La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au cour des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce « droit de la création et du créateur » définit l'ouvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'ouvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs ouvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

Droit de la propriété littéraire et artistique - Droit d'auteur et droits voisins

Que représente la marque ? Qu'est-ce exactement ?
Pourquoi et comment peut-elle être déposée ? Ces questions sont particulièrement importantes en ce que la marque participe à l'identité d'une entreprise et lui permet de distinguer ses produits de ceux de ses concurrents.
Cette Lexifiche a pour objet de répondre à ces questions que sont amenés à se poser autant les étudiants en droit de la propriété intellectuelle que les entrepreneurs qui souhaitent protéger leur marque. Elle constitue ainsi une synthèse claire et accessible du droit des marques.

Propriété intellectuelle ; droit des marques (2e édition)

Propriété intellectuelle - Les brevets

Cette fiche a pour objectif de synthétiser les règles applicables au droit d'auteur et aux droits voisins du droit d'auteur ; d'offrir aux étudiants en master 1 ou 2, notamment ceux qui se spécialisent en droit des affaires, un document de synthèse facilitant leurs révisions.

Droit de la propriété littéraire et artistique - Droit d'auteur et droits voisin

Cette fiche a pour objectif : de synthétiser les règles applicables aux dessins et modèles, de proposer aux étudiants de master 1 ou 2, notamment ceux qui se spécialisent en droit des affaires, un document de synthèse facilitant leurs révisions.

Propriété intellectuelle - Dessins et modèles

Que représente la marque ? Qu'est-ce exactement ? Pourquoi et comment peut-elle être déposée ? Ces questions sont particulièrement importantes en ce que la marque participe à l'identité d'une entreprise et lui permet de distinguer ses produits de ceux de ses concurrents. Cette Lexifiche a pour objet de répondre à ces questions que sont amenés à se poser autant les étudiants en droit de la propriété intellectuelle que les entrepreneurs qui souhaitent protéger leur marque. Elle constitue ainsi une synthèse claire et accessible du droit des marques.

Propriété intellectuelle - Droit des marques

Le droit des brevets accorde à l'inventeur d'une innovation technique un monopole exclusif d'exploitation pour une durée de 20 ans. L'objectif est de protéger la nouvelle solution technique conçue par l'inventeur. Maîtriser le droit des brevets est ainsi un atout majeur pour l'entreprise puisque cela lui permet de protéger son innovation et de la valoriser. Cette LEXIFICHE vous offre une vision claire, globale et synthétique du droit relatif aux brevets qui vous permettra : - de voir ou revoir toutes les notions essentielles du droit des brevets ; - d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; - de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

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