Une présentation de la mise en oeuvre de la responsabilité pénale dans le monde du travail ainsi que des principales infractions rencontrées en droit du travail.

Le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable ces dernières années tendant à la protection des droits individuels du salarié (discriminations, harcèlement...), des droits dans l'entreprise (CSE...) et de l'emploi (fraude aux cotisations sociales, travail illégal...). L'ouvrage décrit les spécificités du droit pénal du travail, la mise en oeuvre de la responsabilité pénale dans le monde du travail et enfin les principales infractions rencontrées en droit du travail.

Au final, une présentation concentrée et enrichie des notions que l'étudiant doit connaître.

Droit pénal du travail

La logique du droit pénal n'est pas unique ; elle peut être très différente d'un pays à l'autre ; à tel point d'ailleurs qu'il serait bien plus juste de mentionner les logiques pénales plutôt qu'une prétendue logique pénale unique. Les auteurs du présent ouvrage ont dès lors tenté de mettre en parallèle les logiques qui sous-tendent deux droit pénaux très proches - et pourtant si éloignés - l'un de l'autre : celui de la France et celui de la Suisse. Les droits criminels français et suisse sont tout d'abord différents du point de vue des actes que les deux législateurs ont décidé d'ériger en infractions. Ils sont ensuite différents quant aux sanctions qu'ils envisagent au titre de réaction sociale à la commission de l'une de ces infractions. Ils sont finalement différents dans leurs logiques internes, dans les concepts utilisés et leurs définitions. C'est ce dernier point qui est l'objet de l'ouvrage que vous tenez entre les mains. Qu'est-ce que l'intention et la négligence ? Qu'est-ce qu'un auteur ou un complice ? Quels sont les effets d'une plainte pénale ? Sont quelques-unes des questions qui y seront abordées dans des chapitres thématiques parallèles - l'un concernant la France et l'autre la Suisse - facilitant au lecteur, d'une part, la compréhension des deux systèmes et, d'autre part, leur comparaison.

Droit pénal français et droit pénal suisse - Une mise en parallèle

Avant-propos de Michel Germain : "Poser la question de la responsabilité du dirigeant de société conduit à poser une suite d'interrogations qui nous font entrer immédiatement dans les mécaniques juridiques les plus subtiles. [...] La question de la responsabilité [du dirigeant] nous met [...] en face d'une évolution du droit qui tend à multiplier les règles spéciales dans des branches du droit de plus en plus diversifiées. [...] Cet ouvrage en est le témoin privilégié au travers de nombreuses contributions faites par des spécialistes reconnus dans chaque branche du droit. [...] Le lecteur en flânant ou en choisissant le thème qui l'intéresse pourra apprécier cette information de première main, présentée avec brio et sagacité. Cet ouvrage, si minutieusement pensé par Olympe Dexant-de Bailliencourt et par Béatrice Lapérou-Scheneider, est-il le livre noir du dirigeant ? Pareille opinion serait excessivement pessimiste, car il s'apparente plutôt à une check list utile à mettre en oeuvre avant le décollage."

Les responsabilités du dirigeant de société - Regards croisés de droit civil et de droit pénal

L'accès à la justice de la personne vulnérable en droit interne - Actes du colloque de Besançon, 27 mars 2015

En l'espace de seulement quatre années (2004 à 2008), trois lois ont été adoptées en vue d'amender le traitement de la récidive. Cette succession très resserrée de réformes soulève non seulement des questions quant à la raison d'un tel phénomène, mais aussi quant à la fiabilité et à l'effectivité des mesures ainsi mises en place. Cet ouvrage reprend l'ensemble des réflexions et débats qui ont eu lieu lors du colloque du 7 janvier 2007, organisé à la Faculté de droit de Besançon par B Lapérou-Scheneider et R Bueb. Ce colloque avait pour objectif de faire un point sur l'état de la lutte contre le retour à la délinquance un an après la dernière loi en date. Par volonté de continuer le débat et afin d'apporter de nouveaux éléments de réflexion, une contribution a été apportée a posteriori, afin d'intégrer à l'ensemble une analyse de la loi du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive

