Mode préférentiel de désignation des gouvernants contemporains, les élections sont l'une des clés de tout système démocratique. Si chacun pense sans doute connaître les grandes lignes de fonctionnement du système électoral, il est rare que le citoyen en connaisse le déroulement pratique. Or leur organisation obéit pourtant à toute une multitude de règles qu'il importe de distinguer et de connaître tant il est vrai que leur modification apparaît susceptible de provoquer d'importantes conséquences dans les résultats du scrutin lui-même. Cet ouvrage, à jour des récentes modifications des différents scrutins français (élections régionales et européennes en avril 2003, élections sénatoriales en juillet 2003, référendum local en août 2003) examine toute la réglementation applicable en matière électorale ainsi que les modalités d'organisation et de déroulement des différents scrutins français, tout en intégrant les éléments jurisprudentiels les plus pertinents. II constitue ainsi un guide juridique indispensable pour tous les citoyens soucieux de comprendre les modalités de fonctionnement du système électoral français.

Elections et modes de scrutin

Nos sociétés sont fondées sur la communication et les flux continus de personnes et de biens. Tributaires de moyens de transport efficaces et d'un approvisionnement constant en énergie, elles sont vulnérables à une défaillance ou à un acte de malveillance affectant des installations dont l'indisponibilité porterait une atteinte majeure au fonctionnement de l'État. La question de la sécurisation de ces infrastructures vitales (routes, canaux, voies ferrées, ponts et tunnels, réseaux de fournitures en eau, électricité, hydrocarbures...) n'a cependant encore jamais fait l'objet d'une étude sous l'angle des enjeux de sécurité collective.

L'ouvrage se propose de combler cette lacune en croisant les points de vue d'universitaires, d'opérateurs des secteurs d'importance vitale, de représentants d'administrations centrales, de forces de gendarmerie et de secours.

La sécurisation des infrastructures vitales

Ce manuel, à jour des dernières réformes, traite de tous les principaux éléments du droit constitutionnel. Il s'adresse aux étudiants de première année des facultés de droit et des Instituts d'études politiques ainsi qu à ceux qui préparent les concours administratifs. Longtemps secondaire et théorique, l'enseignement du droit constitutionnel prend aujourd'hui une nouvelle dimension, fondamentale et pratique, en raison de l'intervention croissante du juge constitutionnel, dont les décisions innervent l'ensemble des champs du droit. Cet ouvrage veille ainsi à présenter cette nouvelle dimension de la matière sans négliger ses fondements philosophiques et historiques. Les fiches proposées présentent successivement la théorie générale de l'Etat, la classification des régimes politiques, les principaux régimes étrangers (Russie, Etats-Unis, Grande-Bretagne, Allemagne...), l'histoire constitutionnelle française depuis la Révolution, ainsi que la Ve République à laquelle est consacrée une grande partie de cet ouvrage.

Droit constitutionnel - Théorie générale : Ve République

Mode préférentiel de désignation des gouvernants contemporains, les élections sont l'une des clés de tout système démocratique. Si chacun pense sans doute connaître les grandes lignes de fonctionnement du système électoral, il est rare que le citoyen en connaisse le déroulement pratique. Cet ouvrage examine la réglementation applicable en matière électorale, tout en intégrant les éléments jurisprudentiels les plus pertinents. Il constitue un guide juridique indispensable pour tous les citoyens soucieux de comprendre les modalités de fonctionnement du système électoral français.

Eléctions et modes de scrutin (2ème édition)

Les activités touristiques sont traditionnellement synonymes de loisirs et d'agrément. Elles n'échappent toutefois pas aux accidents, catastrophes ou actes terroristes.
Quels sont alors les instruments de coordination que les voyagistes, les autorités publiques et les forces de secours mettent en oeuvre pour identifier les destinations présentant un danger particulier et anticiper, dans la mesure du possible, les risques encourus par les touristes ?
Lorsque survient un événement de nature catastrophique dans un pays dont les victimes ne sont pas ressortissantes, comment s'organise le rapatriement ? Quelles sont les responsabilités des opérateurs ? Quels dispositifs de soutien et mécanismes indemnitaires sont ouverts aux voyageurs concernés ?
Enfin, le tourisme peut-il, par lui-même, inspirer des formes de résilience dans des régions frappées par des catastrophes d'origine naturelle ou humaine ?
Pour appréhender l'ensemble de ces problématiques, cet ouvrage croise les points de vue d'universitaires, de professionnels du tourisme, d'avocats, d'officiers de gendarmerie et des forces de secours.

Tourisme, sécurité et catastrophes

Cette nouvelle édition à jour des dernières modifications couvre le programme complet du cours de libertés publiques et droits fondamentaux. Organisé par notion, il permet d'appréhender rapidement et précisément les principaux enjeux de la matière : l'environnement juridique des libertés ; lles garanties des libertés ; les libertés individuelles physiques et intellectuelles ; les libertés relationnelles politiques, sociales, économiques, etc. Structuré en fiches thématiques, il fournit aux lecteurs les repères essentiels, les explications précises sur les thèmes fondamentaux et des exercices corrigés (cas pratique, dissertation, étude de cas, etc.).

Libertes publiques et droits fondamentaux (4e édition)

L'integration des etrangers en france. etude de droit public

Destiné aux candidats aux concours de catégories A et B, mais aussi aux étudiants en première année de droit, cet ouvrage au contenu synthétique permet de s'entraîner à l'épreuve de questions à réponse courte (QRC), au programme de nombreux concours administratifs et notamment celui des IRA. Cette épreuve nécessite de faire preuve de rapidité dans la compréhension du sujet, d'avoir un esprit d'analyse et certaines compétences rédactionnelles : il est donc indispensable d'acquérir une méthode rigoureuse et de s'entraîner efficacement. Ce livre synthétique propose 50 questions à réponse courte corrigées, traitant des questions de droit constitutionnel, droit administratif, droit et institutions européennes, et de questions d'actualité.

QRC de droit

Promouvoir une collectivité à travers l'organisation d'un festival, d'un spectacle n'est plus chose aisée, le souvenir de catastrophes passées ou d'accidents restant vivace dans l'esprit des organisateurs potentiels. En outre, l'organisation de manifestations culturelles est largement soumise à réglementation. De plus, et même si les formalités prescrites ont été observées, les organisateurs ne peuvent occulter les risques d'accidents normalement prévisibles dans le cadre d'un rassemblement d'hommes ; accidents engendrant des dommages qu'il conviendra de réparer. De nombreuses questions se posent alors qui est responsable et sur quel fondement ? Comment s'organise l'indemnisation des victimes de la manifestation ? Quelles étaient les autorités compétentes pour assurer le respect de la sécurité ? Ont-elles bien rempli leur mission ? Des assurances avaient-elles été prises ? Fruit d'un séminaire d'étude organisé par le CERDACC, à Mulhouse au printemps 2004 dans les locaux de La Filature et réunissant universitaires, magistrats et avocats, élus et agents des collectivités ainsi que professionnels du spectacle et de la sécurité, l'ouvrage présente une réponse complète à l'ensemble de ces questions.

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