La numérisation de l'accès au droit et de la justice transfo méthodes de travail des magistrats et des auxiliaires de la justice. Induisant des opportunités nouvelles, elle génère aussi de nouveaux risques et transforme en profondeur les méthodes de raisonnement juridique. L'ouvrage est le fruit d'une recherche collective menée en partenariat avec le Tribunal administratif de Montpellier, sous l'égide de trois laboratoires de recherche juridique aux spécialités distinctes, croisées pour mieux appréhender les mutations à l'oeuvre. Il comporte diverses contributions exposant les enjeux et défis de la numérisation du point de la vue de la procédure administrative, de la procédure civile, de la procédure pénale, de la profession des huissiers de justice et, enfin, du point de vue de la Cour européenne des droits de l'homme.

Numérique, droit et justice

Discipline jeune, le droit de la consommation s'est étoffé rapidement au point d'être codifié en 1993. Pluridisciplinaire par nature, international et économique par vocation, il est aujourd'hui si vivace qu'il se démultiplie en rameaux spécialisés : sécurité, produits, alimentation, assurances, crédit, immobilier, publicité, méthode de vente, insolvabilité, etc. Son rôle est essentiel dans la stratégie des entreprises et l'évolution de l'économie de marché. Cet ouvrage, le premier du genre en la matière, en constitue une somme composée de contributions de droit français et comparé en hommage spécialement rédigées à Jean Calais-Auloy, qui en est depuis l'origine la Maître incontesté.

Etudes de droit  de la consommation - Liber amicorum Jean Calais-Auloy

Le droit, en tant que matière complexe, nécessite un apprentissage précis des différents concepts fondamentaux. La deuxième édition de l'ouvrage Introduction au droit a pour objet de présenter les principales spécificités des notions essentielles pour la formation de tout juriste. Il contient, de manière successive, une présentation préalable du droit, en tant que Droit objectif, puis un exposé de la diversité et de la mise en oeuvre des droits, au sens de droits subjectifs, en développant les particularités non seulement théoriques, mais aussi pratiques de la matière juridique. L'originalité de l'ouvrage réside dans la rédaction d'encadrés contenant, sur des thèmes jugés essentiels, plusieurs éléments d'actualité, ainsi que des développements ponctuels relatifs aux droits et libertés fondamentaux. Ces différents éléments, mis à jour au 1er juillet 2015 des dernières évolutions législatives comme jurisprudentielles, se révèlent conformes aux attentes des étudiants en 1re année de licence de droit et ceux qui préparent les examens (comme l'entrée aux Centres régionaux de formation des avocats) et concours (tel que l'entrée à l'École nationale de la magistrature).

Introduction au droit

Pour se prémunir contre le risque d'insolvabilité de son débiteur, le créancier se voit accorder un certains nombre de garanties indispensables prévues dans la convention par les parties, la loi ou le juge. Ces garanties sont appelées "sûretés". 
Elles confèrent au créancier une certaine sécurité juridique qui peut toutefois être remise en cause dans des hypothèses de procédures collectives.

Droit des sûretés (3e édition)

Les contributions publiées au sein des Etudes en l'honneur du professeur Marie-Laure Mathieu - Des mathématiques au droit, sont le reflet de la diversité des centres d'intérêt de Marie-Laure Mathieu. Initialement professeur certifiée de Mathématique, puis professeur agrégée de droit privé, Marie-Laure Mathieu a passé la grande majorité de sa carrière à l'Université de Montpellier où elle a notamment dirigé le Master II Droit privé fondamental, pendant de nombreuses années. Auteur d'ouvrages, d'articles et de notes de référence, Marie-Laure Mathieu a grandement contribué à l'enrichissement de la réflexion juridique, quelle que soit la matière abordée. Ses collègues, ses élèves et ses amis, français comme étrangers, lui témoignent de leur affection par leur contribution.

Etudes en l'honneur du professeur Marie Laure Mathieu - Comprendre : des mathématiques au droit

Pour se prémunir contre le risque d'insolvabilité de son débiteur, le créancier se voit accorder un certain nombre de garanties indispensables prévues dans la convention par les parties, la loi ou le juge. Ces garanties sont appelées " sûretés ". 

Elles confèrent au créancier une certaine sécurité juridique qui peut toutefois être remise en cause, notamment en cas de procédure collective du débiteur. 

Cette huitième édition est notamment à jour de la réforme du droit des sûretés adoptée par le Parlement en 2021.

Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier les acquis théoriques et se préparer aux examens et concours.

