Mutations : ce titre est évidemment un clin d'oeil à celui d'un grand livre - La mutation féodale - qui a suscité passions et controverses avant de devenir un classique et auquel est attaché, en même temps que celui de Jean-Pierre Poly, le nom d'Eric Bournazel. Parallèlement aux ouvrages dont il est l'auteur ou le co-auteur, le professeur Eric Bournazel, lequel est sans doute le meilleur connaisseur du processus de récupération de la féodalité par la royauté au service de son entreprise de construction de l'Etat, a écrit de nombreux articles dont beaucoup furent des jalons importants dans l'élaboration de son oeuvre d'historien du droit public médiéval. 
Ils constituent l'essentiel de la substance du présent recueil. Cependant, la prédilection de l'auteur pour le sport et les questions qui lui sont liées lui a fait parfois quitter le Moyen Age au bénéfice aussi bien de l'Antiquité que du droit positif. " De tout ce mouvement procèdera l'Etat monarchique, un Etat qui ne s'est pas construit contre la féodalité mais à partir des structures et des mentalités féodales.

Mutations

« Un système politique et social n'a ni plus ni moins à être féodal que tel autre, lui aussi défini par sa structure principale, ne sera "impérial" ou "monarchique", voire "capitaliste". L'illusion de la cohérence totale du modèle aménerait à ne plus voir les contradictions au sein de la société décrite. Tout n'était pas féodal dans les pays d'Extrême Occident au Moyen Âge. À l'inverse, des fiefs ou des quasi-fiefs peuvent se trouver dans des systèmes impériaux ou monarchiques. En fait on trouve aisément des formes juridiques féodales dans divers systèmes de gouvernement. Prise ainsi, la féodalité est presque de tous les temps et Ganshof qui avait fait le choix du "juridisme" (dans un livre qui fit date Qu'est-ce-que la féodalité ?) s'était aperçu de la difficulté. Ce qui permet de parler de système féodal, c'est le développement remarquable de ces formes et leur domination. Bien des sociétés malgré l'existence de telles ou telles institutions à peu près identiques au fief ou au vasselage des XI - XIII èmes siècles ouest-européens, ne peuvent être considérées comme féodales parce que la place qu'y tiennent ces éléments féodaux est secondaire dans le fonctionnement du système global. Et cela même quand ces éléments inexistants ou marginaux dans la plupart des secteurs sociaux ou géographiques, sont déjà essentiels dans l'un d'eux, où l'on pourra parler de proto-féodalité. Notre projet sera d'envisager comment des institutions fondées sur le fief ont pu être développées par tel ou tel groupe social au point de prétendre réguler l'ensemble de la société, de montrer aussi comment, par qui, et pourquoi elles ont été combattues et comment elles ont décliné. Pour essayer de vérifier la pertinence des éléments et du modèle à travers des avatars multiples, l'analyse devait partir de l'Occident, inventeur présumé de la féodalité, pour aller vers l'Orient, berceau des premiers systèmes étatiques et légaux. » Fin de l'introduction générale

Les féodalités

«
Dans la galerie de portraits du Moyen
Âge en France, celui de Louis VI, au
tournant des XIe et XIIe siècles (1108-
1137), fait au premier abord piètre
figure. Un gros roi, courageux mais pas
très malin, des temps obscurs, un
pouvoir déchu qui survit entre Paris et
Orléans en livrant des luttes mesquines,
des coups de mains contre des forts de
madriers sur leur motte, des embuscades au coin des bois. C'est
pourtant ce roi-là qui pour longtemps fixa l'image à laquelle les
uns tentèrent de ressembler et les autres de croire.
Car Louis, sixième du nom mais premier dans sa lignée capétienne,
ce gros Louis qui mourut dans un lit, semi-impotent,
n'était pas seulement un mangeur, c'était un aventurier. Et les
aventures de sa jeunesse avaient été les combats par lesquels
commença le lent enforcement du pouvoir royal en France, un
mouvement inverse de celui qu'allait connaître l'Angleterre. Dans
la génération qui suivit sa mort, on mesurait le chemin parcouru,
témoin un Anglais, accoutumé à la puissante royauté de son
pays, qui disait du défunt : " Dans sa jeunesse, il ne pouvait aller
plus loin que la troisième lieue hors des portes de Paris sans
permission ou escorte des grands d'alentour ... `Le Seigneur le tira
du sommeil', il lui donna le désir de se battre et la grâce de gagner
souvent, couronnant ses efforts par l'établissement de l'unité et de
la paix à travers toute la France". »

