La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens pour réaliser des projets qui les dépassent individuellement. Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances l'instrumentalisation, la contractualisation, la financiarisation et l'internationalisation. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible pour mieux comprendre les règles qui régissent le fonctionnement et l'agencement de ces acteurs principaux de l'économie contemporaine que sont les sociétés et les autres groupements participant à la vie économique.

Droit des Sociétés et des groupes

La technologie numérique est aujourd'hui omniprésente dans les entreprises. Censé accroître les gains de productivité, elle révolutionne également les modes de production, les relations de l'entreprise avec ses partenaires et ses salariés. La révolution digitale constitue un véritable défi pour les entreprises. Le présent ouvrage rassemble une collection de contributions réalisées par d'éminents juristes, issus du monde universitaire et de l'entreprise, spécialistes de l'économie digitale. A travers onze chapitres, il se propose de présenter de manière exhaustive, scientifique et didactique l'état du droit encadrant à ce jour la technologie numérique au sein de l'entreprise tout en prenant soin d'attirer l'attention de ses principaux acteurs sur les opportunités qu'elle offre mais aussi les dangers qu'elle recèle. Sont ainsi abordées les questions liées aux relations numérique des entreprises avec l'administration et les tiers (depuis la création jusqu'à la disparition de la société), aux nouvelles relations sociales dans l'entreprise, aux contrats électroniques noués par l'entreprise notamment dans le domaine de la distribution, à la collecte des données par les entreprises à l'heure du RGPD, à la publicité par voie électronique, à la gestion de l'e-réputation de l'entreprise ou encore aux épineuses questions de concurrence déloyale sur internet.

L'entreprise face aux défis du numérique

Le Droit de l'Ingénierie financière - encore parfois appelé Droit spécial des sociétés - décrit l'ensemble des outils et techniques juridiques qui vont permettre d'offrir un cadre sécurisé aux opérations d'ingénierie financière initiées par les sociétés.
Cet ouvrage présente l'essentiel des règles juridiques (droit financier, des sociétés, fiscal, des contrats...) applicables tant aux outils qu'aux techniques utilisées par les ingénieurs financiers lors de la mise en oeuvre de leurs montages financiers que ce soit dans le domaine du capital-investissement ou de la finance de marché.
Au final, le lecteur a une présentation approfondie tout autant que documentée par des exemples pratiques de l'ensemble du Droit de l'Ingénierie financière.

Master pro ; droit de l'ingéniérie financière

Le financement numérique est une matière novatrice et évolutive par excellence qui constitue déjà un passage presque incontournable du financement de la startup aux plus grands acteurs du monde économique quelle que soit leur forme juridique. La terminologie "Financement numérique" recouvre cependant des réalités distinctes allant du simple financement participatif ou Crowdfunding aux financements liés à la blockchain et couvrant les Initial Coins Offering (crypto-monnaies/actifs), les Security Token Offering (jetons) ou même des instruments émergents tels les DeFi et les Teal contracts. Cet ouvrage s'adresse donc à tous les avocats, directeurs juridiques et experts-comptables souhaitant renforcer leur connaissance du numérique ainsi qu'aux professionnels de l'ingénierie financière souhaitant connaître les dernières réformes de la loi Pacte plaçant la France comme un des premiers pays encadrant les ICOs, les dernières positions de l'AMF et sa réglementation ainsi que les évolutions de la doctrine et de la pratique.

La finance numérique - Aspects juridiques et fiscaux du crowfunding et des cryptoactifs - Avec des formulaires et tutoriels digitalisés et personnalisables par la Legaltech Legal Pilot

