Le faible et l'arbitrage, voilà deux notions qu'il peut paraître étrange d'associer. Le faible, notion qui recouvre non seulement les catégories de consommateurs, d'assurés ou de salariés mais également les parties professionnelles en situation de déséquilibre, ne devrait pas être confronté à cette justice privée considérée comme la justice des affaires et qui supposerait un équilibre des forces. Pourtant, les interactions entre les parties en situation de faiblesse et l'arbitrage sont de plus en plus nombreuses et soulèvent d'importants enjeux. L'objet de cette étude est double. D'une part, déterminer et préciser les rapports, souvent conflictuels, entre le faible et le droit de l'arbitrage. D'autre part, proposer des solutions pour une cohabitation harmonieuse de ces deux ensembles juridiques. L'analyse montre que si l'arbitrage peut être une arme d'oppression procédurale, il peut aussi devenir un outil favorisant l'accessibilité à la justice des parties faibles.

Le faible et l'arbitrage

Le seul Code de l'arbitrage commenté. Outil de référence, ce code reprend les articles applicables à la matière et met en perspective la jurisprudence ancienne et nouvelle (depuis l'entrée en vigueur du décret du 13 janvier 2011).

Code de l'arbitrage commenté (édition 2021)

La reddition de la sentence arbitrale, si elle permet au plaideur d'obtenir satisfaction sur le fond du droit, n'a d'intérêt que si elle s'accompagne d'un recouvrement de la créance par le créancier. L'exécution des sentences est donc une étape essentielle de l'arbitrage. Pour les opérateurs économiques, c'est même un enjeu décisif. Sans exécution, l'obtention d'une décision de justice favorable s'apparente à une victoire à la Pyrrhus. L'internationalité de l'arbitrage donne une dimension particulière à cette problématique. L'exécution de la sentence nécessite une réflexion à l'échelle mondiale, les actifs du débiteur pouvant être situés dans un ou plusieurs pays étrangers au créancier. Cette réflexion devrait conduire les opérateurs économiques à anticiper en sécurisant l'exécution des sentences arbitrales en amont. D'une part, cela passe par l'adoption d'une stratégie contentieuse adaptée et, d'autre part, par le respect de diligences juridiques spécifiques. Si cela ne suffit pas, il devient alors nécessaire de recourir à l'exécution forcée de la sentence arbitrale. A cette occasion, les Etats peuvent devenir les alliés ou les ennemis des créanciers, en apportant leur concours à l'exécution ou en s'y opposant. L'objectif du colloque est de revenir sur les outils permettant aux parties de sécuriser et forcer l'exécution des sentences arbitrales internationales. Le terrain de l'exécution est à la fois économique, politique et juridique. L'ouvrage propose ainsi d'offrir un " vade-mecum " de l'exécution des sentences arbitrales internationales, tout en abordant des questions théoriques essentielles. C'est donc sur un terrain sablonneux et changeant, mais non moins passionnant, que cet ouvrage propose d'explorer.

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