L'accès au juge - Recherche sur l'effectivité d'un droit

Publié par Bruylant, le 04 septembre 2013

Résumé

L'accès au juge est traditionnellement présenté comme un droit fondamental enraison des liens étroits qu'il entretient avec l'accès au(x) droit(s). Il revêt une fonctionparticulière en ce sens qu'il permet la réalisation et la garantie d'autres droits. Situéau carrefour des questions relatives à l'effectivité des droits dans la mesure où il faitoffice de « droit passerelle », ou encore de vecteur, il constitue souvent un préalableindispensable à l'exercice d'autres droits. Dès lors, la singularité de la place qu'occupe le droit d'accès au juge dans tout ordrejuridique justifie pleinement qu'un ouvrage lui soit consacré. Celui-ci vise à mettre enexergue et à s'interroger sur les éléments de droit ou de fait permettant d'en assurerl'effectivité, et ainsi, à déterminer l'étendue de l'offre de justice. Le prisme retenu pour analyser cette problématique est volontairement transversal, associant des analyses de droit privé, de droit public, de droit comparé, de sociologieet d'économie. Dans un contexte de globalisation du droit, une telle approche permetde croiser les regards et d'analyser les évolutions communes, ou au contraire, lesdivergences existant entre les différentes branches du droit selon les enjeux en présence.À travers cette problématique très générale, l'ouvrage permet de s'interroger sur lacoexistence d'une première tendance visant à réguler les flux de contentieux et d'uneseconde préoccupation liée à la volonté de toujours mieux garantir l'accès au juge, dansle souci de faire progresser l'État de droit. Il apporte ainsi des pistes de réflexion et desréponses permettant de dépasser l'apparente contradiction entre ces deux objectifs.

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