A propos de l'ouvrage Cet ouvrage permet au lecteur de s'initier aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu du droit fiscal général et de la théorie de l'impôt et de se familiariser à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. On y trouvera une description pédagogique de la notion d'impôt, des grands impôts en France, de l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal, ainsi qu'une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font en outre l'objet d'importants développements. Points forts Ecrit dans un langage simple et accessible, opérant un va-et-vient constant entre la théorie et la pratique Des schémas et tableaux pour mieux comprendre la matière et des encadrés contenant des extraits de doctrine pour aller plus loin Un auteur reconnu et spécialiste de la matière

Introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt

Un paysan tué par un rodeur, une banque dévalisée, un employé assassiné... La région de Boulogne/Mer est en émoi en cette année 1900. Le commissaire Dewiquet, en poste à Marquise, observe et surveille. La police a signalé la présence d´un dangereux anarchiste parisien sur la côte.

à l'ombre des saules

Cet ouvrage est issu de deux colloques en webinaire coorganisés par le ministère de l'Economie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale des finances publiques) les 26 septembre et 5 décembre 2020. L'un était consacré au financement de la santé et plus spécialement aux nouvelles perspectives ouvertes par le digital et l'intelligence artificielle, l'autre au financement du système éducatif et aux innovations ou adaptations rendues indispensables par les mutations du contexte contemporain. Au-delà de leurs spécificités, les deux champs étudiés présentent d'une part une caractéristique commune, celle de concerner tous les citoyens, la question de l'égalité ayant été, expressément ou en filigrane, au centre des réflexions qui ont été émises lors de ces deux journées. Ils sont d'autre part pareillement confrontés à un contexte technologique en évolution rapide et donc à des contraintes communes en ce qui concerne les investissements nécessaires. Dans le domaine de la santé, la dynamique du digital et de l'intelligence artificielle débouche sur de nouvelles perspectives d'organisation qui pourraient permettre de remédier au moins partiellement aux difficultés actuelles de sa couverture territoriale sans qu'il soit toutefois assuré que la rationalisation des coûts espérée vienne compenser les investissements nouveaux à réaliser. De même, dans les systèmes éducatifs où les outils de l'intelligence artificielle sont aujourd'hui largement sollicités, les investissements que cette évolution implique conduisent à s'interroger sur les sources de financement et notamment la nécessité de les diversifier. Au-delà de ces aspects, l'ouvrage met aussi en lumière le besoin d'une approche stratégique tant en matière de santé qu'en matière d'éducation. Les problèmes dont souffrent le système de santé et le système éducatif ne se limitent pas à une question de moyens ou de ressources. Tous deux nécessitent davantage de cohérence, aussi bien dans la vision stratégique qu'en termes de gouvernance des politiques publiques.

Financement de la santé et de l'éducation dans un monde en mutation - Quelles approches au Maroc et en France ?

L'homme et l'histoire du vin

Les transformations de l'État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation. Elles sont aujourd'hui particulièrement concernées par la nécessité impérieuse d'assainir l'ensemble des finances publiques et l'autonomie financière des collectivités territoriales, reconnue par la Constitution, prend des formes tout à fait inédites.
Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont ces changements que cet ouvrage s'attache à décrire.
Destiné en priorité aux étudiants, ce livre s'adresse également à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale et de comprendre le sens des mutations qui la traversent.

Les finances locales (14e édition)

Les finances locales

L'administration fiscale en France

Les transformations de l'État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales.
Les finances locales se trouvent donc au coeur des changements et des processus de régulation.
Ainsi, les finances locales sont-elles prises dans un mouvement inexorable qui les conduit vers une nécessaire reformulation de leurs procédures et de leurs techniques. Ce sont ces changements que cet ouvrage s'attache à décrire.
Destiné en priorité aux étudiants, ce livre s'adresse également à un public désireux de connaître l'essentiel des mécanismes présidant à la gestion financière locale et de comprendre le sens des mutations qui la traversent.

Les finances locales (13e édition)

Cet ouvrage d'introduction au droit fiscal général et à la théorie de l'impôt a été conçu en vue d'un double projet : initier le lecteur aux principaux mécanismes et procédures qui forment le contenu de ce droit ; le familiariser, à un moment où la fiscalité occupe une place essentielle dans les débats contemporains, à la diversité des terrains d'analyse que requiert la compréhension du phénomène fiscal. Le lecteur y trouvera une description pédagogique des techniques et procédures fiscales : la notion d'impôt, les grands impôts en France, l'organisation du contrôle et du contentieux fiscal. Il y trouvera également une présentation des grandes questions relatives à la légitimité du pouvoir fiscal et au consentement de l'impôt, ainsi qu'un exposé des doctrines, utopies et idéologies fiscales. La question de la sécurité fiscale comme celle de la justice et de la solidarité font aussi l'objet d'importants développements. Ecrit dans un langage simple et accessible à tous, ce livre donne les clefs pour comprendre la fiscalité contemporaine.

