Avec l'accession à l'honorariat de Patrick Mandoux et de Marc Preumont, c'est une page de l'enseignement du droit pénal qui se tourne à la Faculté de droit et de criminologie de l'Université libre de Bruxelles. Collègues et complices, ils ont enseigné durant près de quarante ans, d'abord comme assistants puis comme professeurs entre autres en charge des cours de procédure pénale, de procédure pénale approfondie et de procédure pénale comparée. Pour célébrer leur parcours, particulièrement riche, à la fois de praticiens du droit et membres du corps académique de l'ULB, les collègues qui les ont côtoyés ont souhaité leur offrir un Liber amicorum consacré à la science pénale au sens large, dans ses dimensions tant de fond et de procédure que criminologiques. A ce titre, l'ouvrage est particulièrement représentatif de leurs trajectoires. Il comporte cinq parties principales consacrées au droit pénal général, au droit pénal spécial, à la procédure pénale, à la criminologie et au droit pénitentiaire ainsi qu'une dernière partie touchant à des aspects divers allant du droit pénal international et européen à la fameuse "affaire du collier" .

La science pénale dans tous ses états - Liber amicorum Patrick Mandoux et Marc Preumont

Analyse de l'élément matériel de l'infraction et ses diverses catégories, l'élément moral et les causes de justification de celui-ci et, enfin, la notion de tentative punissable.
Analyse de l'infraction pénale, consommée ou tentée, de ses diverses classifications, de ses éléments constitutifs ainsi que de son élément matériel et son élément moral et des causes de justification, élusives du caractère fautif du comportement adopté.

Principes généraux du droit penal belge Tome 2 ; l'infraction pénale (2e édition)

Cet ouvrage constitue le deuxième tome d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne en co-titularité à l'Université libre de Bruxelles. Il comporte le titre II intitulé "L'infraction pénale" . Il s'attache à l'analyse de l'infraction pénale, consommée ou tentée, à ses diverses classifications, à ses éléments constitutifs et, plus particulièrement, à son élément matériel, à son élément moral et aux causes de justification. A terme, le traité comprendra un troisième tome consacré au délinquant et un quatrième à la peine. Cet ouvrage de référence est destiné non seulement aux étudiants, mais encore aux magistrats, avocats et chercheurs intéressés par la science pénale.

Principes généraux du droit pénal belge - Tome 2, L'infraction pénale

Cet ouvrage constitue le troisième tome d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons. Il comporte le titre III intitulé « L'auteur de l'infraction pénale », qui fait suite aux deux premiers tomes consacrés à l'étude de la loi pénale et de l'infraction.

Il s'attache à l'analyse de la notion d'auteur de l'infraction pénale, qu'il s'agisse des personnes physiques ou des personnes morales, et, plus particulièrement, aux notions de responsabilité pénale, d'auteur de l'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.

À terme, le traité comprendra un quatrième tome consacré à la peine.

Principes generaux du droit penal belge - tome iii - l'auteur de l'infraction penale

Cet ouvrage, divisé en deux tomes, a pour ambition de livrer au lecteur une étude panoramique 'mais détaillée des méandres du droit à un procès pénal équitable consacré par l'article 6 de P	I Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales. Il analyse, pou chacune de ses garanties non seulement la jurisprudence des organes du Conseil de l'Europe mai encore leur interprétation par la doctrine et la jurisprudence belges. L'objectif est d'apprécier la réception et l'incidence, dans la pratique des juridictions répressives belges, du droit à un proc' équitable tel qu'il est garanti par l'article 6 de la Convention. Ce traité de référence se divise en cinq titres. Le premier volume et son titre I est consacré à l'étude des droits garantis au paragraphe ter de l'article 6 et des garanties institutionnelles du droit à un.. procès équitable que sont les exigences d'institution légale du tribunal et d'indépendance et d'impartialité des magistrats. Le titre II s'attache aux garanties d'une bonne administration de la justice. qui ne sont pas propres à la procédure pénale, tels que le droit d'accès aux tribunaux, le droit à la Comparution personnelle et à la représentation, le principe de l'égalité des armes, le respect des droits de la défense, la contradiction des débats, la motivation ou encore le droit à la publicité des débats et du prononcé du jugement. L'exigence de délai raisonnable constitue le titre III et inaugure le deuxième volume. Le titre IV analyse la présomption d'innocence et le droit au silence. Le cinquième et dernier titre concerne les droits spécifiquement reconnus à la personne poursuivie par le paragraphe 3 de l'article 6 de la Convention ainsi que le droit au double degré de juridiction et le principe non bis in idem. Ce livre constitue un instrument de travail destiné aux magistrats, avocats, enseignants, chercheurs étudiants.

