La recevabilité de la preuve est sans doute l'une des questions les plus importantes de l'espace de liberté, de sécurité et de justice de l'Union européenne, mais aussi une des plus complexes. Représentant un problème aussi fondamental que méconnu, voire ignoré, de la justice répressive européenne, elle témoigne des difficultés de la répression effective des infractions transnationales dans l'articulation délicate sinon la confrontation des règles de procédure pénale des Etats membres de tradition procédurale inquisitoire ou accusatoire. Au lendemain de l'adoption de la directive relative à la décision d'enquête européenne, modifiant en profondeur les mécanismes encadrant l'enquête transnationale, cet ouvrage surmonte la complexité et la technicité du sujet par une étude comparative des régimes probatoires français, belge et anglais, et en révèle les dérives contemporaines au regard de la recevabilité de la preuve illicite. Confrontée aux évolutions de l'entraide judiciaire, la comparaison de ces trois régimes permet de mettre en lumière tout l'enjeu d'un contrôle juridictionnel efficace de la preuve pénale obtenue dans le cadre d'une enquête transnationale, aux fins d'une protection accrue des droits fondamentaux des individus et plus particulièrement du suspect ou de la personne poursuivie. A ce titre, cet ouvrage se révèle ainsi non seulement enrichissant et utile pour comprendre les lacunes de la politique pénale de l'Union européenne, mais également nécessaire aux acteurs des poursuites répressives transfrontières.

La légalité de la preuve dans l'espace pénal européen

Actes du colloque qui clôt le cycle culturel ArkéAube en septembre 2019 L'étude questionne la place particulière occupée par les sociétés ayant vécu sur ces terres du haut cours de la Seine, dans l'univers propre au bassin parisien. Parmi les grandes caractéristiques de cet espace géographique situé entre les héritages historiques que sont la Champagne et la Bourgogne, et qui a pris de multiples formes territoriales avant de devenir aubois, l'observateur devine la place prise par le bassin hydrogéologique de la Seine dans les activités humaines. Situé en tête du bassin-versant, l'espace aubois doit le partager avec d'autres espaces baignés par des vallées parallèles affluentes et parfois concurrentes, notamment l'Yonne, l'Aube et la Marne. Dans un paysage ouvert, sans grande contrainte topographique, constitué de plaines aux terres fertiles et propices aux mouvements de populations, se dessine une histoire complexe, tiraillée entre moments de cohésion et épisodes de tensions. L'approche d'un tel sujet a privilégié, sur la base des données archéologiques les plus actuelles, l'exploration de trois facettes à des échelles variables de temps et d'espace : les ressources offertes par le milieu constituant le bassin de la Seine et rendues progressivement accessibles par le fruit des évolutions technologiques, le temps long de la mise en valeur et de l'exploitation du territoire en lien avec l'évolution de son peuplement, enfin les réalités variables de ce potentiel couloir d'échanges majeur du nord-ouest européen que représente la Seine et son bassin-versant. L'ordre des vingt-trois contributions de ce volume reprend cette présentation, en respectant la trame chronologique.

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