L’expression « droits sociaux » évolue dans une situation paradoxale. Si elle fait florès en politique et devient de plus en plus usitée en sciences sociales, elle est accueillie avec une certaine circonspection chez les juristes : les droits sociaux restent perçus, avant tout, comme des droits programmatiques, particuliers, contingents, se résumant à des prestations matérielles de l’État. Or, force est de constater que depuis quelques décennies, au plan international, européen et même français, l’étendue juridique de ces droits n’a pas cessé d’évoluer.Du droit de grève au « DALO », cet ouvrage analyse la pertinence de la catégorie « droits sociaux », en étudiant sa portée théorique, son histoire et ses développements actuels en droit positif.

Les droits sociaux

Dès la fin du XVIIIe siècle, la référence à Rousseau devient incontournable pour la pensée juridique, comme si toute réflexion sur le droit, et pas uniquement dans le domaine du droit public, devait régler ses comptes avec le Genevois. Bien entendu, cette référence changera de signification politique avec le temps et l'évolution des institutions étatiques européennes. Mais l'extension du suffrage universel et la consolidation de la démocratie au XXe siècle sont loin de signer la fin des querelles autour de l'oeuvre. Au contraire, la question Rousseau revient dans toute grande théorie du droit public. Et l'histoire de ce cheminement nous livre un ensemble d'indices dont l'intérêt va au-delà du droit. Les différents chapitres de l'ouvrage se proposent d'explorer, à partir de l'étude de quelques grands juristes français et allemands, la portée que la philosophie de Rousseau a pu avoir pour la pensée juridique.

Rousseau chez les juristes - Histoire d'une référence philosophico-politique dans la pensée juridique

Si l'intérêt pour l'histoire constitutionnelle occupe une place particulière en France, le débat sur sa méthodologie semble, en revanche, accuser quelques retards par rapport à d'autres cultures juridiques européennes. Ce livre a pour ambition d'examiner la question de la méthode de l'histoire constitutionnelle. Il s'agit moins de parvenir à identifier une bonne méthodologie (entreprise aussi dérisoire que vaine), que de comparer les expériences méthodologiques de plusieurs chercheurs s'étant spécialisés dans cette matière, mais venant d'horizons théoriques, géographiques, et même générationnels divers. Il nous a en effet semblé qu'une telle confrontation pourrait donner lieu à de fructueuses discussions sur les enjeux contemporains de l'histoire constitutionnelle.

Comment écrit-on l'histoire constitutionnelle ?

Longuement délaissé, sinon caché, le rapport entre le droit et le politique est susceptible de multiples éclairages. On a pu ainsi prioriser, pour délimiter ses contours, un certain regard volontairement extérieur, " sociologique ", sur la production du droit. Mais on peut se proposer aussi de le retrouver dans les théorisations propres des juristes, cette " doctrine ", qui se veut souvent comme une partie du dispositif juridique. En effet, les productions doctrinales nous offrent un extrait sublimé, mais hautement concentré de ce rapport au politique. C'est cette dernière direction qu'on privilégie dans ce livre, qui continue l'exploration de la culture juridique française d'entre-deux guerres à l'aune d'un ensemble de concepts novateurs, dont celui de juriste de gauche.

Les juristes face au politique - Tome 2, Le droit, la gauche, la doctrine sous la IIIe République

Colloque organisé par l'URA 1394 CNRS - Université de Paris X "Philosophie politique, économique et sociale" avec le patronage de la Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques (S.F.P.J.)

Le droit, le politique autour de Max Weber, Hans Kelsen, Carl Schmitt

La gauche ne s'intéresse pas au droit qui est toujours associé à une attitude conservatrice, et ce surtout dans la culture de gauche où il est perçu comme un discours réactionnaire. Pourtant, aussi répandue qu'elle puisse nous paraître aujourd'hui, cette vision n'a été consacrée qu'au cours du XIXe siècle. Plus encore : entre l'établissement des institutions et le dynamisme des rapports humains se niche un discours juridique alternatif qui cherche à s'approprier le droit. Le droit dans toute sa technicité devient alors la grammaire d'un discours politique, utilisé à des fins de transformation sociale. Les essais de ce livre explorent quelques-unes de ces lectures dans la culture juridique européenne. L'intérêt n'est pas, bien entendu, de signaler les engagements partisans de tel ou tel juriste, mais de chercher à déterminer comment le politique s'ancre dans les conceptualisations juridiques.

