Il n'existe jamais une absolue coïncidence entre les conceptions, les valeurs et les normes du monde de la justice et celles de la société. Ce sont les écarts, les distances ou les proximités entre les conceptions de l'une et l'autre que ce livre entreprend d'explorer dans le temps. Ce que l'on découvre au fil des analyses, c'est une distance entre les valeurs partagées par la société et certaines pratiques judiciaires étroitement liées au pouvoir politique, le pouvoir souverain, soit en expansion, soit, au contraire, en difficulté. Ce livre éclaire donc aussi, à côté de la force de la justice négociée et de la proximité qu'elle maintient entre magistrats et justiciables, l'ambivalence de la justice en tant qu'attribut de la souveraineté.

Valeurs et justice ; écarts et proximités entre sociétés et monde judiciaire du Moyen Age au XVIII siècle

Pourquoi consacrer aujourd'hui un ouvrage à la dilapidation ? Un tel thème s'impose-t-il à l'heure actuelle où les politiques gouvernementales de rigueur économique visent à faire la chasse à des dépenses jugées excessives, ou insuffisamment ciblées ? A l'évidence oui, comme le révèle la mise en perspective historique proposée. Elle montre comment les questions de dilapidation des biens publics ont été appréhendées depuis l'Antiquité romaine et surtout à partir du Moyen-Age, époque où sont élaborés les fondements de l'administration moderne à travers le droit canonique, avec ses prolongements sous l'Ancien Régime et jusqu'au début de la période contemporaine. Le thème de la dilapidation est abordé sous ses aspects aussi bien économiques que religieux, littéraires que juridiques ; il met au jour des normativités qui mettent en jeu elles-mêmes un ensemble complexe de facteurs. La question de la dilapidation n'avait jusqu'ici jamais été étudiée en tant que telle. Il était donc temps de braquer le projecteur dessus et de commencer à en examiner les facettes.

La dilapidation de l'Antiquité au XIXe siècle

Les conflits de justice au Moyen Âge sont devenus un objet d'études depuis une dizaine d'années, les matériaux documentaires provenant essentiellement des établissements religieux, souvent monastiques, parfois des actes royaux. Ils dressent un tableau assez sombre de la justice féodale durant cette période, qui résulte de l'effondrement carolingien et de l'avènement d'un régime seigneurial. Cette justice apparaît comme une justice "dégradée", où le seigneur a un rôle d'arbitre et non de juge, où interviennent des preuves irrationnelles, ordalies et combats judiciaires, sans respect ultérieur des décisions prises. Cette étude éclaire les comportements judiciaires de cette période en Anjou et montre l'influence grandissante du droit "savant" tout comme l'intervention du droit canonique dans les pratiques coutumières.

Conflits et justice au Moyen Âge

Après huit siècles de domination de l'Eglise catholique romaine sur la Chrétienté occidentale, le pape Alexandre III s'effrayait car, selon lui, la malice des hommes continuait de s'accroître. Aussi confiait-il aux évêques le soin de relayer l'action de la papauté pour la juguler. Cette préoccupation est l'une des principales nouveautés dans le gouvernement pastoral des évêques dont la mission constante était de mener le troupeau des fidèles au salut, de prendre soin de leurs âmes et de veiller à accroître les biens de l'Eglise. Ce livre apporte des éclairages neufs sur la conception du gouvernement des évêques dans la seconde moitié du x][e siècle et au commencement du XIIIe. La Chrétienté latine étant l'aire de référence, les lettres pontificales se sont imposées comme une des sources majeures, en raison de l'unicité de leur provenance, et parce qu'elles étaient le moyen par excellence de gouverner sur les longues distances. Les travaux des canonistes auxquels sont jointes les quaestiones des maîtres des écoles épiscopales qui exposaient de véritables "cas pratiques" à partir des normes juridiques forment l'autre source essentielle de ce livre. Le gouvernement des évêques s'inscrit à cette époque dans un processus de construction institutionnelle inédit dont les principaux traits sont le développement et le renforcement de la justice épiscopale, la multiplication des appels à la Curie pontificale et l'intensification de l'administration des diocèses. Ainsi la conduite pastorale ne peut-elle désormais être envisagée hors d'une organisation administrative plus complexe dans laquelle, en dépit de l'importance de la mission confiée aux évêques, leur puissance tend à être diminuée. Si l'on admet, avec l'historien Gabriel Le Bras, que les modes d'administration de notre temps présent sont héritiers des pratiques ecclésiastiques du Moyen Age, ce livre pourra montrer à la fois la pertinence de cette idée et aider à mesurer des écarts qui n'en sont pas moins saisissants.

