Le principe de l'instruction contradictoire est l'une des pierres angulaires des droits du justiciable devant la juridiction administrative. Cette règle séculaire a connu ces derniers temps de fortes perturbations dans des sens opposés (renforcement sous certains aspects, allégement voire mise à l'écart sous d'autres), sous la pression d'impératifs divers (réformes visant à l'accélération des procédures ; contraintes issues de la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme, etc.). Le présent ouvrage retranscrit les actes des deuxièmes rencontres Tribunal administratif/Faculté de droit de Pau qui se sont tenues le 17 septembre 2009 autour de cette question fondamentale. La formule retenue permet, en croisant les regards de magistrats, d'universitaires et d'avocats, de dresser un état du droit et des pratiques ainsi que d'anticiper de probables évolutions.

Le principe du contradictoire dans le procès administratif

Le continent philéen n'existe nulle part, mais nous le connaissons. On y boit des « zonas », on paye en « dogmes », mais l'encombrement des villes, l'absurdité des déplacements, les impasses de la science, les bonheurs et les malheurs de l'amour, évoquent des pays familiers. Pays qu'ont envahis les « nouvelles maladies », pays que parcourent, dans des bus bondés, des hommes et des femmes taraudés par la question : « où donc est la logique ? ».

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