Cet ouvrage correspond à l'enseignement que son auteur dispense depuis 1991 à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles et il tire un large parti de l'expérience qu'il a acquise en tant que magistrat au Conseil d'Etat. Il est conçu en vue de fournir à ses lecteurs les bases historiques et théoriques indispensables à une compréhension en profondeur du contentieux administratif belge, et de donner tant aux étudiants qu'aux praticiens un exposé du droit positif, émaillé, à l'occasion, d'observations critiques. Une de ses options fondamentales est de ne pas isoler le contentieux administratif de son environnement juridique, mais au contraire de l'y plonger chaque fois que cela présente une utilité, de montrer les corrélations avec des questions dont l'étude relève plutôt d'autres branches du droit, dont l'auteur a tenu à montrer qu'elles présentent avec l'objet de son enseignement un lien moins ténu qu'il n'y paraît à première vue. Des aspects de droit constitutionnel y trouvent
naturellement une place, mais aussi, occasionnellement, des questions de pur droit civil ;
dans une Europe qui se construit, le droit européen pointe parfois là où on l'attend le moins. Les trois premiers chapitres sont consacrés à un aperçu de droit comparé et au contexte constitutionnel au sens large, incluant des aspects de la Convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales. Après une brève description du Conseil d'Etat, dans la mesure où elle est nécessaire à la compréhension des procédures, les chapitres suivants sont consacrés au contentieux de l'annulation, à sa procédure et aux conséquences des arrêts, au référé, puis au parent pauvre qu'est le contentieux de l'Indemnité et aux compétences de pleine juridiction, marginales, sauf pour le contentieux électoral. L'étude des voies de recours clôture l'ouvrage. Un aspect a été délibérément omis, non qu'il soit d'importance négligeable, mais parce que les développements qu'il mériterait gonfleraient ce volume dans une mesure hors de proportion avec l'intérêt qu'il présente sur le plan pédagogique : c'est l'emploi des langues dans les procédures devant le Conseil d'Etat.

Contentieux administratif - 2 volumes

Qui a tué Georges Bassarabo ? En août 1920, la police a découvert son cadavre dans une malle expédiée par le train. Sa femme est arrêtée. Née Louise Grouès, tante de l'Abbé Pierre, elle était connue comme militante féministe, fondatrice d'une revue, auteure d'une oeuvre littéraire abondante, sous le nom d'Héra Mirtel. Etait-ce un crime passionnel. ? Un crime d'intérêt, lié aux affaires troubles de la victime ? Le passage à l'acte d'une féministe radicale ? Les enquêteurs, les journalistes, les écrivains, se sont interrogés sur la personnalité et les mobiles de la suspecte, vite caricaturée en " amazone rouge ", en " bas-bleu-sanglant ", en " muse de pourpre ". Avait-elle eu des complices ? Quel rôle sa fille avait-elle joué ? Son premier mari, en 1914, s'était-il vraiment suicidé ? Le procès de Mme Bassarabo et de sa fille, riche en coups de théâtre, fut suivi passionnément par l'opinion, sans dissiper toutes les zones d'ombre. Dans son enquête appuyée sur des archives inédites, Michel. Leroy tente de dénouer les fils de cette ténébreuse affaire et d'éclairer l'étrange profil de Mme Bassarabo. Il décrit la descente aux enfers, du couvent à la prison, entre France et Mexique, à travers les cercles féministes, les journaux, les salons et les théâtres, d'une femme rebelle, qui voulut vivre, écrire et penser contre la société patriarcale de son temps.

