L’identité apparaît finalement comme un impératif de la vie en société (nom, prénom, filiation, nationalité) pour le droit. Mais n’assiste-t-on pas également à un bouleversement ? De nouvelles questions surgissent, avec l’apparition d’une identité génétique, les possibles conflits d’identités en droit de la famille. L’«être» s’est par ailleurs dilaté : être consommateur, être salarié, être entrepreneur ? ou encore être Français, être Européen, autant de facettes de l’identité qui se superposent et dont le droit rend compte. Sommé partout de s’identifier, un individu a-t-il encore le droit de répondre : «mon nom est personne» ? Internet vient sans doute renouveler la question de l’anonymat et celle de la fusion au groupe, à travers les blogs, les forums, la création participative ? Et face à l’explosion du numérique et des fichiers de toutes sortes, quelle maîtrise a-t-on encore de son identité ? Notion d’une singulière modernité, l’identité constitue le thème du colloque organisé par l’Equipe de droit privé de l’Université Jean Moulin Lyon 3, dans le cadre des «IIe Journées Louis Josserand».

L'identité, un singulier au pluriel

Cet ouvrage, dont le thème paraît classique, a pour objectif de chercher, par une approche transversale, ce qui en fait l'une de ses originalités, à définir la notion de sanction et de voir les points communs et différences de régime de la sanction dans les différentes branches du droit que ce soit le droit civil, le droit pénal, le droit public, le droit commercial, le droit de l'environnement ou encore la matière douanière ou disciplinaire. Les intervenants, maîtres de conférence, professeurs, doctorants et praticiens, abordent tour à tour la question de la définition de la sanction, sa variété, ses fonctions, son efficacité et son effectivité afin d'aborder l'ensemble des questions suscitées par la sanction en droit. Cet ouvrage comprend l'ensemble des contributions au colloque relatif à la sanction organisé à l'Université Jean Moulin Lyon 3 le 27 novembre 2003 par l'Association des Doctorants et Jeunes Docteurs en Droit de cette Université.

La sanction - Colloque du 27 novembre 2003 à l'Université Jean Moulin Lyon 3

Droit Des Affaires Et Droit Commercial. Annales Corrigees, Edition 2001

Ce thème, fortement d'actualité, devrait donner lieu à de belles interventions, dans un contexte législatif d'attente de la réforme du droit français de la responsabilité civile.
Le Ministère de la Justice a en effet rédigé un projet de réforme dont la dernière version a été rendue publique en mars 2017.
Ce projet de réforme de la responsabilité civile présente une importance majeure, en ce qu'il a pour objet de réécrire toute une partie de notre code civil, lequel n'a pas été modifié en ce domaine de manière substantielle depuis 1804. Ce projet repose sur diverses sources d'inspiration, notamment des expériences étrangères. Le principal objectif de cette manifestation est de favoriser la confrontation des points de vue sur un droit en devenir, qui suscite la discussion au sein de la communauté juridique française, qu'il s'agisse des universitaires ou des professionnels concernés par cette réforme (notamment les assureurs).
Le droit québécois ayant procédé à une réforme de la responsabilité civile il y a une vingtaine d'années (Code civil du Québec de 1994), et ayant développé une jurisprudence très intéressante dans cette matière, cette expérience étrangère est particulièrement pertinente pour une étude croisée. Par exemple, le projet de réforme français envisage d'introduire dans notre droit le concept de dommages et intérêts punitifs ("amende civile"), d'ores et déjà connu du droit québécois depuis 1994.

Vers une réforme de la responsabilité civile francaise. regards franco-québécois

Par sa personnalité forte et attachante, ses nombreux écrits dans la plupart des domaines du droit privé, dont un magnifique Traité de droit civil largement empreint de sa pensée, Christian Larroumet a sans aucun doute laissé sa marque dans la doctrine privatiste contemporaine. Ses élèves, collègues et amis ont souhaité lui offrir un témoignage de leur reconnaissance et de leur amitié, par cet ouvrage qui comporte des contributions consacrées essentiellement à des thèmes de droit civil (droit des obligations, droit des biens, droit des sûretés), mais aussi de droit commercial, de droit public ou encore de droit de l'arbitrage, matières qu'il a maniées en de maintes occasions. La liste des contributeurs de cet ouvrage rend également compte des liens profonds que Christian Larroumet a su créer à l'étranger, tout au long de sa carrière, notamment en Amérique latine, au Liban, en Espagne ou encore au Japon.

Livres