Justice pénale et procès équitable - Tome 2, Exigence de délai raisonnable, Présomption d'innocence, Droits spécifiques du prévenu

Analyse des diverses lois récentes qui ont modifié la matière pénale.
Si le projet de nouveau Code pénal n'a pu aboutir au cours de la législature 2014-2019, le Parlement n'en a pas moins voté diverses lois qui modifient la matière pénale et qui sont abordées dans cet ouvrage.

Actualités en droit pénal et excécution des peines

Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, cours que l'auteur enseigne en co-titularité à l'Université libre de Bruxelles. Cette première édition comporte le titre premier intitulé " La loi pénale ". Ce traité analyse les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes directeurs qui régissent son interprétation ainsi que son empire quant au temps, à l'espace et aux personnes. L'élément moral, relevant du titre II consacré à l'infraction pénale, est également développé. À terme, l'ensemble du livre premier du Code pénal sera analysé. Cet ouvrage de référence est destiné non seulement aux étudiants mais encore aux magistrats, avocats et chercheurs intéressés par la science pénale.

Principes généraux du droit pénal belge - Tome 1, La loi pénale

Dans ce quatrième tome, l'auteur analyse plus particulièrement la notion de peine. Sont analysés : la notion, l'objet, la mesure, la détermination, l'extension de la peine, les mesures de sûreté et les condamnations de nature civile.
Dans ce quatrième tome, l'auteur analyse plus particulièrement la notion de peine. Sont analysés : la notion, l'objet, la mesure, la détermination, l'extension de la peine, les mesures de sûreté et les condamnations de nature civile.

Principes généraux du droit pénal belge Tome 4 ;  la peine

Le professeur Françoise Roggen coordonne la conférence du cycle UB3 2007, tenue le 19 novembre 2007, consacrée à certaines actualités de droit pénal, dans le but de mieux informer les praticiens, qu'ils soient magistrats, avocats ou juristes d'entreprise. Madame Roggen traite de la mesure de confiscation. Après l'avoir définie et analysée, l'auteur examine l'actualité jurisprudentielle et les législations récentes relatives à cette matière. Monsieur Franklin Kuty examine la participation criminelle par abstention, analysée à la lumière de la jurisprudence de la Cour de cassation, de la doctrine et des travaux préparatoires du Code pénal. Madame Juliette Moreau analyse la loi de principes du 12 janvier 2005 concernant l'administration des établissements pénitentiaires ainsi que le statut juridique des détenus. Après un rappel du contexte historique, l'auteur examine les éléments essentiels de la loi et apporte des développements quant à la correspondance et la fouille. Monsieur Franck Discepoli commente l'arrêt du 19 juillet 2007 de la Cour d'arbitrage sanctionnant la loi réparatrice du 27 décembre 2005 relative aux méthodes particulières de recherche et autres méthodes d'enquête. L'auteur aborde notamment les questions relatives au contrôle par la Chambre des mises en accusation, à l'autorisation donnée aux indicateurs de commettre des infractions, à la notion de provocation, ou encore au gel provisoire des comptes bancaires. UB3 est un cycle de 6 conférences par année, organisé conjointement par le barreau de Bruxelles et la faculté de droit de l'ULB. Des universitaires, des magistrats et des avocats ayant une activité scientifique partagent leurs connaissances, sur des thèmes juridiques d'actualité et pratiques. Un support écrit, source d'information et de documentation, complète les exposés oraux. Ces ouvrages constituent une nouvelle collection des Editions Bruylant qui sera précieuse pour le praticien du droit.

Actualités de droit pénal

Ce livre constitue la première partie d'un traité de droit pénal général, matière que l'auteur enseigne à l'Université libre de Bruxelles et à l'Université de Mons, qui se décline en quatre tomes. Cette troisième édition comprend le titre premier intitulé "La loi pénale" . L'auteur y analyse les caractéristiques générales du droit pénal, ses sources, son autonomie par rapport aux autres disciplines juridiques, les principes directeurs qui régissent son interprétation ainsi que son application dans le temps, dans l'espace et quant aux personnes. Cet ouvrage de référence est destiné non seulement aux étudiants, mais encore aux magistrats, avocats et chercheurs intéressés par la science pénale.

Analyse de la notion d'auteur de l'infraction pénale, qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.
L'auteur analyse la notion d'auteur de l'infraction pénale, qu'il s'agisse de personnes physiques ou de personnes morales, et, particulièrement, les notions de responsabilité pénale, d'auteur d'infraction, d'imputabilité et de participation punissable.

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