La Dissolution Parlementaire A La Francaise

André Cabanis

Michel-Louis Martin

Économie et entreprises Éducation et guide

Publié par Sciences Po (Les Presses de), le 06 mars 2001

222 pages

Résumé

Ce livre explore une dimension particulière des évolutions institutionnelles, celle de la pérennité des traditions constitutionnelles nationales et d'abord françaises. C'est dans cet esprit qu'ont été examinés le droit et la pratique de la dissolution au cours de l'histoire politique de notre pays. L'originalité de l'étude tient d'abord ce qu'un long développement est consacré ce qui peut être considéré comme la préhistoire de la dissolution : les pratiques de l'Ancien Régime l'égard des assemblées représentatives de la nation. Au-delà et depuis la Révolution, ce sont au total vingt dissolutions qui ont été prononcées.