Normes et societe

Les Éditions Anthemis vous proposent un outil complet pour comprendre la théorie des nullités en droit pénalLa question de la régularité de la preuve au pénal est un enjeu majeur de l'État de droit et de la démocratie. La théorie des nullités qui règle le sort des preuves irrégulières a suscité de très vifs débats dans la doctrine depuis plus de dix ans. La loi du 24 octobre 2013 vient de fournir une base légale à la jurisprudence Antigone. C'est l'occasion idéale de faire le point sur la genèse, sur les enjeux et sur l'évolution de la théorie des nullités tant en droit belge que dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme. Toutes les phases du procès pénal sont concernées par la régularité des preuves. Quels sont les actes d'instruction prescrits à peine de nullité ? À quel moment la question de la régularité de la preuve doit-elle être tranchée ? Quelles sont les sanctions prévues?L'ambition de cet ouvrage est de fournir un cadre théorique général mais également de répondre aux questions concrètes des praticiens. Un ouvrage écrit par des professionnels, pour des professionnelsA PROPOS DES ÉDITIONS ANTHEMISAnthemis est une maison d'édition spécialisée dans l'édition professionnelle, soucieuse de mettre à la disposition du plus grand nombre de praticiens des ouvrages de qualité. Elle s'adresse à tous les professionnels qui ont besoin d'une information fiable en droit, en économie ou en médecine.

La theorie des nullites en droit penal - Sous la direction de ivan bouioukliev, paul dhaeyer

Le swing de la ferme

Reperages N° 14 Septembre-Octobre 2000 : Mon Voisin, Si Loin Si Proche

Histoire politique de la démocratie, de l'antiquité à aujourd'hui, en Occident. « Copyright Electre »

La pensée démocratique - Actes du Colloque [de l'] Association française des historiens des idées politiques, Aix-en-Provence, 21-22 septembre 1995

Environnement dans les journaux télévisés

Les grands empires

Sur les sciences ce livret 2

Le guide Le Québec cyclable de la collection «Espaces verts» d'Ulysse s'adresse à tous les amoureux du grand air et du vélo! Conçu pour les cyclistes friands de balades d'une journée, il vous emmène sur des parcours balisés et sécuritaires. Qu'ils empruntent des pistes cyclables municipales ou intermunicipales, des voies régionales ou interrégionales, ces parcours vous inciteront à partir à la découverte de régions inconnues et réveilleront ainsi l'aventurier qui sommeille en vous. Vous trouverez dans ce guide 167 cartes détaillées, avec tracés de voies cyclables particulièrement agréables, les distances à parcourir, l'emplacement des stationnements, les bureaux d'information touristique et les attraits faciles d'accès. Le livre débute par une section consacrée à la préparation de vos excursions à vélo. Il propose des circuits régionaux présentés de façon à faciliter les raccordements avec les voies cyclables qui sillonnent l'intérieur des villes. De Montréal à la Côte-Nord et de Québec à la Gaspésie, c'est toute la Belle Province qui s'offre à vous, pour le plaisir des sens et la liberté du mouvement... sur deux roues!

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