Les zonages - Enjeux et méthodes

Les frontières communes entre pays favorisent les mouvements de travailleurs. Cette situation a un impact évident en droit du travail : réduire le coût du travail, c'est-à-dire les charges sociales et salariales, augmente la compétitivité des entreprises et, en même temps, attire les investissements et crée des emplois. Il est dès lors tentant pour les entreprises de faire appel à des travailleurs étrangers en ne respectant pas les conditions de travail et de rémunération. Beaucoup de gouvernements envisagent d'ailleurs d'intensifier la lutte contre ce qu'il est convenu d'appeler le dumping social.
Le présent ouvrage, avec ce sujet d'actualité brûlante pour toile de fond, a pour objet d'étudier plus particulièrement les fiches de paie en Belgique et en France.
Après une introduction contextuelle, la notion de rémunération, recouvrant des réalités différentes selon les pays, constitue le thème abordé dans la première contribution. La seconde contribution présente un exposé comparatif des fiches de paie. Celles-ci sont ensuite soumises à l'examen dans le cadre du salary split, système de répartition de la rémunération entre deux États, fondé sur des prestations effectives. La matière du détachement est par ailleurs abordée, avec son impact à la fois en droit de la sécurité sociale et en droit du travail. Last but not least, les fiches de paie sont étudiées du point de vue pénal au travers du droit pénal social, des inspections et des juridictions.
Cet ouvrage, né d'une collaboration entre trois barreaux (Kortrijk, Lille et Tournai) et deux secrétariats sociaux (Group S et Securex), s'est voulu essentiellement pratique, sans pour autant négliger la qualité « académique » des exposés

L'occupation transfrontalière Belgique-France ; aspects sociaux, fiscaux et de droit pénal social

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Ma 1re visseuse

La précédente édition de ce rapport (2017) a montré que les échecs de la lutte contre la faim dans le monde étaient étroitement liés à l'exacerbation des conflits et de la violence dans différentes régions du monde. On constatait aussi que dans certains pays, les données initiales donnaient à penser que les phénomènes liés au climat avaient des répercussions sur la sécurité alimentaire et la nutrition. L'édition de 2018 va plus loin. Elle montre que la variabilité du climat et les extrêmes climatiques - même en l'absence de conflit - sont des facteurs clés de la récente progression de la faim dans le monde et l'une des principales causes de crises alimentaires graves et de leurs impacts sur la nutrition et la santé. La variabilité du climat et l'exposition à des phénomènes climatiques plus complexes, plus fréquents et plus intenses menacent de rogner les acquis en matière de lutte contre la faim et la malnutrition, voire d'inverser la tendance. On constate aussi que la faim est beaucoup plus présente dans les pays dont le système agricole est très sensible aux précipitations, à la température et aux sécheresses graves, et dont une part importante de la population tire ses revenus de l'agriculture.

Le présent rapport fait le point des nouveaux défis qu'il faudra relever pour éliminer la faim, l'insécurité alimentaire et la malnutrition sous toutes ses formes. Il est urgent d'accélérer et de porter à une plus grande échelle l'action pour le climat afin de renforcer la résilience et la capacité d'adaptation des populations et de leurs moyens d'existence face à la variabilité du climat et aux extrêmes climatiques. Ces considérations, et d'autres conclusions, sont détaillées dans L'État de la sécurité alimentaire et de la nutrition dans le monde 2018.

L'état de la sécurité alimentaire et de la nutrition dans le monde 2018

Le racisme et l'antisémitisme sont des notions sujettes à bien des interprétations, analyses et discours. Elles nous sont familières, mais les difficultés surgissent dès qu'il s'agit de les définir avec précision. Ce livre propose un état des lieux de ces phénomènes et réfléchit à l'action antiraciste.
Pourquoi racisme ET antisémitisme ? Du point de vue sociologique, l'antisémitisme est une variante, certes singulière, du racisme, il appartient à cette famille. Mais du point de vue historique, la haine des Juifs a une épaisseur de plus de deux millénaires, c'est un phénomène exceptionnel, unique, qui mérite d'être traité à part.
Dans quelle mesure le racisme et l'antisémitisme sont-ils indissociables des mutations de nos sociétés occidentales ? Comment les crises politiques et économiques, la fracture sociale et la fragmentation culturelle ou encore l'hypermédiatisation influencent-elles l'évolution de ces phénomènes ? Quel type d'actions peut-on entreprendre pour les combattre ?
Les plus grands spécialistes français et internationaux ont été sollicités pour discuter des expressions et des formes que peuvent prendre le racisme et l'antisémitisme, mais aussi pour parler des doctrines et théories qui en sont le socle. L'action antiraciste est également au coeur des questionnements de ce livre, son développement et son renforcement par la connaissance en sont un des objectifs principaux.

Antiracistes

L'objectif de l'entreprise est-il prioritairement d'enrichir les actionnaires de contrôle et les propriétaires, ou bien de produire des biens et des services correspondant aux besoins sociaux des citoyens ? Dans le premier cas, les solutions semblent aller de soi : baisse permanente des coûts et de la masse salariale, licenciements boursiers, délocalisations abusives, pollutions et atteintes à l'environnement.
Avec les règles économiques du jeu actuel qui donnent la priorité à l'actionnaire de contrôle et au propriétaire, la logique devient rapidement financière et le travail n'est pas valorisé car réduit lui aussi à un simple coût. Dans le second cas au contraire, l'entreprise s'inscrit dans une dynamique de développement où les savoirs, savoir-faire et compétences prennent tout leur sens et deviennent véritablement sources de valeur.
Ainsi la confusion entre les deux entités distinctes que sont " l'entreprise " (structure productive) et la " société " (entité juridique) conduit à des conséquences désastreuses sur la représentation et la gestion du travail. Le fait d'en prendre acte ouvre la perspective d'une nouvelle logique économique beaucoup plus favorable au travail et à l'emploi. L'ouvrage montre comment la finance domine aujourd'hui l'entreprise et identifie les différents acteurs en présence.
Mais il propose également de mettre en place de nouveaux outils de gestion pour desserrer les contraintes économiques et financières qui pèsent sur la structure productive. Il plaide enfin pour que le " politique " prenne rapidement des mesures juridiques et institutionnelles afin de rééquilibrer les pouvoirs au profit des salariés, des syndicats, voire des partenaires extérieurs à l'entreprise.

Sortir de l'entreprise capitaliste

Ce livre présente certains des résultats du travail du Réseau Thématique Pluridisciplinaire du CNRS « Phenomath ». Les philosophes et mathématiciens de ce groupe ont uni leurs forces afin de développer une réflexion originale sur la pensée mathématique. Au lieu de soumettre cette dernière a priori à un cadre théorique, ils ont voulu l'interroger dans les formalismes qu'elle met en place pour y reconnaître les lieux de la production d'un sens. A ce titre, la démarche mathématique, dans son opérativité, leur a paru exemplaire de celle de la pensée en général. Dans cette perspective, les présentes recherches définissent les contours d'un nouveau dialogue entre mathématique et philosophie.

Les zonages - Enjeux et méthodes

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