Jurisprudence de droit médical de la cour d'appel de Poitiers

Droit médical

DEUG DROIT, 2ème cycle DROIT. Une couverture complète de l'ensemble du programme (distinctions primaires et complémentaires entre les biens, droit de propriété, propriétés collectives, responsabilités des propriétaires, usufruit et droits réels voisins, servitudes, sûretés immobilières et mobilières). De nombreuses notes de doctrine permettant à l'étudiant de deuxième cycle d'étoffer ses connaissances et ses références. Enfin, des éléments de réflexion ouvrent le débat sur des thèmes de société liés au droit des biens.

Droit des biens (4e édition)

Le Manuel, à jour au 1er novembre 2015, propose une couverture complète du droit des biens : les distinctions entre les biens ; les droits sur les biens (en ce compris les servitudes de manière approfondie) ; les garanties portant sur des biens. Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et ses références, ainsi que de nouvelles pistes de réflexion : le corps humain est-il un bien ? L'animal est-il un être ou une chose ? Comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ?

Droit des biens

Les rapports entre l'Eglise et la Révolution ont inspiré les meilleurs auteurs ; les livres les plus savants ont été déjà publiés. Le présent ouvrage qui prend place dans l'impressionnant ensemble des études nuançant les opinions sur la tempête révolutionnaire, découvre le mouvement des idées, le mouvement des lois, le mouvement des passions ayant permis et accompagné cette tourmente. La Révolution fut anti-religieuse ; elle permit cependant une certaine forme de rénovation de la Foi et exalta de multiples héroïsmes. On ne peut plus en douter ; une nouvelle démonstration en est apportée par les conférences de l'Association des Juristes catholiques du Poitou.

L'Eglise à l'épreuve de la Révolution

Ce cours de droit médical, et en grande partie de bioéthique, fait le point sur les difficultés juridiques actuelles de l'exercice de la médecine privée et hospitalière publique. Il présente à partir des enseignements donnés par l'auteur en cours de droit médical de maîtrise et de DESS, l'organisation de la médecine (y compris les comités d'éthique), les responsabilités des professionnels en l'état de la jurisprudence et des projets de loi récemment discutés, et le panorama des contrats usuels des médecins (cession de cabinet, exercice en groupe et en clinique privée). On y lit aussi des pensées personnelles de l'auteur sur le phénomène bioéthique, le respect de la personne humaine... Ce cours est destiné aux étudiants (juristes et médecins) en droit médical et bioéthique ; il restera utile aux praticiens de cette discipline par le rappel, ou l'actualisation, de ses principes et de ses solutions.

Cours de droit médical

La responsabilité médicale, embryonnaire avant le Code civil, puis discrète jusqu'au milieu du XIXe siècle, est cependant
apparue dans la jurisprudence dès 1835, puis à la fin du siècle elle commença à passionner les juristes. Mais ce n'est qu'au
cours de la deuxième partie du XXe siècle que la responsabilité médicale intéresse vraiment la jurisprudence et que les médecins sont condamnés à réparation. En même temps, le sentiment de sa
sévérité, réelle ou prétendue, nourrit l'imaginaire médical, provoque des projets de réforme. Le livre du professeur Gérard
MEMETEAU a un double mérite : il fait le point, en l'état des propositions doctrinales ou officielles des modifications des solutions et d'indemnisation de l'aléa médical, sur cette matière difficile et il apporte des comparaisons internationales, en particulier avec le Droit Canadien et plus spécialement le Droit Québecquois. En outre, le professeur MEMETEAU n'oublie pas de prendre parti et cela donne à son ouvrage le ton de la liberté universitaire qui ne manquera pas de susciter la réflexion critique des nombreux lecteurs de cet ouvrage destiné à un très vaste
public juridique et médical.

Traité de la responsabilité médicale

Le Manuel, à jour au 1er novembre 2014, propose une couverture complète du droit des biens :
. Les distinctions entre les biens.
. Les droits sur les biens (en ce compris les servitudes de manière approfondie).
. Les garanties portant sur des biens.

Des notes de doctrine et de jurisprudence permettant à l'étudiant d'étoffer ses connaissances et ses références, ainsi que de nouvelles pistes de réflexion :

. Le corps humain est-il un bien ?
. L'animal est-il un être ou une chose ?
. Comment concilier la propriété privée et le droit de l'environnement ?

Jurisprudence de droit médical de la cour d'appel de Poitiers

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