Le droit d'auteur et les droits voisins

Le droit français de la concurrence déloyale

Ces vaillants escorteurs à croix de Lorraine ont eu la joie d'être présents le jour J, et de faire flotter le pavillon français. Pendant les plus dures années de la guerre, seuls navires français à participer à la décisive Bataille de l'Atlantique aux côtés d'une Angleterre presque abandonnée de tous, ils ont briqué l'océan. Armées, dès 1941, par des équipages purement français, les premières corvettes cédées par la Royal Navy aux jeunes forces navales libres, furent tout de suite jetées au plus fort de la bataille des convois, vitale pour la survie des alliés. Sans discontinuer, de 1941 à 1944, ces bâtiments de 1 200 tonnes, sommairement armés et équipés, mais fortement marins, ont assuré, au fil de trois années de lutte contre le danger sous-marin, aérien et de surface, l'escorte des lents et lourds convois à destination de la Grande-Bretagne. Il y eut des pertes cruelles, celles du Mimosa, de l'Alysse, de la Combattante, mais aussi des temps forts comme la double victoire de l'Aconit, coulant, dans la même journée, deux U-Boote. Ce fut une période dramatique, où le courage et l'héroïsme quotidien ne s'accompagnèrent, que rarement, de récompenses. Mais le sacrifice de tant d'hommes n'aura pas été vain. Il aura permis aux générations futures, de retrouver le bien le plus précieux : la liberté. Un document passionnant.

Les Escorteurs de la France libre

La Grande Boucle

La protection des logiciels

Cactees

Le présent ouvrage fait le point sur l'état du droit en matière de musique.
 Au cours des dernières années, ce domaine est sans nul doute celui qui a été le plus affecté par les développements des techniques.  l'électronique, puis l'informatique, et enfin internet, ont profondément bouleversé aussi bien la création que la distribution et la diffusion des compositions musicales.  cette évolution affecte également, aussi bien en france qu'à l'étranger, les rôles impartis aux divers intervenants en la matière, qu'ils soient auteurs-compositeurs, éditeurs, artistes, sociétés de perception et de répartition de droits, producteurs ou distributeurs.

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