Fondements et pratiques (Droit constitutionnel - Tome #1)

L'abstention électorale s'impose désormais comme un phénomène politique majeur.
Pour cette raison même, elle suscite une interrogation fondamentale. Le recul de la participation électorale se manifeste, depuis quelques années, et avec une intensité croissante, dans la quasi-totalité des démocraties libérales, qu'elles soient anciennes ou récentes ; elle atteint maintenant des niveaux élevés jusque dans des pays qui, comme la France ou l'Allemagne, étaient caractérisés par une tradition de forte participation.
L'ampleur inédite et l'universalité du phénomène ne permettent plus de le négliger, ni de se contenter, comme naguère, d'approches exclusivement statistiques ou sociologiques. Il importe donc d'aller au-delà, et de tenter, si possible, d'en éclairer le sens et les causes. La question majeure que suscite l'abstention électorale est précisément celle de sa signification. Faut-il, paradoxalement, s'en réjouir, comme d'un symptôme de l'apaisement d'une démocratie enfin adulte, dans laquelle l'apparente apathie ne serait que le signe de la disparition des conflits idéologiques et de la confiance des citoyens dans le bon fonctionnement des institutions ? Doit-on, au contraire, sur un mode moins optimiste, y voir la preuve de l'épuisement d'une certaine forme de démocratie représentative ? L'abstention, la dépolitisation et l'indifférence masquent-elles la fin des guerres intestines, ou une crise sans précédent du système politique ?

L'abstention electorale - apaisement ou epuisement ?

Ce manuel en deux volumes (1. Fondements et pratiques ; 2. La Ve République) est destiné aux étudiants en première année de licence de droit et aux élèves des Instituts d'études politiques, ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique. 

La Ve République est née de la volonté de restaurer un État fort et de rendre au pouvoir exécutif un rôle prépondérant. Mais les cohabitations successives et les révisions constitutionnelles favorables au renouveau du Parlement ont malmené ce schéma initial. C'est dans cette perspective, celle d'une fragilisation, qu'il faut envisager la Ve République. 

Après avoir évoqué la genèse de la Constitution du 4 octobre 1958, cet ouvrage présente les institutions qu'elle met en place - le peuple, le président de la République, puis le couple gouvernement/Parlement - (première partie), avant de s'attacher à sa dimension "normative" (seconde partie), c'est-à-dire aux règles qu'elle contient ou qu'elle organise sous l'égide du Conseil constitutionnel, nouveau "gardien de la Constitution".

Droit constitutionnel - Tome 2, La Ve République

D'Abstraction à Zouaves pontificaux, ce Dictionnaire du conservatisme évoque des hommes (De Gaulle ou Proudhon) comme des valeurs (Équilibre ou Honneur), des moments historiques (monarchie de Juillet ou Révolution) comme des institutions (Institut ou Sénat), des perspectives futures (développement durable ou transhumanisme) comme des mythes (Antigone ou Père). Juristes, historiens ou littéraires, ses auteurs dégagent ainsi une image du conservatisme : divers mais cohérent, à la fois éternel et actuel, pensée qui structure face au monde de l'éphémère et du relatif, opposant d'indispensables certitudes à la désagrégation moderne.

Le dictionnaire du conservatisme

Un bon polar, c'est un bon enquêteur. Bien sûr, il faut une trame et un drame, mais c'est l'enquêteur qui les cuisine. On lit d'abord les "Maigret" pour retrouver son commissaire préféré - sa pipe, sa blanquette de veau, sa psychologie. Frédéric Rouvillois a trouvé son enquêteur, ou plutôt son couple d'enquêteurs : le commissaire David Lohmann, bon vivant légèrement réac, et la capitaine Nathalie Morin, sa jolie partenaire, et plus si affinités. Dans Le Doigt de Dieu, nos deux policiers enquêtent sur le milieu - au sens mafieux du terme - de l'art contemporain, suite à la mort suspecte de Charles Verdier, alias Baby Koons, dix-huit ans, l'un des dix artistes vivants les plus chers au monde, élevé au sein de la "Communauté" sous la houlette d'un inquiétant gourou dans un mélange d'amour libre, de "créativité" et de pédophilie. L'occasion de se livrer, tambour battant, à une satire hilarante de l'art contemporain financiarisé - alliance du kitsch et du cash -, et de certains de ses plus troubles prolongements.

