Au terme de près de cinquante ans d'enseignement à la Faculté de droit et des sciences économiques, puis de l'Université Toulouse 1, les collègues d'André Cabanis ont souhaité marquer leur reconnaissance pour une vie au service de l'enseignement supérieur, en organisant la publication de ses articles les plus marquants.

Etudes d'histoire du droit et des idées politiques N° 20/2015

Introduction à l'histoire des idées politiques

Au Maroc, juillet 2011 est la période qui a été choisie pour promulguer la nouvelle Constitution, avec la volonté de répondre aux attentes de la population, notamment la jeunesse. Si les réformes institutionnelles ne peuvent suffire à tout résoudre, elles fournissent un signal fort quant à la capacité des dirigeants à tenir compte des amertumes et des espoirs qui ont pris une forme violente dans le reste du monde arabe.

Le néo-constitutionnalisme marocain à l'épreuve du printemps arabe

C'est à l'analyse des constitutions actuellement en vigueur dans les Etats francophones de l'Afrique du Nord et subsaharienne qu'est consacrée cette étude. Elle concerne les lois fondamentales qui encadrent le fonctionnement des régimes politiques de succession autoritaire, nés du processus de transition dit de la troisième vague et qui s'est amorcé à la fin des années 1980 ou au début de la décennie suivante. La démarche effectuée de manière comparatiste, aborde les registres les plus caractéristiques de genre de documents, telles les déclarations de droits et l'organisation des pouvoirs, ainsi que les aspects qui apparaissent comme leur étant plus particulièrement originaux, comme le contrôle politique des militaires et les institutions décentralisatrices du pouvoir. La réflexion est engagée de manière délibérément positiviste puisqu'elle est conduite à partir des seuls textes constitutionnels mais elle s'est attachée à prendre en compte les successives révisions dont ces textes ont été l'objet, et à les interpréter en regard des objectifs qu'ils étaient censés concrétiser lors de leur élaboration : la démocratisation des systèmes politiques. Cette étude introduit également diverses observations, accompagnées des références les plus récentes, concernant les évolutions du contexte socio-politique et leur signification en regard de la question de la libéralisation politique du continent africain.

Le constitutionnalisme de la troisième vague en Afrique francophone

La France constitutionnelle et politique - De la Révolution à nos jours

Ce livre explore une dimension particulière des évolutions institutionnelles, celle de la pérennité des traditions constitutionnelles nationales et d'abord françaises. C'est dans cet esprit qu'ont été examinés le droit et la pratique de la dissolution au cours de l'histoire politique de notre pays. L'originalité de l'étude tient d'abord ce qu'un long développement est consacré ce qui peut être considéré comme la préhistoire de la dissolution : les pratiques de l'Ancien Régime l'égard des assemblées représentatives de la nation. Au-delà et depuis la Révolution, ce sont au total vingt dissolutions qui ont été prononcées.

La Dissolution Parlementaire A La Francaise

Any claim at examining the issue of "Moroccan neo-constitutionalism : meeting the challenge of the Arab Spring" is both a necessary and paradoxical task. It is necessary to the extent that we cannot ignore the time that has been chosen for the promulgation of the new July 2011 Constitution, with the aim of meeting the expectations of the different components of the population, particularly the youth. Institutional reforms are not enough to solve all problems, although they provide a strong signal of the ability of the leaders to take into account the bitterness and hopes which, in the rest of the Arab world, have taken a violent form that has generated alternate phases of rioting and repression with their ensuing succession of deaths, sometimes blind persecutions, and economic crisis. Morocco, at least, has managed to avoid such a situation. The examination is a paradoxical one since the constitutional text is set in a continuity that very few countries can match, including a regular development of recognized and protected human rights and civil liberties, in a transition time of a little less than 50 years. This has been coupled by an extension of the role of the head of the government and assemblies, with the appearance and acceptation of a real constitutional control and recognition of the values of decentralization and independent institutional flourishing.

Moroccan neo-constitutionalism - Meeting the challenge of the Arab Spring

Ce livre explore une dimension particulière des évolutions institutionnelles, celle de la pérennité des traditions constitutionnelles nationales et d'abord françaises. C'est dans cet esprit qu'ont été examinés le droit et la pratique de la dissolution au cours de l'histoire politique de notre pays.

 L'originalité de l'étude tient d'abord à ce qu'un long développement est consacré à ce qui peut être considéré comme la préhistoire de la dissolution : les pratiques de l'Ancien Régime à l'égard des assemblées représentatives de la nation. Au-delà et depuis la Révolution, ce sont au total vingt dissolutions qui ont été prononcées.