L'ingénierie financière conjugue les domaines de la finance, de l'économie, du juridique et du fiscal. Le droit de l'ingénierie financière, encore appelé droit spécial des sociétés, s'intéresse aux outils et techniques juridiques qui permettent d'assurer à la fois le financement des sociétés et leurs principales opérations capitalistiques (transmission, fusions/acquisitions, holding de reprise, titrisation). Cet ouvrage présente l'ensemble des méthodes utilisées pour assurer l'activité d'une entreprise par des moyens financiers. Les opérations d'ingénierie financière à toutes les étapes de la vie d'une entreprise, la création, l'organisation, la structure et la transmission du capital. Le lecteur va acquérir grâce à cet ouvrage, les techniques utilisées pour gérer les différents domaines et compétences, afin de satisfaire les besoins des actionnaires, des associés, des investisseurs, des entreprises et des dirigeants. Au total, le lecteur, qu'il soit étudiant ou professionnel, bénéficiera d'une approche du droit de l'ingénierie financière tout à la fois pratique et illustrée par de nombreux exemples tirés de la vie financière. Points forts - Approche pratique d'une matière complexe - Ouvrage illustré de nombreux exemples tirés de la vie financière - Ensemble des règles juridiques qui constituent des outils mis à la disposition des directeurs financiers des sociétés, des ingénieurs financiers des banques d'investissement et des opérationnels des sociétés financières pour mettre en oeuvre les véhicules d'investissement et les montages financiers

Le droit de l'ingénierie financière

Les sociétés sont des êtres dynamiques qui cherchent constamment à optimiser leur structure de capital et leur périmètre d'intégration pour mieux répondre aux besoins du marché et adopter une gestion optimale des ressources financières mises à leur disposition. L'Ingénierie financière s'intéresse à l'ensemble des outils et techniques qui permettent à une société de parvenir à ces objectifs. Le Droit de l'ingénierie financière (encore appelé parfois Droit spécial des sociétés) décrit l'ensemble des outils, techniques et montages juridiques mis au service des sociétés pour répondre à leurs besoins de financement tout en sécurisant les opérations nées de l'esprit créatif des financiers. Cet ouvrage, à jour des dernières lois Breton du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l'économie et Jacob-Dutreil du 2 août 2005 en faveur des PME, offre une synthèse claire, structurée et accessible de l'encadrement juridique de l'ensemble de ces outils, techniques et montages qui permettent aux sociétés d'accompagner leur croissance.

Droit de l'Ingénierie financière - Opérations sur valeurs mobilières-Cessions de droits sociaux-Offres publiques-Fusions, scissions et apports partiels d'actifs-Holdings-LBO-Pactes d'actionnaires-Capital investissement-IPO-Titrisation-Cession bail-Rachats d'actions

Plus de 700 000 entreprises vont changer de main dans les années à venir. La transmission d'une entreprise demande anticipation et préparation ! Mais comment négocier cette phase délicate ? Quelle forme de cession choisir ? En répondant à ces interrogations, cet ouvrage vise à faciliter la tâche des entrepreneurs qui veulent céder ou acquérir une entreprise. Il présente les principales modalités juridiques et le contexte fiscal associé au type de cession que vous pouvez choisir. Il vous accompagnera également dans le choix de la meilleure combinaison à adopter afin d'optimiser fiscalement la transmission ! Fort de ces conseils, choisissez en toute sérénité la solution la mieux adaptée à votre situation.

Transmettre son entreprise ; les différentes formes de cession

Le Droit des sociétés et des groupements participant à la vie économique se présente comme un droit ambitieux qui, sans renier un fond de règles communes, est aujourd'hui en capacité d'appréhender des situations extrêmement hétérogènes : de la très grande société qui compte des millions d'actionnaires anonymes et qui développe son activité sur l'ensemble de la planète et, à l'autre bout, des microstructures destinées à accueillir l'activité d'un seul Individu qui a trouvé dans le droit des sociétés, les réponses patrimoniales à ses interrogations et à ses craintes. L'objectif de cet ouvrage est de vous présenter un panorama complet, clair et à jour du Droit des sociétés, de la simple société sous ses différentes formes aux groupes de sociétés et aux opérations de fusion et de prises de contrôle.

Droit des sociétés et des groupes (2e édition)

Les pactes d'actionnaires et les privilèges statutaires constituent des outils indispensables pour sécuriser le financement de haut de bilan et réguler le fonctionnement et les opérations capitalistiques des sociétés, quelles que soient leur forme juridique et leur taille.

