L'autorite parentale et ses juges

Publié par LexisNexis, le 09 décembre 2004

170 pages

Résumé

La loi du 4 mars 2004 a profondément modifié l'ensemble des règles applicables à l'autorité parentale. Les premières mises en oeuvre de cette réforme ont été sources d'interrogations nombreuses et complexes, tant au niveau théorique que pratique. L'objet de l'ouvrage est d'appréhender sous ces deux aspects cette matière, contribuant à un rapprochement indispensable et riche d'enseignements entre universitaires et praticiens. A la lecture des textes récemment introduits dans le Code civil et le Nouveau Code de procédure civile, le juge aux affaires familiales peut apparaître comme le juge de l'autorité parentale par excellence. Ceci est confirmé au terme de développements consacrés de manière plus spécifique à la résidence et à la médiation familiale, mais aussi à la lumière d'analyses proposées par un juge aux affaires familiales et un avocat spécialisé en droit de la famille. Mais si ce juge peut être présenté comme le juge naturel de l'autorité parentale, il ne demeure pas le juge exclusif de la matière, comme en témoignent les contributions relatives au juge pénal, au juge des enfants, au juge des tutelles ou enfin au juge européen. L'une des originalités de l'ouvrage réside dans la confrontation de l'autorité parentale avec des fonctions judiciaires diverses et variées, confrontation appréhendée de manière théorique par des universitaires, mais aussi plus concrète grâce à l'éclairage assuré par un juge des enfants et un avocat spécialiste de ces différentes matières.

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