Droit de la Bourse

Au Enrichissez-vous ! de François Guizot, Hubert de Vauplane oppose le Endettez-vous ! mais évidemment pas à n'importe quel prix ! En dressant l'inventaire de toutes les dettes, l'auteur montre qu'au-delà de la dette de l'Etat et de la dette des ménages, la dette est intrinsèquement liée à la nature humaine et qu'elle ne se résume pas à une dette monétaire avilissante ou un simple contrat entre débiteur et créancier. La dette, parce qu'elle nous rend débiteurs, est facteur de relations humaines et participe au bien commun. Dans cet ouvrage qui n'est pas réservé à un public de spécialistes, Hubert de Vauplane déploie un véritable talent pédagogique pour étudier la question de la dette sous toutes ses formes. Il casse les idées reçues. Il éclaire le lecteur qui s'interroge sur les liens entre finance, justice et bien commun ou plus largement sur ce qui fonde la société. Revenons alors à une juste dette !

Endettez-vous ! - Plaidoyer pour une juste dette

Le droit des marches financiers

Cette quatrième édition des Mélanges en droit bancaire et financier rassemble plus d'une vingtaine d'études sur l'actualité bancaire et boursière rédigées par les auteurs - professionnels ou universitaires - les plus compétents en la matière.

Parmi les thèmes traités :


Banquier et crédits polluants ;
Recours contre les décisions de l'AMP : la nouvelle partition du dualisme juridictionnel ;
L'offre publique d'acquisition conditionnelle ;
La dualité des mécanismes d'inopposabilité en matière de transmission de titres ;
Hedge funds : vers une clarification du régime juridique; Les contours de l'Autorité des marchés financiers ;
Faut-il modifier la législation sur l'usure ?
L'achat et la vente de titres par les dirigeants : convergences et divergences des droits français et anglo-saxons ;
L'investissement immobilier par appel public à l'épargne ;
Nature et régime des sanctions prévues par les entreprises de marché et les chambres de compensation ;
L'extension de la procédure de redressement ou de liquidation judiciaire ;
Participation d'un organisme financier étranger à un crédit ouvert en France. Technique contractuelle et réglementation professionnelle ;
L'Autorité des marchés financiers : une autorité publique ambivalente ;
Vers un renouveau de la lutte contre les manipulations de cours : l'apport de la directive sur les abus de marché ;
Les critères de localisation des titres multi-intermédiés dans la Convention de La Haye ;
Défense anti-OPA : le cas des Bons PLAVIX.

Droit bancaire et financier : Mélange AEDBF-France IV

Le cinquième volume de la collection des Mélanges AEDBF propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. Il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, tant de manière large que précise, tant d'un point de vue réfléchi que pratique.

Droit bancaire et financier

Ce  livre est le résultat du colloque organisé conjointement par l'Association européenne pour le droit bancaire et financier (AEDBF) - France et la Fédération bancaire française (FBF) à l'occasion de l'anniversaire des vingt années de mise en oeuvre de la dématérialisation des titres en France.

L'originalité de cet ouvrage réside dans la conjonction de plusieurs événements qui conduisent, tant au niveau national qu'international, à une nouvelle vision du droit des titres dématérialisés. Il s'inscrit dans le cadre des réformes en cours en France et à l'international en matière d'opérations post-marché (back-office), notamment les travaux en Europe sur les activités de Clearing & Settlement. Il présente les enjeux de ces réformes pour le marché français en tenant compte des travaux internationaux de la Conférence internationale de droit privé de La Haye et Unidroit.

Au niveau national, cette double réforme - plus qu'une réforme technique, c'est une profonde mutation juridique -, opérée par les ordonnances du 24 juin 2004 et du 31 mars 2005, marque une étape nouvelle dans le processus d'unification du régime juridique applicable aux titres inscrits en compte et définit le rôle dévolu à l'inscription en compte dans la détermination du moment du transfert de propriété. Sur le plan international, les projets nés du constat de l'extrême fragilité des transferts de titres transfrontaliers, notamment du fait que de nombreux pays ont toujours une détention matérielle et physique des titres, ont conduit ces pays à adopter un système de dématérialisation. À l'heure où l'industrie mondiale des valeurs mobilières se tourne vers la dématérialisation des titres, il n'était pas possible de passer sous silence la commémoration des 20 années de mise en oeuvre de ce régime en France dans la mesure où celle-ci constitue un modèle étudié, et parfois envié, de détention des valeurs mobilières La première partie de cet ouvrage rassemble des contributions traçant un bilan sous l'angle juridique et pratique des 20 années écoulées depuis l'entrée en vigueur de la réforme de détention des titres en France. La seconde partie pose un regard vers l'avenir du régime de dématérialisation des titres, tant en France qu'à l'étranger.

Enfin, la troisième partie propose un recueil des textes - de droit français, de droit communautaire et de droit international - applicables en la matière. Plus spécifiquement pour la France, l'ouvrage reproduit les textes de lois et les règlements et offre une source bibliographique et jurisprudentielle d'une exceptionnelle richesse. Pour les autres systèmes juridiques présentés une brève bibliographie est annexée.

Ce livre constitue un outil de travail unique, tant pour les professionnels des titres et des marchés financiers que pour les chercheurs.

20 ans de dématérialisation des titres en France : Bilan et perspectives nationales et internationales

Ctte troisième édition des Mélanges en droit bancaire et financier rassemble de nombreuses études sur l'actualité bancaire et boursière par les auteurs - professionnels ou universitaires - les plus compétents en la matière. Parmi la vingtaine de thèmes traités Fusions des autorités boursières : Réforme des OPA, Fusion de banques et garanties ; Sûretés internationales sur titres ; Emprunts obligataires et indexation ; Compensation et négoce international ; Loi de majorité dans les sociétés ; L'euro investisseur et l'information financière ; Réserve de propriété et faillite ; Marchés financiers électroniques ; Déontologie et pouvoirs disciplinaires Tracking stocks ; L'avenir du Dailly ; Créances de banque et de bourse ; Article 1415 du code civil et garanties ; Comptes courants d'associés ; Financements d'acquisitions de valeurs mobilières ; DIP et droit communautaire ; L'arrêt Baylet.

François et Hervé de Vauplane étaient cousins. L'un était prêtre, l'autre séminariste. Ils se sont engagés en 14 pour prendre part au conflit meurtrier qui déchire alors l'Europe. Ils ont tous les deux laissé des notes, des lettres et des journaux intimes racontant au quotidien leur vie au coeur de ce conflit ; François comme aumônier auprès des soldats et Hervé comme infirmier. Après la guerre, François a terminé sa formation de théologien puis a pris la direction de l'établissement scolaire jésuite parisien Saint-Louis-de-Gonzague et ensuite celui de Sainte-Geneviève à Versailles. Hervé, le cadet, trop affaibli, n'a survécu que peu d'années à la fin de celle-ci. Ces notes rédigées pendant le conflit ont été mises en forme après-guerre par leurs deux auteurs. Restées entre les mains de la famille, Hubert de Vauplane les a retranscrites et en a explicité les termes techniques. François et Hervé de Vauplane, portés par leur foi et leur engagement patriotique, offrent ici, via leurs écrits, deux témoignages inédits et profondément humains.

Livres