Droit des sûretés

La loi du 4 mars 2004 a profondément modifié l'ensemble des règles applicables à l'autorité parentale.
Les premières mises en oeuvre de cette réforme ont été sources d'interrogations nombreuses et complexes, tant au niveau théorique que pratique. L'objet de l'ouvrage est d'appréhender sous ces deux aspects cette matière, contribuant à un rapprochement indispensable et riche d'enseignements entre universitaires et praticiens. A la lecture des textes récemment introduits dans le Code civil et le Nouveau Code de procédure civile, le juge aux affaires familiales peut apparaître comme le juge de l'autorité parentale par excellence.
Ceci est confirmé au terme de développements consacrés de manière plus spécifique à la résidence et à la médiation familiale, mais aussi à la lumière d'analyses proposées par un juge aux affaires familiales et un avocat spécialisé en droit de la famille. Mais si ce juge peut être présenté comme le juge naturel de l'autorité parentale, il ne demeure pas le juge exclusif de la matière, comme en témoignent les contributions relatives au juge pénal, au juge des enfants, au juge des tutelles ou enfin au juge européen.
L'une des originalités de l'ouvrage réside dans la confrontation de l'autorité parentale avec des fonctions judiciaires diverses et variées, confrontation appréhendée de manière théorique par des universitaires, mais aussi plus concrète grâce à l'éclairage assuré par un juge des enfants et un avocat spécialiste de ces différentes matières.

L'autorite parentale et ses juges

Le droit, en tant que matière complexe, nécessite un apprentissage précis des différents concepts fondamentaux. L'ouvrage Introduction au droit a pour objet de présenter les principales spécificités des notions essentielles pour la formation de tout juriste. Il contient, de manière successive, une présentation préalable du droit, en tant que droit objectif, puis un exposé de la diversité et de la mise en oeuvre des droits, au sens de droits subjectifs, en développant les particularités non seulement théoriques, mais aussi pratiques de la matière juridique. L'originalité de l'ouvrage réside dans la rédaction d'encadrés contenant des éléments d'actualité et des développements ponctuels relatifs aux droits et libertés fondamentaux. Ces différents éléments se révèlent conformes aux attentes des étudiants en 1re année de licence de droit et ceux qui préparent les examens (comme l'entrée aux Centres régionaux de formation des avocats) et concours (comme l'entrée à l'Ecole Nationale de la Magistrature). A jour au 1e juillet 2014 des dernières évolutions, qu'elles soient législatives comme jurisprudentielles, notamment en matière de droit de la preuve.

Le droit des sûretés complète utilement le droit des obligations en ce qu'il offre aux créanciers le choix entre des sûretés personnelles et réelles.
 L'ordonnance n°2006-346 du 23 mars 2006 a modifié ce droit, dorénavant réglementé aux articles 2284 et suivants du code civil, dans un livre quatrième intitulé " des sûretés ". sans changer le droit du cautionnement dont seule la numérotation est touchée, elle a légalisé la garantie autonome et la lettre d'intention. le droit des sûretés réelles est, quant à lui, rénové et fait l'objet de nombreuses avancées dont l'officialisation du gage sans dépossession, la réglementation du nantissement de créance ou l'avènement de l'hypothèque rechargeable.
 Enfin, le droit de rétention est légalement consacré. en revanche, les privilèges restent intacts. par ailleurs, la loi n°2007-2001 du 19 février 2007 instituant la fiducie, autorise le recours à la fiducie-sûreté. cet ouvrage s'adresse principalement aux étudiants en master en droit ainsi qu'aux candidats à l'examen d'entrée aux ecoles de formation des avocats et à l'ecole du notariat et au concours d'entrée à l'ecole nationale de la magistrature.

Le droit des sûretés

Cet ouvrage d'initiation au droit aborde les spécificités de cette matière et ses classifications fondamentales, notamment droit objectif-droits subjectifs.

L'ouvrage d'introduction au droit permet d'appréhender et de comprendre les spécificités de la matière juridique en France dominée par différentes classifications fondamentales (droit objectif-droits subjectifs notamment).

Introduction au droit (5e édition)

Le sport fait désormais partie du quotidien de millions de personnes, soit qu'elles le pratiquent elles-mêmes, soit qu'elles se contentent d'être spectateurs. Avec ce constat vient celui d'une augmentation constante des litiges en matière de responsabilité. Que le sportif soit victime ou auteur du dommage, l'ouvrage propose une description complète des mécanismes de responsabilité susceptibles d'être mis en œuvre en tenant compte des réalités de certains sports. II apporte, par ailleurs, une réflexion d'ensemble sur des notions essentielles à la bonne compréhension des spécificités du droit de la responsabilité en matière sportive: acceptation des risques, faute de la victime, violation des règles du jeu... Outre la présentation de l'ensemble des règles civiles et pénales encadrant la matière, l'ouvrage ambitionne également d'inciter les organisateurs d'activités physiques et sportives à tout mettre en œuvre pour tenter de prévenir, voire de supprimer, le risque en mettant en place de véritables procédures d'audit de sécurité, tant en ce qui concerne les équipements que les pratiques.

Responsabilité et sport

Le droit constitue une science dont la rigueur repose sur la précision du langage. Un terme juridique employé à la place d'un autre, un terme du langage courant employé à la place du terme juridique approprié peuvent emporter des conséquences aussi fondamentales qu'indésirables. Avec plus de 4 300 entrées, ce Dictionnaire du vocabulaire juridique donne une définition claire et synthétique des mots spécifiques du droit afin de permettre aux étudiants d'accéder plus facilement à la compréhension de la matière. Toutes les matières enseignées de L 1 à M 1 font l'objet de définitions, qu'il s'agisse d'histoire du droit, de droit privé ou de droit public.

Livres