La radicalisation et le passage à l'acte terroriste amènent de nombreux questionnements en termes de réinsertion et de dangerosité. Alors que la réinsertion de ces individus, condamnés ou non pour des faits terroristes, serait un moyen de limiter le risque de passage à l'acte ou de récidive, la dangerosité réelle ou supposée de cette population conduit à des mesures sécuritaires incompatibles avec une éventuelle réinsertion. Alors que les femmes et les mineurs peuvent être perçus comme présentant une dangerosité moindre, ils souffrent pourtant des mêmes problématiques. Des réflexions spécifiques s'ajoutent, en particulier concernant l'enfant amené en zone de combat ou l'enfant de radicalisé(s). Cet ouvrage s'interroge sur la dangerosité des femmes et des mineurs radicalisés, terroristes ou témoins, sur leur capacité à s'insérer ou se réinsérer et sur les moyens juridiques et sociaux mis en oeuvre pour protéger la société du risque de passage à l'acte ou de renouvellement d'infraction.

Réinsérer les femmes et les mineurs face au soupçon de danger terroriste

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le droit pénal spécial grâce à une approche visuelle de la matière. 69 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.

Le droit pénal spécial en cartes mentales

Ecrire sur une chose aussi naturelle que la sexualité s'avère être une tâche bien difficile pour quiconque s'y essaie, y compris pour le législateur. Or le choix des mots est primordial : la loi criminelle ne peut assurer pleinement son rôle que si elle détermine avec soin les limites du permis et de l'interdit. Quels sont alors les termes utilisés pour décrire les comportements prohibés en matière de sexualité ? Sont-ils toujours bien adaptés ? La multiplication des lois et des questions prioritaires de constitutionnalité interroge et fait mitre un doute réel dans la formulation de certains interdits. La tâche du législateur est ardue. Son regard ne doit être empreint ni de répugnance systématique ni d'apologie exagérée, mais tendre vers une juste et scientifique neutralité. Même si la détermination du contenu des infractions sexuelles paraît perpétuellement perfectible, et donc la rédaction parfaite impossible, le législateur doit tout mettre en oeuvre pour y tendre au maximum. En matière de sexualité, y parvient-il ? L'objet de l'ouvrage tend à préciser le choix et le sens des mots inscrits aujourd'hui dans la loi pénale pour décrire les infractions sexuelles. Aussi, il est proposé une étude parcellaire, centrée sur une poignée de "maux" sexuels, visant à identifier les "failles" rédactionnelles, les espoirs de réécriture et à situer la place du principe de légalité criminelle. Aux côtés des aspects juridiques sont présentés des points de vue philosophiques, linguistes et sociologiques, qui enrichissent la réflexion.

La loi pénale & le sexe

Si les recherches sur le terrorisme et la radicalisation se sont multipliées en réaction à l'actualité criminelle, peu s'intéressent spécifiquement au cas des femmes et mineurs terroristes. Ils demeurent une minorité peu étudiée. Quelles sont les spécificités de la réaction sociale, dans son aspect répressif et préventif, à l'égard des femmes et mineurs radicalisés et/ou terroristes ? L'oubli en la matière n'est-il qu'apparent ? Ces populations particulières font-elles l'objet d'un traitement judiciaire et pénitentiaire différencié, soit parce que la loi l'exige (pour les mineurs), soit parce que la pratique se l'impose (pour les femmes) ? Ce traitement différencié interroge quant à son existence et son efficacité : le terrorisme ne serait-il pas un phénomène extraordinaire qui devrait appeler une réponse judiciaire ordinaire, y compris pour les femmes et les mineurs ? Ce livre est issu de deux journées de recherche organisées les 5 et 6 décembre 2018 par l'Institut François Gény (EA 7301) à la Faculté de droit, sciences économiques et de gestion de Nancy (Université de Lorraine), portant sur Les femmes, les mineurs et le terrorisme. Les actes de cette manifestation tentent d'apporter des réponses à ces questions importantes pour le droit comme pour notre société.

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