Le Doigt de Dieu

Février 1914 : une grande enquête est lancée pour déterminer le sujet le plus « parisien » du moment. Alsace-Lorraine, tensions avec l'Allemagne, poudrière des Balkans ? Erreur : c'est Bergson ! Chers snobs, que le Collège de France préoccupe davantage que la guerre qui menace. Bergsoniens à la Belle Époque, ils ont été amateurs de loirs au miel dans l'Antiquité, bourgeois gentilhommes ou précieuses ridicules au Grand Siècle, Incroyables ou Merveilleuses sous le Directoire, fashionables sous la Restauration... mais il leur a fallu attendre le milieu du XIXe siècle pour connaître la consécration, grâce au romancier anglais Thackeray, auteur du Livre des snobs, acte de baptême du snobisme. Après la Grande Guerre, la séduction du grand monde finit par se tarir. Fleurit alors un snobisme nouveau, aujourd'hui plus vivace que jamais : il faut être dans le vent, ou mourir ! Goûter l'art cubiste puis abstrait, quand la foule est aux impressionnistes ; s'affoler de la cuisine dite nouvelle pour, quand elle vieillit, célébrer les élucubrations chimiques de chefs inspirés... Ridicules, les snobs ? Avant de leur jeter la pierre, faites votre examen de conscience...

Histoire du snobisme

À l'origine du mot utopie, il y a un nom propre, provenant du titre d'un petit livre publié en 1516 par l'humaniste anglais Thomas More : Utopia, l'Utopie, est une île lointaine, dont un voyageur qui l'a visitée rapporte à l'auteur la merveilleuse ordonnance et la félicité... Description d'une cité idéale où tout serait parfaitement réglé pour le bonheur commun, l'utopie, de More à H.G. Wells en passant par le comte de Saint-Simon ou Charles Fourier, proclame l'importance décisive de l'éducation et du travail, par lesquels adviendra l'Homme nouveau. Mais elle manifeste aussi le projet d'une rationalisation totale du pouvoir, marquée par l'omniprésence de la loi, intangible et impersonnelle. C'est que la quête d'émancipation collective implique un contrôle de chaque instant sur les individus : de l'utopie au totalitarisme, il n'y a qu'un pas... Rêve de perfection politique, l'utopie poussée au terme de sa logique n'est autre que le mauvais génie de la modernité.

L'Utopie

La France, dit-on, est la « patrie des droits de l’homme ». Et la déclaration de 1789 le texte fondateur de la pensée politique moderne. Mais qu’est-ce que cet acte révolutionnaire a réellement changé au cours de l’histoire et des pratiques politiques ? La liberté, l’égalité, le bonheur peuvent-ils être promulgués ? Et n’a-t-on pas parfois intérêt à clamer haut et fort les droits de l’homme pour mieux bafouer les droits de la personne ? C’est afin de répondre à ces questions que Frédéric Rouvillois nous donne à lire les textes réunis dans cette anthologie. Du Bill of Rights à la Charte de l’environnement en passant par la constitution de la République de Haïti, ou encore la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, l’on assiste ainsi à la préhistoire des droits de l’homme, à leur affirmation dans la France révolutionnaire puis à leur développement tous azimuts, tendant à l’universalisation. Oscillant sans cesse entre idéalisme et pragmatisme, l’histoire des droits de l’homme connaît aujourd’hui de nouveaux avatars (déclarations des droits de la femme, de l’enfant, des personnes handicapées, etc.), dont la surenchère n’est peut-être pas sans menacer leur principe fondamental...

Les déclarations des droits de l'homme

En 1900, il semblait inenvisageable que l'État devienne propriétaire d'entreprises, qu'il se transforme en industriel, en marchand ou en banquier. N'était-ce pas risquer d'aboutir un jour au collectivisme ? Un siècle plus tard, c'est l'amorce d'une privatisation de l'État, oxymore que certains jugent scandaleux et inadmissible, qui est à l'ordre du jour - y compris lorsqu'un ministre brandit contre un groupe industriel la menace d'une nationalisation. Selon une approche héritée de la Révolution, l'État ne saurait être que res publica, la chose de tous, échappant radicalement à toute privatisation. Pourtant, certaines structures étatiques ont, ou ont pu avoir, des rapports beaucoup plus complexes et plus nuancés avec la sphère privée : et en particulier l'État français sous l'Ancien régime, moderne, structuré et décentralisé, qui n'hésite pas à déléguer à l'initiative privée une large part de ses missions régaliennes. La figure de l'État exclusif et monopolisateur n'est donc pas une fatalité, et il est d'autres façons de le concevoir. Cette privatisation de l'État constitue du reste une tendance lourde dans la plupart des pays développés, où cette évolution se réalise selon deux modalités : la première (" l'État vers le privé ") correspondant à un transfert graduel de compétences, la seconde, plus novatrice (" l'État comme privé "), tendant à assimiler l'État à une personne privée, sans qu'il soit tenu compte de la singularité irréductible qui résulte de son objet et de sa nature. Pour le juriste, pour l'économiste et le financier, pour le politique, et plus largement, pour le citoyen, l'État et son devenir sont plus que jamais au centre du débat.

Fondements et pratiques (Droit constitutionnel - Tome #1)

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