Louis VI le Gros

La collection " Droit fondamental " est dirigée par Stéphane Rials, professeur à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas. Cette collection de manuels et de précis destinée aux étudiants de premier, deuxième et même pour certains titres de troisième cycle, est subdivisée en différentes sections : Droit juridictionnel - Droit politique et théorique - Droit administratif - Droit civil - Droit financier - Droit commercial - Droit international et communautaire - Droit pénal - Droit social.

Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution (11e édition)

Dans la continuité de la loi n° 84610 du 16 juillet 1984, sur l'organisation et la promotion des activités physiques et sportives, la loi n° 92652 du 13 juillet 1992 et ses seize décrets d'application ont entendu prendre en compte l'évolution du sport, avant tout en France, en soulignant clairement le rôle essentiel des autorités publiques (Etat et collectivités territoriales) tout en tentant de prévenir les dérives préjudiciables à son développement. Il n'aurait pas été sans intérêt de se livrer à chaud à une analyse panoramique de la loi nouvelle. Il a pourtant paru préférable, dans l'esprit ayant déjà présidé au commentaire de la loi n° 84610 du 16 juillet (cf. Actualité législative Dalloz, Droit du sport, 1984, n° spécial hors série), d'en étudier, précisément, les traits les plus importants. Quelques uns des collaborateurs permanents du Centre de Droit et d'Economie du Sport: J.F. Lachaume, F. Alaphilippe, J.P. Karaquillo, J.C. Hallouin, H. Groutel, J.P. Théron, J.L. Lenclos ont ainsi souhaité, sous la direction d'E. Bournazel, mieux faire connaître aux usagers des pratiques sportives les buts qu'ont voulu atteindre les initiateurs du texte de 1992. L'image de la loi du 13 juillet 1992, dont le prolongement dans ses décrets et arrêtés d'application, publiés en 1992 et 1993, ne pouvait être négligé, se révèle, d'après ces auteurs, surtout dans : la permanence de l'idée de service public et l'attention renforcée ou nouvelle portée à la conciliation, au règlement disciplinaire des fédérations sportives, à l'organisation juridique des clubs, aux équipements sportifs, à l'assurance sportive, à l'enseignement rémunéré du sport, à la fiscalité du sportif et aux intermédiaires. Le lecteur : dirigeant sportif, éducateur sportif, athlète, responsable de collectivités territoriales ou d'entreprises privées liées au sport, trouvera dans ces différentes études, qu'il soit ou non professionnel du droit, l'information indispensable à sa mission tout en pouvant disposer des textes de la loi n° 84610 du 16 juillet 1984, modifiée par la loi n° 92652 du 13 juillet 1992, et de l'ensemble des décrets d'application, reproduits en annexe.

Droit Du Sport. La Loi N° 92-652 Du 13 Juillet 1992 Modifiant La Loi N° 84-610 Du 16 Juillet 1984 Relative A L'Organisation Et A La Promotion Des Activites Physiques Et Sportives Et Ses Decrets D'Application

L'Europe du sport offre un tableau très contrasté structures privées et publiques, financements, répartitions des pouvoirs, ont suivi une évolution historique propre à chaque pays. Le droit du sport est lui-même ignoré par l'Acte unique. Or, il est nécessaire, notamment pour le sport de haut niveau, souvent cogéré par les Etats et les mouvements sportifs, de construire des statuts sociaux du sportif.
Ce livre, après un bilan des situations nationales, analyse les différents systèmes sociaux, les mécanismes de représentation et jette un regard particulier sur quelques disciplines sportives.
Tenant compte des principes communautaires et de l'hétérogénéité des situations, les auteurs, spécialisés en droit et économie du sport, formulent des propositions concrètes, harmonisant les cadres juridiques et favorisant la libre circulation des personnes.

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