Véritable monument législatif, la loi « Grenelle II » (loi du 12 juillet 2010) se présente comme une « boîte à outils » devant permettre d'atteindre les objectifs fi xés par le « Grenelle I » et de réformer dans de très nombreux domaines pour parvenir à relever le défi des prochaines années et décennies : concilier la croissance économique et le respect de l'environnement.
Conçu pour un usage pratique, ce livre présente de manière accessible l'ensemble du contenu de la loi « Grenelle II » à destination des collectivités territoriales. Celles-ci, en effet, sont en première ligne et doivent apporter des réponses et des solutions dans les 11 domaines suivants, qui constituent autant de chapitres du livre :

- les bâtiments ;
- l'urbanisme ;
- la publicité et les enseignes ;
- les transports ;
- l'énergie et le climat ;
- la biodiversité ;
- les déchets ;
- les risques naturels ;
- la santé ;
- l'eau potable, l'eau de pluie et l'assainissement ;
- la gouvernance Rédigé par une avocate spécialisée en droit de l'environnement, ce vade- ecum s'adresse aussi bien aux élus qu'à l'ensemble du personnel territorial.

Collectivités territoriales ; relever le défi de la loi Grenelle II

Pour toujours avoir à portée de mains les points clés qu'il faut connaître et appliquer. Une vue d'ensemble du Grenelle de l'environnement et une étude détaillée de chacun de ses impacts.

Le Grenelle de l'environnement - 11 fiches pour comprendre la mécanique du "grenelle" et en connaître tous les impacts

Le présent ouvrage a pour but de guider les exploitants publics ou privés désireux d'exploiter une installation classée pour la protection de l'environnement dans leurs démarches administratives afférentes. La première partie de ce guide explique ainsi, de manière précise et détaillée, comment réaliser concrètement le dossier de demande d'autorisation d'exploiter une installation classée. La seconde pavie apporte un éclairage très pratique sur les moyens d'action qui s'offrent au pétitionnaire aux différentes étapes de la procédure conduisant à la décision de l'administration et lui permettant ainsi d'assurer un véritable suivi de son dossier de demande d'autorisation d'exploiter. Ce guide s'adresse en premier lieu aux futurs exploitants d'installations classées, mais constitue également un outil performant à l'usage de l'ensemble des professionnels du droit, qui y trouveront notamment les éléments nécessaires pour sécuriser un dossier de demande d'autorisations d'exploiter, lequel conditionne en réalité toute la vie de l'exploitation.

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