Droit et gauche - Pour une identification

Depuis le début des années 1990, et même un peu avant, les Etats latino-américains connaissent d'importants changements constitutionnels qui se sont accélérés lors des dernières années, au Venezuela, en Equateur et en Bolivie. Les nouvelles constitutions ont produit des mutations normatives significatives, avec l'extension des droits fondamentaux et garanties juridictionnelles, le développement d'institutions nouvelles, l'incorporation d'acteurs sociaux ou ethniques oubliés, l'établissement de règles économiques particulières, au point que l'on a parlé d'un nouveau constitutionnalisme latino-américain pour rendre compte d'un phénomène nécessairement complexe. Ce livre se propose une première analyse de cette expérience, dont la portée dépasse certainement le sous-continent américain. Il réunit les contributions de spécialistes venus d'Allemagne, du Brésil, de Colombie, d'Espagne et de France.

Le constitutionnalisme latino-américain aujourd'hui : entre renouveau juridique et essor démocratique ?

La gauche ne s'intéresse pas au croit qui est toujours associé à une attitude conservatrice, et ce surtout dans la culture e gauche où il est perçu comme un discours réactionnaire. Pourtant, aussi répandue qu'elle puisse nous paraître aujourd'hui, cette vision n'a été consacrée qu'au cours du XIXe siècle. 

Plus encore : entre l'établissement des institutions et le dynamisme des rapports humains se niche un discours juridique alternatif qui cherche à s'approprier le droit. Le droit dans toute sa technicité devient alors la grammaire d'un discours politique, utilisé à des fins de transformation sociale.

Les essais de ce livre explorent quelques-unes de ces lectures dans la culture juridique européenne. L'intérêt n'est pas, bien entendu, de signaler les engagements partisans de tel ou tel juriste, mais de cherche à déterminer comment le politique s'ancre dans les conceptualisations juridiques.

Les oeuvres de Max Weber (1864-1920), Hans Kelsen (1881-1973), et Carl Schmitt (1888-1985) représentent, chacune avec leur spécificité, trois moments essentiels de la réflexion sur l'Etat et le droit moderne. Dans le regain d'intérêt que connaissent le politique et le droit, l'étude de ces trois pensées implique de quitter la voie du jus naturalisme, balisée par ses concepts de justice, de droits de l'homme, de contractualisme, pour se risquer sur un chemin où la domination et la violence (fût-elle légitime) semblent incontournables.

Le droit, le politique - Autour de Max Weber, Hans Kelsen, Carl Schmitt, colloque, [Nanterre, 8 et 9 avril 1993]

Actualité de Kelsen en France

La Constitution de Weimar et la pensée juridique française - Réceptions, métamorphoses, actualités

Les juristes de gauche : peu d'énoncés semblent de prime abord aussi suspects. On ne qualifie pas politiquement le droit. Et puis, le droit est conservateur par nature. Mais ce discours du pouvoir peut être aussi l'objet d'autres appropriations - et il l'a été. Il ne s'agit pas des sympathies politiques de quelques individus plus ou moins originaux, mais d'un véritable projet théorique et politique à partir (et pour ?) le droit. La République de Weimar, par son caractère novateur et, en même temps, traversée de contradictions, condense peut-être mieux que tout autre moment historique du XXe siècle les tenants et peut-être aussi quelques aboutissants de ce projet. D'ailleurs, en Allemagne, mieux qu'ailleurs, les juristes de gauche sont considérés comme faisant partie d'" une autre tradition ". Ce livre, issu d'un séminaire de recherches du Centre de philosophie juridique et politique de l'Université de Cergy-Pontoise, présente une série d'études sur les juristes de gauche sous la République de Weimar et deux traductions inédites de l'un des principaux juristes socialistes allemands, Hermann Heller.

Les Juristes De Gauche Sous La Republique De Weimar

Au fil des années, l'Europe est devenue un objet central de la philosophie politique d'Etienne Balibar. Née sur le terreau de sa réflexion sur le racisme, cette pensée s'est concentrée de plus en plus sur la construction européenne et ses impasses. En ce sens, il s'agit d'une vision marquée par la crise et, en même temps, guidée par le souci et l'urgence de sa démocratisation ou, ce qui revient au même, de sa transformation. Les problèmes de la citoyenneté, des frontières, du positionnement géopolitique, de la constitution, des choix économiques, des migrants ont ainsi alimenté l'élaboration d'un ensemble de concepts originaux pour penser ces enjeux, formant une oeuvre dont l'ampleur et l'extension n'a probablement d'autre équivalent dans le domaine philosophique contemporain que l'entreprise de Jürgen Habermas, avec laquelle Balibar entreprend un débat à distance. Les auteures et les auteurs de cet ouvrage - juristes, philosophes, politistes, venus de France et d'ailleurs - engagent à leur tour un dialogue productif avec les principaux concepts et propositions d'Etienne Balibar sur l'Europe, convaincus de leur intérêt théorique intrinsèque mais également de l'horizon post-national dans lequel le politique se déploie désormais. Avec les contributions de Sébastien Roland, Carlos M. Herrera, Ulrike Guérot, Ninon Grangé, Antoine Vauchez, Sandro Mezzadra et Michal Kozlowski.

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