Le nouveau droit de la récidive - Actes du colloque du 25 Janvier 2007

Afin de renforcer la dynamique initiée au sein de l'Université de Franche-Comté autour de la question de l'olympisme, le Centre d'études et de recherches olympiques universitaires (CÉROU) et le Centre de recherches juridiques de l'Université de Franche-Comté (CRJFC - UR 3225) ont initié un cycle de colloques consacré à la thématique « Droit et olympisme ». L'ambition de ce travail est d'aborder l'ensemble des thématiques juridiques liées à l'olympisme et à l'organisation des événements olympiques, dans une optique pluridisciplinaire et en collaboration avec plusieurs centres de recherche en droit du sport.

L'Université de Franche-Comté porte à nouveau les couleurs de l'olympisme avec cette publication "L'olympisme - genèse, principes et gouvernance", coordonnée par Éric Monnin, directeur du CÉROU, Béatrice Lapérou-Scheneider, directrice du CRJFC, et Laurent Kondratuk, ingénieur de recherche au CRJFC. L'objet de cet ouvrage est d'exposer la genèse du mouvement olympique, son cadre institutionnel, ses principes fondateurs, ses frontières (nouvelles pratiques sportives) et son mode actuel de gouvernance.

L'olympisme - Genèse, principes & gouvernance

L'accès au juge est traditionnellement présenté comme un droit fondamental enraison des liens étroits qu'il entretient avec l'accès au(x) droit(s). Il revêt une fonctionparticulière en ce sens qu'il permet la réalisation et la garantie d'autres droits. Situéau carrefour des questions relatives à l'effectivité des droits dans la mesure où il faitoffice de « droit passerelle », ou encore de vecteur, il constitue souvent un préalableindispensable à l'exercice d'autres droits. Dès lors, la singularité de la place qu'occupe le droit d'accès au juge dans tout ordrejuridique justifie pleinement qu'un ouvrage lui soit consacré. Celui-ci vise à mettre enexergue et à s'interroger sur les éléments de droit ou de fait permettant d'en assurerl'effectivité, et ainsi, à déterminer l'étendue de l'offre de justice. Le prisme retenu pour analyser cette problématique est volontairement transversal, associant des analyses de droit privé, de droit public, de droit comparé, de sociologieet d'économie. Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permetde croiser les regards et d'analyser les évolutions communes, ou au contraire, lesdivergences existant entre les différentes branches du droit selon les enjeux en présence.À travers cette problématique très générale, l'ouvrage permet de s'interroger sur lacoexistence d'une première tendance visant à réguler les flux de contentieux et d'uneseconde préoccupation liée à la volonté de toujours mieux garantir l'accès au juge, dansle souci de faire progresser l'État de droit. Il apporte ainsi des pistes de réflexion et desréponses permettant de dépasser l'apparente contradiction entre ces deux objectifs.

L'accès au juge - Recherche sur l'effectivité d'un droit

La logique du droit pénal n'est pas unique ; elle peut être très différente d'un pays à l'autre. Le présent ouvrage tente de mettre en parallèle les logiques de deux droits pénaux très proches : celui de la France et celui de la Suisse. Les droits criminels français et suisse sont différents à plusieurs points de vue : celui des actes que les deux législateurs ont érigé en infractions, celui des sanctions envisagées. Enfin, ils diffèrent dans leurs logiques internes, dans les concepts utilisés et leurs définitions. L'étude de ce dernier point est l'objet de cette étude.

Droit pénal français et droit pénal suisse

L'histoire de la Ve République a été scandée par de "grandes lois". En en offrant une analyse, cet ouvrage se présente comme un monumentum legum de la Ve République. Rédigé par un spécialiste de la matière, chacun de ses chapitres traite d'une loi pour en montrer la genèse et les enjeux, ainsi que l'application qui en a été faite. L'originalité de ce travail est de s'appuyer sur les travaux parlementaires. Souvent tus par la doctrine juridique, ces travaux permettent de cerner l'esprit de chaque loi et de confronter ses ambitions initiales, énoncées dans les débats parlementaires, avec sa portée concrète. L'ouvrage entend ainsi restituer l'esprit des lois pour éclairer juristes et citoyens.

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