La dissolution parlementaire à la française

Directeur de la campagne présidentielle de Mitterrand en 1981, ministre de la Défense, de l'Intérieur, député et président de commission parlementaire, Paul Quilès fut l'une des figures majeures du mitterrandisme et du parti socialiste durant plusieurs décennies. Sa biographie retrace, notamment, nombre de moments forts de la première expérience de la gauche au pouvoir sous la Ve République : congrès de Valence et les "têtes qui vont tomber", affaire du Rainbow Warrior, suicide de Bérégovoy, campagne des municipales à Paris en 1983 contre Chirac... mais aussi la chronique des luttes fratricides au sein de la direction du PS. Cette biographie constitue en outre un prisme exceptionnel pour mesurer les mutations du parti socialiste au pouvoir et ses graves difficultés contemporaines : comment un légitimiste devient un acteur critique et retient fondamentalement la pensée et l'action de Jaurès pour remettre le PS sur ses pieds. Aujourd'hui maire de Cordes-sur-Ciel et militant du désarmement nucléaire, Paul Quilès vit dans la circonscription de Jaurès et y retrouve ses combats de prédilection.

Paul Quilès ou comment rester socialiste - De Mitterrand à.... Jaurès

En situation d'extrême privilégié, l'universitaire, fleuron de l'intelligence nationale, n'est pourtant pas forcément un homme (une femme) heureux : comme en témoignent les auteurs de cette dissection (très drôle) de sa vie professionnelle, qu'il doive enseigner, diriger des travaux, en produire, être évalué, se charger de tâches administratives diverses et croissantes, etc., il est soumis à bien des déboires et insatisfactions, voire à des attitudes bêtes.
Dans un essai que ne renierait pas David Lodge, l'Universitaire est saisi dans tous ses états.

L'universitaire dans tous ses états

Cet ouvrage traite dans une perspective comparée du régime constitutionnel en vigueur actuellement dans les pays d'Afrique du Nord et subsaharienne de succession coloniale française.
Parfois dit de la " transition démocratique ", ce régime se fonde sur de nouvelles lois fondamentales, à tout le moins sur le réaménagement des anciennes. Promulgués ou révisés au cours de la présente décennie, ces textes marquent une nouvelle étape de l'évolution du constitutionnalisme africain. Une première partie analyse les droits et les libertés, les deux suivantes examinent les pouvoirs exécutif et législatif, la dernière est consacrée à la justice, au contrôle de constitutionnalité, aux relations centre-périphérie et à la révision constitutionnelle.

Les constitutions d'Afrique francophone ; évolutions récentes

Elaborated in a comparative perspective, the publication allows to understand the exceptionalism of the Moroccan political system based on a two fold approach rooted in both political science and law. The first part of the book delves into the study of the Arab Spring celebrated by some and feared by others.  In any case, the Arab Spring generated a radical questioning of the formerinstitutional equilibria. The second part comprises a description of Morocco's Constitution, which is presented as a response to the contemporary political challenges. Limpid and objective, combining legal and political analysis, in addition to geopolitical prospective, this unique work could only be written by two internationally renowned men, Professors Abdelhak Azzouzi and André Cabanis.

Moroccan neo-constitutionalism

Cet ouvrage s'attache à décrire la succession des constitutions dont s'est dotée la France depuis la Révolution française, avec une place plus importante accordée au texte actuellement en vigueur, celui de 1958. Les auteurs n'ont évidemment pas cru s'en tenir à une étude purement juridique, souvent peu révélatrice de l'équilibre des forces au pouvoir ou dans l'opposition. Ils ont donc prolongé cette étude par la narration de la vie politique dans le cadre de chacun des régimes évoqués. Le public visé est prioritairement celui que constituent les étudiants de premier cycle dans les filières Droit, Administration économique et sociale, Sciences économiques et Histoire contemporaine, ainsi que dans le cadre du diplôme des Instituts d'études politiques et de la préparation aux concours administratifs. La présentation est adaptée à ce type de lecteurs et à leurs attentes, avec un fort souci de pédagogie, d'autant que ce livre s'appuie sur les enseignements donnés en ces matières par les auteurs au cours des dernières années. L'ouvrage peut également intéresser tous ceux qui désirent avoir une vue synthétique des institutions ainsi que de la vie politique française depuis la fin du XVIIIe siècle jusqu'à nos jours. La précision des informations contenues en fait un utile instrument de référence.

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