La passation des marchés publics est soumise à des règles souples et de bon sens, mais qui doivent être soigneusement respectées, car elles sont le gage d'une gestion rigoureuse et d'une parfaite équité. Cet ouvrage, simple et clair, permet de se familiariser avec les notions qui régissent la commande publique. Destiné à tous ceux qui approchent ce domaine (élus, agents des collectivités publiques nationales ou territoriales, étudiants ou « honnête homme » du XXe siècle), il a pour seule ambition d'éclairer la lanterne de ses lecteurs, et de les aider dans leur tâche quotidienne.

Les marchés publics

Alors que les finances publiques occupent une place centrale dans le fonctionnement et les débats des sociétés contemporaines, qu'elles constituent un dispositif clé du système politique économique et social, le regard qui a été porté sur elles au cours des quarante dernières années a été essentiellement focalisé sur leur gestion. La question qui est devenue dominante est celle de leur soutenabilité, ou plus précisément de l'équilibre budgétaire, entendu comme un équilibre comptable, mais sans que l'on ne s'interroge jamais sur les rapports entre cet équilibre et la justice sociale. Or à un moment où la fracture sociale et territoriale est de plus en plus criante partout dans le monde, il était temps qu'un thème aussi essentiel soit l'objet d'une réflexion approfondie sur le terrain des finances publiques.Car c'est bien en effet à travers les choix budgétaires et fiscaux que se définit, prend forme et se matérialise une certaine conception de la justice sociale pour une société donnée à un moment donné.
Qu'en est-il aujourd'hui ? En filigrane du rapport entre finances publiques et justice sociale, c'est bien la place respective du secteur public et du marché dans la société ou encore du devenir de l'État qui est en question. On le sait,depuis la seconde moitié des années 1970, nombre de gouvernements se sont engagés dans une logique limitant systématiquement la fonction régulatrice de l'État en vue de restaurer « la liberté du choix » des individus sur le marché. Il s'en est suivi un processus de dérégulation qui s'est étendu à l'ensemble de la planète et qui même s'accentue aujourd'hui dans le cadre de l'économie numérique. Quel bilan et quelles perspectives en tirer ?
L'État apparaît-il encore comme un acteur privilégié de la justice sociale ? Quel rôle pour le marché ? Quels autres nouveaux acteurs ? Quel avenir pour la justice sociale ?
Cet ouvrage rend compte de la diversité des réflexions qui ont été livrées sur le sujet par d'éminents spécialistes français et marocains lors du 12e colloque international organisé à Rabat les 21 et 22 septembre 2018 par le ministère de l'Économie et des Finances du Maroc et FONDAFIP (Association pour la fondation internationale de finances publiques).

Finances publiques et justice sociale

L'institution judiciaire doit s'adapter aux mutations de la société, répondre à des demandes et à des besoins nouveaux. Les défis qui la mobilisent à une époque donnée sont en écho avec les évolutions sociales, économiques et politiques constatées. Ce numéro, en mettant l'accent sur les questions les plus saillantes, examine la capacité de réaction de la justice française.

Cahiers français N° 405, juillet-août

Dans l'un de ses premiers textes, Pascal désigne Montaigne comme " l'incomparable auteur de L'art de conférer ". Il suggère ainsi que le chapitre VIII du livre III des Essais qui porte ce titre est essentiel, et rayonne toute la sagesse chrétienne de Michel Eyquem. Dans ce livre III, Montaigne s'occupe un peu plus précisément de lui-même. Il s'y dit humaniste dans un sens tout charitable : " Mon être se construit au contact des autres hommes... des proches que Dieu nous donne. " Car Montaigne n'est pas un chrétien humanitariste à la mode " déstructurée " d'aujourd'hui. Pour lui, comme pour saint Augustin (celui du De agone christiano), la vie du chrétien est un combat héroïque, mais c'est aussi, par là même et sans paradoxe, un combat joyeux qui procure un vivre heureusement hautement préférable au mourir heureusement des stoïciens. Voilà l'enseignement capital du troisième livre de Michel Bouvier : la joie qu'il y a à chercher vigoureusement la sagesse, c'est-à-dire à chercher son âme véritable et la vérité qui y siège. Avec Montaigne, le chrétien doit donc essayer d'être fort... car c'est cet essai même qui rend fort.

Montaigne rendu aux siens - Tome 3, Vivre heureusement

Qui nous redira l'ardeur capiteuse, le bouquet enivrant du falerne ? Pendant l'Antiquité, le vin joue un rôle central dans la société. Mais que connaît-on de ses saveurs ? Les auteurs antiques ont relaté l'extrême diversité des crus, venant de la différence des terroirs, des cépages, des aromates ajoutés, des méthodes de vinification et de conservation. Tous ces éléments entraînent des variations gustatives infinies. Une longue recherche a permis de recréer les sensations du passé. L'archéologie, la lecture des textes classiques nous apprennent beaucoup sur le vin, mais seule la démarche qui consiste à reconstituer, aujourd'hui, toutes les conditions décrites par les sources anciennes et à produire du vin à l'identique permet d'en percevoir le goût. L'auteur a essayé tous ces modes de fabrication et a testé pour nous les vins obtenus. Il nous donne ses recettes et note ses appréciations en découvrant des vins parfois étranges, quelquefois d'une qualité surprenante.

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