Le procès de Madame Bassarabo - La ténébreuse affaire de "l'Amazone rouge"

Recommandations pour l'implantation et l'aménagement des parcs météorologiques

11 novembre 1918, signature de l'armistice de la Première Guerre mondiale, Mai 1968, premières manifestations estudiantines : cinquante années séparent ces deux dates-clés de l'histoire de France. Que de changements en demi-siècle ! Toute cette évolution se dessine au fil de cet album constitué de photos du fonds exceptionnel de l'agence Roger-Viollet, agrémentées de savoureuses légendes. C'est la France dans toute sa diversité, au travers de ses costumes et coutumes qui nous est donnée à voir. Entrons dans l'intimité d'une cuisine, suivons un cortège de mariés, laissons-nous charmer par un déjeuner sur l'herbe, attendrir par des écoliers appliqués, transporter par les espoirs du Front populaire, émouvoir par les scènes de liesse de la Libération de Paris. Ces photos chargées d'émotions et de souvenirs nous convient à un voyage dans tous les pays de France.

Il était une fois la France en photos - Collection Roger-Viollet

Le yoga est une méthode holistique de développement physique, mental et spirituel. Sa pratique régénérante permet de mettre à l'unisson le corps, l'âme et l'esprit, tout en menant sur la voie de la connaissance de soi. Elle favorise également la concentration, diminue le stress, améliore le sommeil et la respiration. Dans ce livre, Michel Leroy présente la tradition du yoga dans ses moindres subtilités. Il explore son histoire, en se concentrant particulièrement sur le hatha yoga, les huit degrés qui le composent, et met notamment l'accent sur la relaxation, la respiration ou encore les mudras. Les nombreuses postures illustrées et détaillées rendent cet ouvrage accessible aussi bien aux débutants qu'aux praticiens expérimentés. La profondeur de cet enseignement vous permettra d'écouter les réponses qui se trouvent en vous et d'accéder à l'éveil intérieur.

Yoga - Parfaite santé et éveil intérieur

Contentieux administratif

La réforme des universités est sans doute la plus symbolique et la plus méconnue de la présidence de Nicolas Sarkozy.
Pour  dégraisser le mammouth , l'Etat a rendu les établissements autonomes et les a entraînés dans une compétition sauvage. Il a surtout définitivement rompu avec le mythe égalitaire français, depuis longtemps moribond, en promouvant un concept ambigu, l'excellence, et un modèle fantasmé, les Etats-Unis. Des milliards d'euros ont déjà été octroyés aux  meilleurs , ceux qui ont su s'adapter à la nouvelle donne, voire même l'anticiper.
Aux autres, les miettes. Petit à petit, la carte de la France universitaire se redessine, avec ses pôles d'élites et ses laissés pour compte. Fruit de trois ans d'enquête, cet ouvrage raconte l'histoire secrète de ce grand chambardement. Qui sont les gagnants et les perdants de cette réforme ? Qu'en est-il des tabous d'hier : sélection, augmentation des frais d'inscription, course aux fonds privés ? Comment le président a-t-il réussi à enrôler les syndicats dans son entreprise de dépoussiérage et par quels stratagèmes l'Etat continue-t-il à tout contrôler, quoi qu'il en dise ? Nourrie d'une centaine de témoignages d'acteurs de terrain et de décideurs (dont plusieurs anciens ministres), cette enquête révèle les tâtonnements et les dessous des choix élyséens, les chiffres réels de l'autonomie ainsi que la face cachée de l'université : leurs mystérieuses  cagnottes  (parfois jouées en bourse !), le démantèlement du parc immobilier national, le soutien à géométrie variable des collectivités locales...
Une plongée sans concession dans la nouvelle fracture de la connaissance.

