Guide barème européen d'évaluation médicale des atteintes à l'intégrité physique et psychique

Pierre Lucas

Hélène Béjui-hugues

César Borobia

Giovanni Cannavo

Science et nature Santé et sport

Publié par Anthemis, le 26 septembre 2006

97 pages

Résumé

Fondé sur une nouvelle approche des séquelles et de leurs répercussions sur les capacités personnelles de la victime, le guide barème européen est un outil essentiel pour tout médecin expert et tout gestionnaire de sinistres. Il permet à ses utilisateurs d'évaluer le préjudice corporel avec plus d'égalité, de cohérence et de transparence. Ce guide vient d'être adopté par l'Union Européenne comme référence impérative en matière d'évaluation des accidents du travail et de la vie privée dont seraient victimes les fonctionnaires européens (contractuels et statutaires), ceci à partir du 1er janvier 2006. Bon nombre de dommages vont donc être évalués à l'aide de ce barème, qui s'imposera très probablement comme "référence" dans tout le contentieux de l'évaluation médicale du préjudice corporel. Un instrument de travail souple, évolutif et indispensable pour tout praticien.