La révolution numérique, après avoir touché tous les secteurs du commerce, a plus récemment atteint le secteur financier, protégé par un environnement réglementaire spécifique. Ce bouleversement affecte ainsi les banques, mais également les entreprises d'assurance, les sociétés de gestion et même les entreprises de marché. C'est dans ce contexte que s'inscrit cet ouvrage, qui s'articule en trois parties : –la première est consacrée aux paiements numériques : e-money, virtual currencies et mobile payments ; –la deuxième aborde les investissements numériques : crowdfunding, peer-to-peer lending et electronic trading platforms ; –la troisième est dédiée à la cybercriminalité : menaces, mesures préventives et remèdes.

La finance numérique

MiFID II et MiFIR – les nouvelles règles européennes relatives aux marchés d'instruments financiers – sont, depuis début 2018, un fait. Les prestataires de services d'investissement se voient ainsi confrontés à un afflux massif de nouvelles dispositions qui infiltrent et influencent leur business à tout point de vue. Abondance et détails ne sont toutefois pas synonymes de clarté et d'application pratique. Les contributions regroupées dans cet ouvrage couvrent un éventail de thèmes intéressants, dans des domaines allant du champ d'application à la protection des investisseurs ou de la réglementation des marchés aux sanctions. Ces analyses offrent ainsi un éclairage indispensable à tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, sont concernés par cette matière.

MiFID II & MiFIR : capita selecta - Scope, Investor Protection, Market Regulation and Enforcement, textes en français-anglais-flamand

Avec l'entrée en vigueur le 3 juillet 2016 du Règlement européen Market Abuse (596/2014) et de la Directive (2014/57/UE) relative aux sanctions pénales applicables aux abus de marché, la législation en matière d'abus de marché vient de subir une profonde mise à jour et une harmonisation nécessaire au vu des diverses évolutions ayant modifié le paysage financier depuis la crise de 2008. 
Dans ce contexte, cet ouvrage propose un aperçu complet de la législation actuelle et une analyse en profondeur des changements principaux et nouveautés importantes résultant des textes précités. Une large place est également réservée à quelques décisions fondamentales et récentes des cours et tribunaux en la matière, ainsi qu'à la procédure devant la Commission des sanctions de la FSMA. Cela fait de cet ouvrage un outil essentiel d'analyse tant pour les praticiens – avocats, conseillers, sociétés cotées, compliance officers, réviseurs – susceptibles d'être confrontés chaque jour à ces problématiques, que pour les étudiants. 
With the Market Abuse Regulation (596/2014) taking effect from 3 July 2016 and the Criminal Sanctions for Market Abuse Directive (2014/57/EU), market abuse legislation has undergone a profound update and necessary harmonization in the light of various developments that have changed the financial landscape since the 2008 crisis. 
The contributions in this book provide a comprehensive overview of current legislation and in depth analysis of the important changes and novelties resulting from the aforementioned texts. Much space is also reserved for some fundamental recent court decisions and for the enforcement procedure before the FSMA Sanctions Commission. That makes this book an essential analytical tool for practitioners – lawyers, advisors, listed companies, compliance officers, auditors – likely to face these issues every day, and students.

L'abus de marché

La protection du consommateur en droit financier

Brexit, an unknown concept before 29 March 2017. On that date, the United Kingdom expressed its formal wish to leave the European Union. In the ensuing months, it gradually became clear that the negotiations on a withdrawal agreement and the broad principles for a post-Brexit cooperative model would be a difficult and complex exercise. This publication brings together a set of legal analyses which attempt to give an insight into the - at times - radical changes to the legal relationships between financial services providers and clients or counterparties, in which one of the two contract parties is no longer part of the EU and thus out of the European legal system.

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