Le gouvernement des évêques - La charge pastorale au milieu du Moyen Age

L'objectif de l'ouvrage est de proposer une enquête sur la représentation politique dans les sociétés médiévales et d'Ancien Régime, avant que n'émerge, au XVIIIe siècle, l'idée d'un "peuple souverain" et d'un gouvernement représentatif. Par delà la diversité des lieux institutionnels étudiés et des acteurs évoqués, ressortent de cette enquête la force et la pérennité de certains instruments de représentation. Dès le XIIIe siècle, les formes de délégation du pouvoir et les pratiques d'assemblée ont en effet reposé sur le même type d'instruments juridiques (lettres de provision, de commission, d'instruction ou de convocation). Cet ouvrage montre qu'il n'est plus possible de faire l'histoire des théories modernes de la représentation sans les articuler aux pratiques elles-mêmes. Se pose en effet désormais la question de l'efficacité des instruments de représentation, des usages parfois détournés qui en furent faits et des résistances qui leur furent opposées, jusqu'à ce que vienne le temps des assemblées se réclamant du peuple.

La représentation politique et ses instruments avant la démocratie - Moyen Age-Temps modernes

L'Eglise catholique d'aujourd'hui aurait-elle renoncé à corriger les abus du clergé ? Non, bien sûr, et elle reste d'ailleurs héritière de cette époque ancienne : quand sévissait la "correction des excès". Cet ouvrage poursuit un double objectif. Tout d'abord, il veut Faire état des recherches actuelles consacrées à l'accroissement brusque de la dénonciation des excès dans le clergé et chez les laïcs et montrer l'exigence de leur correction à partir du XIIe siècle. Le second objectif est de mettre la situation contemporaine en regard du contexte du Moyen Age. Aujourd'hui, dans le Vieux continent et en Amérique du nord, l'Eglise ne parvient plus à modeler les comportements ni à susciter l'adhésion à son dogme. De ce point de vue, notre époque s'oppose aux derniers siècles du Moyen Age, quand l'Eglise était au faîte de sa puissance et que triomphait son idéologie. L'écart entre les deux est non seulement saisissant, mais historiquement inédit. Cet essai offre de nouvelles pistes de réflexion qui permettent de mieux évaluer la situation présente. Il apporte ainsi sa contribution à de questions devenues presque lancinantes : un Aggiornamento de l'Eglise serait-il la bonne réponse à son déclin ? L'Eglise catholique peut-elle transiger sur la doctrine ?

Quand l'Eglise corrigeait les excès du clergé - La punition des délits ecclésiastiques au Moyen Age

La violence dans la plupart des pays européens et en Amérique du Nord est une préoccupation de plus en plus vive : aux yeux de beaucoup, elle met en cause la cohésion de la société. Mais comment la violence a-t-elle été considérée dans le passé ? Bien des pratiques tenues aujourd'hui pour violentes par l'institution judiciaire et par la société ne l'ont pas toujours été. Certaines formes de violence ont même pu bénéficier d'une légitimité sociale. Comment alors le pouvoir judiciaire a-t-il réagi ? S'est-il opposé à la violence, au risque d'entretenir une distance avec la société, ou bien a-t-il choisi d'ignorer des formes de violence pourtant illégales ? Comment considérer la violence que l'institution judiciaire a elle-même sécrétée ? Depuis le xixe siècle, des problèmes inédits ont surgi : les frontières de la violence se sont déplacées. De nouvelles violences ont été prises en compte par l'institution judiciaire : violences sur les enfants, violences conjugales, violences liées au monde du travail, violences scolaires... Les manières de l'appréhender ont aussi évolué : on a vu émerger la notion de victime, qui n'avait pas vraiment été prise en considération auparavant. Ainsi la justice pénale a-t-elle acquis de nouvelles fonctions, en étendant son territoire dans une société de plus en plus régulée par le droit des personnes. Autre innovation : les violences dues aux guerres au xxe siècle ont aussi donné naissance à des traitements judiciaires spécifiques avec la création de tribunaux particuliers. Les auteurs de ce livre mettent donc en perspective historique la violence et l'institution judiciaire depuis le Moyen Âge. En révélant ses inflexions, ils invitent à relire les théoriciens de l'évolution historique de la violence. Ils aident aussi à réfléchir au traitement judiciaire actuel des violences en apportant un recul indispensable.

La violence et le judiciaire du Moyen Age à nos jours - Discours, perceptions, pratiques

Les juges ne sont que des êtres humains, sujets aux passions, aux erreurs, aux injustices, aux sautes d’humeur…, de sorte qu’on ne peut pas s’en remettre à leur seule conscience pour rendre la justice : on insiste alors sur les limites qui doivent être apportées à leur liberté, dans l’intérêt même des justiciables, en particulier sur le respect de la loi, à l’encontre de laquelle leur conscience ne saurait ordinairement aller, même dans les cas où son application semblerait contraire à la justesse de la décision (l’«équité»). Le débat entre le strict respect de la loi et l’usage de l’équité, c’est-à-dire entre droit et conscience, traverse les siècles : l’équilibre est difficile à trouver, mais au total, même si la soumission du juge à la loi est une vision traditionnellement reçue, cette conception s’accompagne de théories du processus d’interprétation de la même loi par la conscience du juge.

