Pour appréhender l'ensemble de notre droit commercial, y compris dans sa dimension internationale, ce Manuel est aujourd'hui composé de deux tomes complémentaires. Ce tome 1 porte sur l'activité commerciale et les différentes structures d'entreprise qui conduisent cette activité. C'est dire qu'après une introduction générale précisant les grandes orientations de notre droit contemporain des affaires, il envisage, dans sa première partie, les actes de commerce, la liberté d'entreprendre et celle de la concurrence, les diverses limites apportées à ces libertés (au nom de la sécurité, de la santé ou encore du respect de l'environnement), le commerce numérique, les institutions commerciales et les différents modes de justice, étatique et arbitral. Puis il présente, dans sa seconde partie, les différents acteurs de la vie commerciale : commerçants personnes physiques, sociétés commerciales (droit commun et formes sociétaires : SNC, SARL, SA, SAS...), groupements d'intérêt économique et groupes de sociétés. Le tome 2 évoque pour sa part les contrats et sûretés, les biens (fonds de commerce, droits intellectuels) et moyens de paiement de l'entreprise, les institutions et opérations du commerce international et enfin la prévention et le traitement des difficultés de l'entreprise. Ce Manuel s'adresse aussi bien aux professionnels du droit des affaires qu'aux étudiants présentant examens ou concours nationaux.

Droit commercial - Tome 1, Activité commerciale, structures d'entreprise (commerçants, sociétés, et autres groupements)

Pour appréhender l'ensemble de notre droit commercial, y compris dans sa dimension internationale, ce manuel est aujourd'hui composé de deux tomes complémentaires. Le second tome de ce Manuel envisage successivement : - les contrats et sûretés utilisés dans la vie des affaires ; - les moyens de paiement de l'entreprise ; - les biens de l'entreprise : fonds de commerce et droits intellectuels ; - la participation de l'entreprise au commerce international ; - et le traitement des difficultés de l'entreprise. Ce tome est ainsi complémentaire du tome 1, consacré pour sa part au cadre général de l'activité commerciale (actes de commerce, liberté du commerce et de la concurrence, commerce numérique, institutions commerciales et différents modes de justice, étatique et arbitral) et à ses acteurs (commerçants, sociétés, groupes). Ce manuel s'adresse aussi bien aux professionnels du droit des affaires qu'aux étudiants présentant examens ou concours nationaux.

Droit commercial - Tome 2, Contrats, sûretés et moyens de paiement, fonds de commerce et droits intellectuels, commerce international, prévention et traitement des difficultés

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