Droit Medical Mise A Jour Decembre 1997

Cours de droit médical

La bioéthique est à la mode. Il faut " être pour " ! La prochaine étude par le législateur français des lois " bioéthiques " en témoigne. Avortement, fabrication d'enfants " prêts-à-porter ", recherche biomédicale, clonage, génétique, rien n'échappe à la bioéthique. Et si, cheval de Troie pénétrant le droit, la morale, les déontologies, elle ne constituait qu'une habile machine de subversion des sciences médicales, d'appropriation globale de l'être humain. Des médecins, des philosophes, parlementaires, juristes engagés dans l'examen des doctrines et mécanismes bioéthiques se sont posés la question. Leur réponse n'est vraiment pas celle du " consensus ". Elle impose au public savant et aux gens prétendus ordinaires et à leurs représentants dans la Cité, une réflexion, un retour vers une nouvelle liberté de penser.

Le Mythe Bioethique

Droit des biens

Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, fait le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente à partir des enseignements donnés par l'auteur en cours de droit médical de maîtrise et de DESS, l'organisation de la médecine (y compris les comités d'éthique), les responsabilités des professionnels en l'état de la jurisprudence et des projets de loi récemment discutés, et le panorama des contrats usuels des médecins (cession de cabinet, exercice en groupe et en clinique privée). On y lit aussi des pensées personnelles de l'auteur sur le phénomène bioéthique, le respect de la personne humaine... Ce cours est destiné aux étudiants (juristes et médecins) en droit médical et bioéthique ; il restera utile aux praticiens de cette discipline par le rappel, ou l'actualisation, de ses principes et de ses solutions.

Le Manuel, à jour au 1er novembre 2014, propose une couverture complète du droit des biens :
. Les distinctions entre les biens.
. Les droits sur les biens (en ce compris les servitudes de manière approfondie).
. Les garanties portant sur des biens.

Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et ses références, ainsi que de nouvelles pistes de réflexion :

. Le corps humain est-il un bien ?
. L'animal est-il un être ou une chose ?
. Comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ?

Droit des biens (8e édition)

Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, fait le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente, à partir des enseignements donnés par l'auteur en cours de droit médical de maîtrise et de DESS, l'organisation de la médecine (y compris les comités d'éthique), les responsabilités des professionnels au vu de la jurisprudence et des textes récemment discutés puis votés, et le panorama des contrats usuels des médecins (cession de cabinet, exercice en groupe et en clinique privée). Il est à jour de la loi du 4 mars 2002 et des projets de loi de bioéthique ainsi que de politique de santé publique du 21 mai 2003 (en leur état). On y lit aussi des pensées personnelles de l'auteur sur le phénomène de bioéthique, le respect de la personne humaine... Ce cours est destiné aux étudiants (juristes et médecins) en droit médical et bioéthique ; il restera utile aux praticiens de cette discipline par le rappel, ou l'actualisation, de ses principes et de ses solutions.

Jurisprudence de droit médical de la cour d'appel de Poitiers

Le Manuel, à jour au 1er novembre 2015, propose une couverture complète du droit des biens : les distinctions entre les biens ; les droits sur les biens (en ce compris les servitudes de manière approfondie) ; les garanties portant sur des biens. Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et ses références, ainsi que de nouvelles pistes de réflexion : le corps humain est-il un bien ? L'animal est-il un être ou une chose ? Comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ?

Une couverture complète du droit des biens Les distinctions entre les biens Les droits sur les biens Les garanties portant sur des biens des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et ses références des éléments de réflexion le corps humain est-il un bien ?
L'animal est-il un être ou une chose ?
Comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ?

Droit des biens (5e édition)

Le Manuel, à jour en novembre 2013, propose une couverture complète du droit des biens : Les distinctions entre les biens ; Les droits sur les biens ; Les garanties portant sur des biens. Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et ses références, ainsi que de nouvelles pistes de réflexion : Le corps humain est-il un bien ? L'animal est-il un être ou une chose ? Comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ?

Droit médical

Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, dans sa troisième édition actualisée, fait le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente, à partir des enseignements
donnés par l'auteur en cours de droit médical, l'organisation de la médecine (y compris les comités d'éthique), les responsabilités des professionnels au vu de la jurisprudence et des textes récemment discutés puis votés, et le panorama des contrats usuels des médecins (cession de cabinet, exercice en
groupe et en clinique privée). On y lit aussi des pensées personnelles de l'auteur sur le phénomène de la bioéthique, le respect de la personne humaine... Ce cours est destiné aux étudiants (juristes et médecins) en droit médical et bioéthique ; il restera utile aux praticiens de cette discipline par le rappel, ou l'actualisation, de ses principes et de ses solutions.

La responsabilité médicale, embryonnaire avant le Code civil, puis discrète jusqu'au milieu du XIXe siècle, est cependant
apparue dans la jurisprudence dès 1835, puis à la fin du siècle elle commença à passionner les juristes. Mais ce n'est qu'au
cours de la deuxième partie du XXe siècle que la responsabilité médicale intéresse vraiment la jurisprudence et que les médecins sont condamnés à réparation. En même temps, le sentiment de sa
sévérité, réelle ou prétendue, nourrit l'imaginaire médical, provoque des projets de réforme. Le livre du professeur Gérard
MEMETEAU a un double mérite : il fait le point, en l'état des propositions doctrinales ou officielles des modifications des solutions et d'indemnisation de l'aléa médical, sur cette matière difficile et il apporte des comparaisons internationales, en particulier avec le Droit Canadien et plus spécialement le Droit Québecquois. En outre, le professeur MEMETEAU n'oublie pas de prendre parti et cela donne à son ouvrage le ton de la liberté universitaire qui ne manquera pas de susciter la réflexion critique des nombreux lecteurs de cet ouvrage destiné à un très vaste
public juridique et médical.

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