Cet ouvrage constitue un PROJET UNIQUE qui allie :

- la doctrine, avec des professeurs, experts en droit des sociétés et droit financier.
- la pratique, avec des avocats d'affaires, rédacteurs de modèles de conventions.
- la technologie d'une Legaltech qui permet d'accéder à une version digitale et personna­lisable des modèles de pacte d'actionnaires et d'actions de préférence qu'il contient.

Tous les professionnels du capital investissement, les avocats, les directeurs juridiques, les notaires et les experts-comptables seront intéressés par cet ouvrage, à jour des récentes réformes du droit des sociétés, notamment de la loi PACTE du 22 mai 2019 et de la loi de simplification, de clarification et d'actualisation du droit des sociétés du 19 juillet 2019 ainsi que de la refonte du droit des contrats par l'Ordonnance du 10 février 2016, mais également des évolutions de la pratique et de la jurisprudence.

Pactes d'actionnaires et privilèges statutaires (3e édition)

La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens pour réaliser des projets qui les dépassent individuellement. Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances :  l'instrumentalisation, la contractualisation, la financiarisation et l'internationalisation. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible pour mieux comprendre les règles qui régissent le fonctionnement et l'agencement de ces acteurs principaux de l'économie contemporaine que sont les sociétés et les autres groupements participant à la vie économique.

Droit des sociétés et des groupes

Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le Droit des Sociétés ; il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que le détail de la législation et de la jurisprudence appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application. Les 21 exercices, suivis de leurs corrigés détaillés, vous permettent de vous entraîner régulièrement à composer en Droit des Sociétés, matière inscrite au programme du Master droit, et AES ainsi qu'au programme de nombreux autres examens et concours. Ces exercices corrigés couvrent également les différents types d'épreuves qui peuvent vous être proposés : dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratique, QCM. En outre, dans chacune des quatre parties, l'auteur vous livre, en quelques pages, la méthodologie, son expérience et ses conseils pour réussir ces différents types d'épreuves et de TD. Ce livre s'adresse aux étudiants soucieux de se perfectionner efficacement en Droit des Sociétés ; il leur permet de comprendre et de maîtriser cette discipline pour réussir leur épreuve le jour de l'examen

Droit des sociétés

Une sélection de l'Encyclopédie Dalloz à partir d'une ou plusieurs rubriques extraites de ce fond doctrinal. C'est l'objectif de la collection Dalloz Corpus qui traite d'une thématique précise, de manière détaillée et actualisée. L'ouvrage consacré aux fusions, scissions et apports partiels d'actifs analyse la réglementation juridique et le régime comptable applicables à ces opérations qui, bien que nées de la pratique, font aujourd'hui l'objet d'un encadrement mature. La fusion peut d'ailleurs dépasser le cadre géographique national et concerner des sociétés de capitaux immatriculées en Europe et relevant de législations d'Etats membres de l'Union européenne différents. Le cas de fusions transfrontalières est donc également étudiée dans cet ouvrage.

Fusion, scission et apport partiel d'actifs

La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, 
car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens 
pour réaliser des projets qui les dépassent individuellement. 
Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par 
quatre grandes tendances : l'instrumentalisation, la 
contractualisation, la financiarisation et l'internationalisation. 
Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible 
pour mieux comprendre les règles qui régissent le 
fonctionnement et l'agencement de ces acteurs principaux de 
l'économie contemporaine que sont les sociétés et les autres 
groupements participant à la vie économique.

La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce " manuel " est tout entier consacré au Droit des sociétés ; il développe successivement, après un chapitre introductif consacré à la définition, les évolutions et les sources du droit des sociétés : les règles communes aux diverses sociétés, en distinguant la naissance de la société et l'existence de la société personne morale ; les règles propres aux sociétés à risque illimité (société en nom collectif, en commandite simple...) ; les règles propres aux sociétés à risque limité (société à responsabilité limitée, par actions simplifiée...) ; les règles propres à des groupements particuliers intervenant dans le domaine économique (associations et groupement d'intérêt économique) ; la structuration des sociétés (fusions, scissions et apports partiels d'actif...). Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence et master des facultés de Droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans des filières de formation qui comprennent la connaissance du droit des sociétés.

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