Nouveauté dans la collection "Le Génie de l'Art", "Art Déco" est une parfaite introduction à ce courant si apprécié, pour un prix modique.

Art déco

Ce code, qui vient de paraître, constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'État, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. Ses dispositions entrent en vigueur le 1er septembre 2006. L'ouvrage comporte :
- une table analytique ;
- le texte du décret no 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics ;
- la circulaire du 3 août 2006 explicitant le contenu des dispositions du nouveau code.
Ce code est composé de trois parties :
- la première est consacrée aux dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs ;
- la deuxième est relative aux dispositions applicables aux entités adjudicatrices ;
- la troisième est relative aux dispositions diverses.
Les marchés notifiés antérieurement à la date d'entrée en vigueur du décret demeurent régis, pour leur exécution, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions du nouveau code. Les marchés publics pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication antérieurement à la date d'entrée en vigueur du décret demeurent régis, pour leur passation, par les dispositions du code des marchés publics dans leur rédaction antérieure aux dispositions du nouveau code. Leur exécution obéit aux nouvelles dispositions du code des marchés.

Code des marchés publics

L'ouvrage présente les règles de procédure civile appliquées aux sociétés : représentation en justice (personnes habilitées, effets), juge compétent, délais pour agir en justice, notifications par ou contre une société, actions en justice spécifiques aux sociétés et aux associés (évaluation de titres, désignation d'un administrateur provisoire, action en responsabilité d'un dirigeant, etc.), expertise judiciaire et autres mesures d'instruction.
Les différentes procédures auxquelles sont régulièrement confrontées les sociétés sont présentées de manière pratique, avec la règle de droit assortie de nombreux exemples tirés de la jurisprudence, des conseils, des tableaux et des modèles.
L'ouvrage permet aux juristes d'entreprise d'initier les requêtes spécifiques à la vie de leur société et de suivre au quotidien les contentieux impliquant celle-ci.

La société et les associés devant le juge civil

The Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes is the multilateral framework within which work in the area of tax transparency and exchange of information is carried out by over 90 jurisdictions which participate in the work of the Global Forum on an equal footing.

The Global Forum is charged with in-depth monitoring and peer review of the implementation of the standards of transparency and exchange of information for tax purposes. These standards are primarily reflected in the 2002 OECDModel Agreement on Exchange of Information on Tax Mattersand its commentary, and in Article 26 of the OECDModel Tax Convention on Income and on Capitaland its commentary as updated in 2004, which has been incorporated in the UN Model Tax Convention. 

The standards provide for international exchange on request of foreseeably relevant information for the administration or enforcement of the domestic tax laws of a requesting party."Fishing expeditions"are not authorised, but all foreseeably relevant information must be provided, including bank information and information held by fiduciaries, regardless of the existence of a domestic tax interest or the application of a dual criminality standard.

All members of the Global Forum, as well as jurisdictions identified by the Global Forum as relevant to its work, are being reviewed. This process is undertaken in two phases. Phase 1 reviews assess the quality of a jurisdiction's legal and regulatory framework for the exchange of information, while Phase 2 reviews look at the practical implementation of that framework. Some Global Forum members are undergoing combined-Phase 1 plus Phase 2-reviews. The ultimate goal is to help jurisdictions to effectively implement the international standards of transparency and exchange of information for tax purposes.

All review reports are published once approved by the Global Forum and they thus represent agreed Global Forum reports.

For more information on the work of the Global Forum on Transparency and Exchange of Information for Tax Purposes, and for copies of the published review reports, please visitwww.oecd.org/tax/transparency (Lien -> http://www.oecd.org/tax/transparency)

Global forum on transparency and exchange of inforamtion for tax purposes peer r - combined : phase

L'Agence des Aires marines protégées (devenue Agence française pour la Biodiversité en 2017) a mené entre 2008 et 2010 de vastes campagnes de prospection des têtes de canyons et bancs de roches méditerranéens français. La façade continentale a été explorée avec la campagne MedSeaCan et l'ouest de la Corse avec la campagne CorSeaCan. Les données ont ensuite été traitées, complétées et mises en forme par le GIS Posidonie et l'IMBE pour l'Agence des Aires marines protégées.

Le présent guide a été conçu à partir de données photographiques ou vidéos dans le but de fournir une aide à l'identification des principales espèces rencontrées au niveau des canyons méditerranéens, en utilisant des critères visuels simples. Chaque fiche espèce présente aussi bien des informations issues des campagnes (photographies, répartition bathymétrique, répartition géographique sur une minicarte, observations issues des vidéos), que des informations plus générales issues de recherches bibliographiques. Ce guide de la faune profonde de la mer Méditerranée n'est pas exhaustif et ne présente pas toutes les espèces observées durant les campagnes, seulement les plus emblématiques ou fréquentes au niveau des canyons sous-marins.

Guide de la faune profonde de la mer Méditerranée ; explorations des roches et canyons sous-marins des côtes françaises

Roulez boulettes ! Ludiques, pratiques et rapides, préparez des boulettes pour toutes les occasions, avec des ingrédients simples et même des restes.- Pour un apéritif : acras, boulettes de chèvre au pavot, boulettes chorizo et tomates confites...- Boulettes de viande : boulettes d'agneau et épices, boulettes de boeuf et riz, boulettes de porc et pruneau, boulettes de canard et cacahuètes...- Boulettes de poissons : boulettes de saumon fumé et raifort, boulettes de thon et artichaut...- Boulettes de légumes : falafels, croquettes de pommes de terre, - Boulettes sucrées : boulettes chocolats et spéculoos, pop cakes...

Boulettes et keftas

30 cartes Smiley indispensables !
Pour envoyer à ses amis, faire passer des messages, décorer ses murs ou ses cahiers, coller sur sa porte de chambre selon ses humeurs, voici 30 cartes complètement délirantes, aux couleurs de Smiley. Adoptez la Smiley attitude !

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Dictionnaire Harrap's poche ; français-anglais/anglais-français (édition 2010)

- Premiers coloriages pour petits artistes !
- Plus de 110 images différentes - Colorier, relier les points, chercher et trouver - Beaucoup d'activités et d'amusement - Apprendre par le jeu

Art déco

Résumé

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