Universités - Enquête sur le grand chambardement

Ce volume rassemble quatre contributions qui tentent de faire le point sur l'état, plus mouvant que jamais, de quelques aspects du droit public et administratif. Celle de Paul Martens, sur les questions préjudicielles soumises à la Cour constitutionnelle, est le reflet d'une mutation profonde qu'a connue le droit constitutionnel en quelque quarante ans. Non seulement son contenu a évolué considérablement puisque l'Etat unitaire est devenu fédéral, mais son statut, comme branche du droit, a aussi changé. Anciennement, pour la plupart des avocats et magistrats, il formait une sorte de culture générale, l'arrière-plan des disciplines qu'ils pratiquaient chaque jour, mais sa mise en oeuvre se faisait ailleurs que dans les palais de justice : au parlement, au gouvernement, dans les administrations. Avec le contrôle de constitutionnalité des lois, le droit constitutionnel a fait irruption dans toutes les branches du droit, et même le civiliste le plus pointu peut s'y trouver confronté. La réputation de paradis que la Belgique a reçue - sans la chercher - dans un tiers-monde en désarroi a attiré quantité d'étrangers qui ont usé de tous les moyens pour tenter d'obtenir un titre de séjour, et qui ont inondé le Conseil d'Etat de recours contre les décisions qui le leur refusaient. Pour faire face - tardivement - à l'engorgement, une nouvelle juridiction a été créée, le Conseil du contentieux des étrangers, et, pour éviter que l'encombrement du Conseil d'Etat ne lui revienne sous la forme d'un afflux de recours en cassation, celui-ci a été substantiellement réaménagé. C'est l'objet de la contribution de Jules Messinne. S'il est une question où rien n'est jamais acquis, et où toute position que l'on pensait arrêtée suscite nombre d'interrogations nouvelles, c'est celle de la frontière entre la compétence du Conseil d'Etat et celle des tribunaux de l'ordre judiciaire. La réflexion de Bernard Bléro propose d'examiner où l'on en est et trace des perspectives pour tenter de deviner où l'on va. Le domaine des marchés publics est un de ceux où les lois se succèdent à un rythme tel que certaines sont abrogées avant d'entrer en vigueur. C'en est aussi un où la Belgique ne légifère que sous la menace récurrente d'actions en constatation de manquement, tant il est vrai qu'elle tarde depuis 1989 à organiser un recours effectif contre les décisions d'attribution de marchés. Une loi toute récente y remédie, mais en partie seulement. Patrick Goffaux en est le premier commentateur.

Actualité en droit public

La réforme des universités est sans doute la plus symbolique et la plus méconnue de la présidence de Nicolas Sarkozy.

Pour dégraisser le mammouth , l'Etat a rendu les établissements autonomes et les a entraînés dans une compétition sauvage. Il a surtout définitivement rompu avec le mythe égalitaire français, depuis longtemps moribond, en promouvant un concept ambigu, l'excellence, et un modèle fantasmé, les Etats-Unis. Des milliards d'euros ont déjà été octroyés aux meilleurs , ceux qui ont su s'adapter à la nouvelle donne, voire même l'anticiper.

Aux autres, les miettes. Petit à petit, la carte de la France universitaire se redessine, avec ses pôles d'élites et ses laissés pour compte. Fruit de trois ans d'enquête, cet ouvrage raconte l'histoire secrète de ce grand chambardement. Qui sont les gagnants et les perdants de cette réforme ? Qu'en est-il des tabous d'hier : sélection, augmentation des frais d'inscription, course aux fonds privés ? Comment le président a-t-il réussi à enrôler les syndicats dans son entreprise de dépoussiérage et par quels stratagèmes l'Etat continue-t-il à tout contrôler, quoi qu'il en dise ? Nourrie d'une centaine de témoignages d'acteurs de terrain et de décideurs (dont plusieurs anciens ministres), cette enquête révèle les tâtonnements et les dessous des choix élyséens, les chiffres réels de l'autonomie ainsi que la face cachée de l'université : leurs mystérieuses cagnottes (parfois jouées en bourse !), le démantèlement du parc immobilier national, le soutien à géométrie variable des collectivités locales...

Une plongée sans concession dans la nouvelle fracture de la connaissance.

