La justice entre droit et conscience du XIIIe au XVIIIe siècle

Publié par EU de Dijon, le 23 octobre 2014

200 pages

Résumé

Les juges ne sont que des êtres humains, sujets aux passions, aux erreurs, aux injustices, aux sautes d’humeur…, de sorte qu’on ne peut pas s’en remettre à leur seule conscience pour rendre la justice : on insiste alors sur les limites qui doivent être apportées à leur liberté, dans l’intérêt même des justiciables, en particulier sur le respect de la loi, à l’encontre de laquelle leur conscience ne saurait ordinairement aller, même dans les cas où son application semblerait contraire à la justesse de la décision (l’«équité»). Le débat entre le strict respect de la loi et l’usage de l’équité, c’est-à-dire entre droit et conscience, traverse les siècles : l’équilibre est difficile à trouver, mais au total, même si la soumission du juge à la loi est une vision traditionnellement reçue, cette conception s’accompagne de théories du processus d’interprétation de la même loi par la conscience du juge.

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