Ce livre d'exercices corrigés vous permet de pratiquer le programme universitaire de droit des sociétés. Il vous met en situation d'appliquer les principes fondamentaux ainsi que le détail de la législation et de la jurisprudence appris dans votre cours, puis de vérifier leur bonne application. Les 21 sujets couvrent les différents types d'épreuves qui peuvent vous être proposés : la dissertation (2 sujets), le commentaire d'arrêt (5 sujets), le cas pratique (12 sujets), les QCM (2 sujets). La méthode permet : de cerner les connaissances requises et les textes essentiels ; de délimiter le sujet ; d'élaborer une analyse et un commentaire d'arrêt ou de dégager la problématique d'une dissertation, d'un cas pratique ou d'un commentaire de texte. Les corrigés sont d'excellents exemples pour s'entraîner à répondre au sujet de la manière attendue par les jurys.

21 Exercices corrigés de Droit des sociétés

La finance est en crise ; mais elle est indispensable à la vie des hommes en société. Cependant, il serait abusif de considérer "la finance" comme un tout homogène. En effet, loin de la finance conventionnelle qui fait la une de l'actualité, il existe une finance dite alternative qui tente de placer et de maintenir l'Homme au centre de son projet et à l'horizon de son ambition. Cet ouvrage, premier du genre, se propose de présenter sous forme d'études réalisées par des spécialistes du droit financier, les manifestations de cette finance alternative, les outils, instruments et techniques juridiques qui existent et qui permettent de concilier finance et humanisme. À travers l'analyse des critères de développement durable ou religieux appliqués à la finance, des monnaies alternatives, du microcrédit, de la notation extra-financière, du mutualisme et du coopératisme en finance, du crowdfunding, des fonds éthiques, du financement associatif, du financement alternatif de l'habitat ou du soutien des collectivités publiques aux entreprises, ce livre fait, en France comme en Espagne, au Royaume-Uni, en Grèce et au Canada, un tour d'horizon complet de ce segment du secteur financier souvent méconnu et qui offre néanmoins aux Hommes de réaliser leurs projets dans la perspective d'un mieux-être collectif. Pour rompre avec l'idée que la finance n'est que spéculation et prédation.

Droit de la finance alternative

La France compte 3,5 millions de petites et moyennes entreprises (PME) qui représentent 99,8% des entreprises, 45,7% de l'emploi salarié en équivalent temps plein, et 40,3% de la valeur ajoutée. Quant aux entreprises de taille intermédiaire (ETI), elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d'affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l'ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d'activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d'autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s'invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l'entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu'il conviendra de préparer, à défaut, le dirigeant s'orientera vers la transmission de l'entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s'interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l'immobilier d'entreprise). La gouvernante de ces sociétés peut s'avérer complexe lorsque le cercle familial s'étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu'il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.

Entreprises patrimoniales et droit des sociétés - La structuration et le choix de la forme sociale ; La transmission de l'entreprise patrimoniale

Mélanges réalisés en l'honneur d'une figure éminente du droit privé patrimonial : Jean Prieur, professeur émérite de l'université de Perpignan Via Domitia. Les contributeurs de ces mélanges ont entendu rendre avec enthousiasme et complicité un vibrant hommage à ce pédagogue hors pair et cet inlassable entrepreneur parvenu au seuil d'une nouvelle période de son existence, en lui consacrant de leur temps pour livrer ce recueil d'études s'intéressant au droit patrimonial des biens et de la famille, à la gouvernance des sociétés familiales ou encore à la transmission d'entreprise. Tous, en lui offrant ces mélanges, veulent célébrer cette réussite universitaire.

Mélanges en l'honneur du Professeur Jean Prieur

La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens pour réaliser des projets qui les dépassent individuellement. Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances : l'instrumentalisation, la contractualisation, la financiarisation et l'internationalisation. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible pour mieux comprendre les règles qui régissent le fonctionnement et l'agencement de ces acteurs principaux de l'économie contemporaine que sont les sociétés et les autres groupements participant à la vie économique.

Droit des sociétés et des groupes

La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens pour réaliser des projets qui les dépassent individuellement. Aujourd’hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances : l’instrumentalisation ; la contractualisation ; la financiarisation ; l’internationalisation. La nouvelle édition 2013-2014 de cet ouvrage constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour mieux comprendre les règles qui régissent le fonctionnement et l’agencement de ces acteurs principaux de l’économie contemporaine que sont les sociétés et les autres groupements participant à la vie économique.

Après une période d'accalmie dans le contexte de post-crise des subprimes, le nombre des introductions en bourse repart avec vigueur depuis deux ans. Ce livre simple et accessible répond aux questions des néophytes désireux de se lancer dans une telle démarche. Ce livre décrypte le contexte juridique (finalement assez simple) pour entrer sur les marchés financiers. Les auteurs passent également en revue les différentes possibilités de cotation en bourse pour les entreprises, avec les exigences et conditions complémentaires qui leur sont propres. La deuxième partie de ce petit guide s'attache à l'environnement économique et financier ainsi qu'aux modalités pratiques d'entrée en bourse. Cette opération, sera l'occasion pour l'entreprise de fédérer autour de son projet l'ensemble de ses partenaires et de ses collaborateurs et clarifier sa stratégie. La bourse agira donc comme un accélérateur de croissance pour les petites structures, mais un mode d'emploi est nécessaire pour déjouer tous les chausse-trappes. Ce livre va vous accompagner dans toute cette mise en oeuvre en vous donnant tous les conseils nécessaires !

L'introduction en Bourse

La société plonge ses racines dans les temps les plus anciens, car les hommes ont toujours cherché à regrouper leurs moyens pour réaliser des projets qui les dépassent individuellement. Aujourd'hui, le droit contemporain des sociétés est marqué par quatre grandes tendances : l'instrumentalisation ; la contractualisation ; la financiarisation ; l'internationalisation. La nouvelle édition 2014-2015 de cet ouvrage constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour mieux comprendre les règles qui régissent le fonctionnement et l'agencement de ces acteurs principaux de l'économie contemporaine que sont les sociétés et les autres groupements participant à la vie économique. Elle intègre le projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises et est à jour de l'ordonnance du 31 juillet 2014.

Livres