Universités : enquête sur le grand chambardement

Ce volume rassemble quatre contributions qui tentent de faire le point sur l'état, plus mouvant que jamais, de quelques aspects du droit public et administratif. Celle de Serge Bodart expose l'influence du droit de l'Union européenne et de celui du Conseil de l'Europe sur le droit national relatif à l'éloignement des étrangers. L'évolution de la jurisprudence du Conseil du Contentieux des Etrangers à la suite d'arrêts marquants de la Cour européenne des Droits de l'Homme et de la Cour de justice de l'Union européenne y est évoquée, ainsi que la procédure devant ce Conseil. Depuis sa régionalisation, le droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire a connu, dans chacune des régions, des évolutions substantielles. Dans cette matière perpétuellement mouvante, la contribution de France Maussion passe en revue les principales innovations que les réformes du Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire ont apportées en 2009. Le droit de la fonction publique est encore plus mouvant, et plus diversifié, vu le grand nombre de pouvoirs publics habilités à fixer le statut de leurs agents. Statutaires ou contractuels, les petits et grands commis de l'Etat et des autres autorités publiques sont recrutés et promus dans des conditions et selon des règles qui obéissent à quelques lignes générales que l'étude de Jérôme Sohier esquisse, et, une fois en service, ils sont soumis à des obligations et ont des droits qui ont beaucoup changé en peu de temps. L'auteur s'attache à discerner quelques invariants dans cette mouvance. Elisabeth Willemart, quant à elle, brosse un panorama de cet hybride en pleine expansion qu'est le "droit pénal administratif". Face à l'impossibilité pour les parquets de poursuivre toutes les infractions, le législateur a multiplié les sanctions administratives, qui étaient longtemps restées cantonnées à certaines branches spécifiques du droit, comme le droit fiscal. D'où l'émergence de multiples règles qui participent à la fois du droit administratif et du droit pénal, empruntant à l'une et l'autre de ces disciplines certains de leurs fondements.

Actualités en droit administratif

Paris inattendu est un voyage original à travers une série de photos étonnantes sur la vie des Parisiens. Les images de l'agence Roger-Viollet dévoilent tour à tour un Paris des métiers insoupçonnables et oubliés ; les décors décalés et disparus des Expositions universelles ; la ville lumière qui fait la fête sous les réverbères ; des vues surprenantes de la capitale occupée puis libérée ; des transports loufoques et pleins de charme... En passant par la rue des festivités, on croise Paris qui s'amuse et qui danse, et du haut de ses quais, on y voit les sursauts de son fleuve, la Seine, qui tantôt s'affine ou se gonfle. Vu du haut, vu du sol ou vu d'en dessous, l'œil des photographes suspend et fixe des images inattendues de la vie parisienne dans toute son intimité sociale.

Paris inattendu en photos

Universités:  Enquête Sur Le Grand Chambardement

Parce que la validité et l'efficacité de la clause bénéficiaire dépendent de sa rédaction, voici Clause bénéficiaire en assuance-vie. Illustré d'exemples, de conseils pratiques et naturellement de très nombreux modèles de clauses, cet ouvrage explique comment rédiger une clause bénéficiaire juridiquement irréprochable, dans le respect de la stratégie patrimoniale voulue par le souscripteur. Il constitue ainsi un véritable outil pratique pour les profesionnels de l'assurance et les conseils des souscripteurs.

Clause bénéficiaire en assurance-vie - Régime juridique et fiscal

La France de la Restauration et de la Monarchie de Juillet semble obsédée par la crainte de la Compagnie de Jésus, rétablie en 1814. Des centaines de libelles, épîtres, chansons, romans dénoncent les Jésuites, et le pouvoir occulte qu'ils exerceraient ; Béranger les chansonne ; Stendhal en est hanté, et Balzac fasciné ; Michelet et Quinet les stigmatisent ; le mélodrame et le vaudeville s'en emparent ; avec Eugène Sue et A. Dumas, le roman-feuilleton les peint sous le jour le plus noir. Pourquoi cette haine ? Pourquoi cette peur ? Le mythe jésuite en décrit les expressions littéraires, et en livre les significations par une étude précise des textes et du contexte politique où ils s'inscrivent. Cette rhétorique de l'exécration dessine la figure de l'ennemi et forge l'image, redoutable et fascinante, du pouvoir moderne. Le mythe jésuite jette ainsi une lumière saisissante sur les sources de notre imaginaire politique.

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