La justice entre droit et conscience du XIIIe au XVIIIe siècle

Sept affaires et procès entre les années 830 et l'an mil sont révélés par de multiples récits qui n'en forment finalement qu'un grâce au réemploi d'épisodes antérieurs. Ils sont les ancêtres des procès politiques et ecclésiastiques des derniers siècles du Moyen Age.

Procès en récit - Formes et perception de procès avant l'an mil (IXe-Xe siècles)

Après huit siècles de domination de l'Église catholique romaine sur la Chrétienté occidentale, le pape Alexandre III s'effrayait car, selon lui, la malice des hommes continuait de s'accroître. Aussi confiait-il aux évêques le soin de relayer l'action de la papauté pour la juguler. Cette préoccupation est l'une des principales nouveautés dans le gouvernement pastoral des évêques dont la mission constante était de mener le troupeau des fidèles au salut, de prendre soin de leurs âmes et de veiller à accroître les biens de l'Église. Ce livre apporte des éclairages neufs sur la conception du gouvernement des évêques dans la seconde moitié du XIIe siècle et au commencement du XIIIe. La Chrétienté latine étant l'aire de référence, les lettres pontificales se sont imposées comme une des sources majeures, en raison de l'unicité de leur provenance, et parce qu'elles étaient le moyen par excellence de gouverner sur les longues distances. Les travaux des canonistes auxquels sont jointes les quaestiones des maîtres des écoles épiscopales qui exposaient de véritables « cas pratiques » à partir des normes juridiques forment l'autre source essentielle de ce livre. Le gouvernement des évêques s'inscrit à cette époque dans un processus de construction institutionnelle inédit dont les principaux traits sont le développement et le renforcement de la justice épiscopale, la multiplication des appels à la Curie pontificale et l'intensification de l'administration des diocèses. Ainsi la conduite pastorale ne peut-elle désormais être envisagée hors d'une organisation administrative plus complexe dans laquelle, en dépit de l'importance de la mission confiée aux évêques, leur puissance tend à être diminuée. Si l'on admet, avec l'historien Gabriel Le Bras, que les modes d'administration de notre temps présent sont héritiers des pratiques ecclésiastiques du Moyen Âge, ce livre pourra montrer à la fois la pertinence de cette idée et aider à mesurer des écarts qui n'en sont pas moins saisissants.

Les ordalies, ou jugements de Dieu, sont des épreuves qui passent pour irrationnelles à nos yeux contemporains. Elles sont considérées comme l'un des traits les plus archaïques de la justice du Moyen Age. Leur interdiction par le pape Innocent III en 1215 est-elle le signe d'une évolution vers la modernité ? La coïncidence de cette date avec l'essor des enquêtes dont, par certains traits, notre justice actuelle a hérité, pourrait le laisser penser. Pourtant, pour qui observe le temps des ordalies, dont le démarrage commence vraiment sous le règne de Charlemagne, l'irrationalité de ces épreuves ne va pas de soi. Ni leur essor ni leur interdiction ne sont spontanés. L'un comme l'autre résultent de choix volontaires des autorités politiques et religieuses. Pourquoi les souverains carolingiens ont-ils soudain encouragé les ordalies ? L'Eglise a-t-elle eu une attitude unanime vis-à-vis des jugements de Dieu ? Pourquoi certains hommes d'Eglise ont-ils dénoncé des manipulations ? Quel rôle les évêques ont-ils joué au sein de leurs diocèses ? Comment la population réagissait-elle ? Pourquoi le pape Innocent III a-t-il pris la décision d'interdire les ordalies après des décennies d'hésitations de la part des autorités ecclésiastiques ? Telles sont les principales questions abordées dans ce livre où l'on verra que le choix de s'en remettre au jugement de Dieu était moins irrationnel qu'il y paraît.

La main sous le fer rouge - Le jugement de Dieu au Moyen Age

Sept affaires et procès entre les années 830 et l'an mil sont révélés par de multiples récits qui n'en forment finalement qu'un grâce au réemploi d'épisodes antérieurs. Ils sont les ancêtres des procès politiques et ecclésiastiques des derniers siècles du Moyen Âge.

Procès en récit : formes et perception de procès avant l'an mil (IXe-Xe siècles)

Pour mieux comprendre le fonctionnement des appareils judiciaires et leurs implications sociales, juridiques et politiques. La richesse du matériel documentaire conservé, au croisement entre les sources historiques et archéologiques, offre de nouveaux angles d'approche : sur les acteurs de la justice, officiers de justice grands et subalternes, sur les lieux de la justice, lieux d'exécution, d'exposition mais aussi d'inhumation. Elle permet un regard anthropologique sur le traitement des corps suppliciés ainsi que sur les stratégies mises en oeuvre. L'objectif est de mieux comprendre le fonctionnement des appareils judiciaires et leurs implications sociales, juridiques et politiques.

Livres