2000

La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du "jeu fiscal ". Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices ; c'est la clé de la réussite. Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité. Le recueil d'Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément du Précis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé. Les 80 exercices, tests et études de cas de ce recueil sont accompagnés systématiquement de corrigés explicatifs détaillés. Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA.

La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du "jeu fiscal". Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices ; c'est la clé de la réussite. Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité. Le recueil d'Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément du Précis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé. Les 90 exercices, tests et études de cas de ce recueil sont accompagnés systématiquement de corrigés explicatifs détaillés. Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA.

D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal, le droit du travail, le droit de la sécurité sociale, le droit des entreprises en difficulté, sans oublier le droit des obligations, le droit patrimonial de la famille ou la procédure civile. Enfin, convaincus que le droit dés sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter ? Quelle forme d'administration ? Quelle implantation, nationale, européenne ou mondiale ? La présente édition est à jour au 30 juin 2014.

Tous les médecins sont un jour ou l'autre confrontés à la délicate question de la fiscalité. Qu'il s'agisse de savoir comment déclarer ses revenus ou comment optimiser sa situation fiscale personnelle ou professionnelle, cet ouvrage propose des solutions claires et facilement compréhensibles qui sauront faire de tout lecteur un véritable expert en fiscalité. Fruit de la collaboration entre un avocat et deux universitaires, ce recueil aborde ainsi sous forme de cas pratiques les différentes situations concrètes auxquelles les médecins et les membres des professions de santé se trouvent habituellement confrontés : le début de l'activité : Faut-il exercer en nom propre ou sous forme de société ? Comment procéder à l'achat d'un véhicule professionnel ou encore quels sont les choix fiscaux à opérer lors de l'achat d'un local professionnel (financement, soumission à la TVA, SCI...) ? l'exercice en société : Quelles sont les modalités de constitution et de dissolution des sociétés civiles professionnelles (SCP) ? Quelles sont les difficultés liées à l'exercice sous couvert d'une société civile de moyens (SCM) ? Dans quelle mesure est-il intéressant de recourir à une société d'exercice libéral (SEL) ? la pratique de l'activité : Le traitement fiscal du contrat de collaboration, les aléas de l'exercice en clinique, le statut du conjoint collaborateur ou encore les incidences fiscales du divorce ; la transmission du cabinet médical : Quels choix opérer en cas de cession ou de donation ? Quelle décision prendre au regard de la transmission ou de la conservation des murs du cabinet ? les questions de procédure : Comment éviter la qualification d'abus de droit ou comment faire face à un contrôle fiscal ? L'ouvrage se termine enfin par un divertissement de pure fiction fiscale né de la plume de Jérôme Turot (maître des requêtes honoraire au Conseil d'Etat, avocat à la cour d'appel de Paris).

La fiscalité racontée au médecin libéral

Ce manuel de droit des sociétés est différent des autres. D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une matière réputée triste et grise. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère polygame du droit des sociétés, ils n'ont pas répugné aux incursions dans les contrées voisines : le droit fiscal, bien sûr, mais aussi le droit comptable, le droit pénal et le droit du travail. Enfin, convaincus que le droit des sociétés est un instrument de gestion et que le bon juriste est aussi un bon stratège, les auteurs ont mis l'accent sur les choix stratégiques offerts par le droit des sociétés : quel type de société adopter, quelle forme d'administration ?

Exercices de fiscalité des entreprises

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