La loi du 4 février 2020 a réformé en profondeur le droit des biens. Cette loi introduit un nouveau Livre 3 dans le nouveau Code civil. Nombre de règles concernant la propriété, la copropriété, l'usufruit, les relations de voisinage, l'emphytéose et la superficie ont été clarifiées ou modifiées. Il ne s'agit pas d'une simple codification mais d'une intégration et d'une modernisation fondamentale de la matière. Cet ouvrage est le fruit d'une collaboration interuniversitaire réunissant les professeurs de droit des biens des différentes universités francophones. Les nouvelles règles y sont présentées et analysées de manière pratique. Cette initiative est concertée avec les professeurs des universités néerlandophones qui publient un ouvrage "frère" en parallèle.

Le nouveau droit des biens

7 décembre 1941 : la flotte impériale japonaise bombarde la base américaine de Pearl Harbor, dans les îles Hawaii. Le Japon s'étend bientôt sur un vaste empire qui court de la Chine à l'Asie du Sud-Est, des portes de l'Inde aux îles du Pacifique. Mais les Alliés parviennent rapidement à briser son expansion.

Le premier volume de cette fresque revient sur les origines, controversées, du conflit : l'ouverture du Japon au monde au XIXe siècle, son ascension, l'enracinement de la dictature, la marche à la guerre, l'alliance avec les fascismes, l'invasion sanguinaire de la Chine, jusqu'à la confrontation avec l'Occident.

Puisant à de nombreuses sources, correspondances et journaux intimes, cette synthèse magistrale dépeint une époque où la méconnaissance de l'autre conduit aux plus graves erreurs de calcul et aux pires atrocités.

La guerre du Pacifique - Tome 1, 1941-1943

1943. Deux ans après Pearl Harbor, le "Grand Japon" est aux abois. Ses armées se sont implantées au coeur de la Chine, contrôlent l'Asie du Sud-Est, campent aux portes de l'Inde, verrouillent les îles du Pacifique. Mais les Alliés entament une vaste contre-offensive qui s'achèvera par l'horreur nucléaire d'Hiroshima et de Nagasaki, puis l'humiliante capitulation. Dans ce second volet de La Guerre du Pacifique, Nicolas Bernard retrace la course folle d'un empire vers sa chute. En ressort également la dimension herculéenne de la reconquête alliée, combinaison d'odyssées militaires à travers l'immensité de l'Asie et sur le plus grand océan du monde, non sans rivalités diplomatiques et coloniales. Le tableau devient complet lorsqu'il inclut la Chine — théâtre méconnu, territoire dévasté, peuple martyrisé —, et aussi les plaies mémorielles laissées par le conflit, qui tourmentent encore les anciens belligérants eux-mêmes.

La guerre du Pacifique - Tome 2, 1943-1945

Le nautisme, par son emprise économique, sociale et spatiale, par ses combinaisons mêlant continuités et discontinuités, ancrage et mobilité, matériel et immatériel, rassemble toutes les conditions pour composer un objet d'étude géographique particulièrement riche permettant de questionner les concepts de spatialité et de territorialité. L'approche géographique conduit à décrire et à analyser la dimension spatiale du nautisme dans toutes ses composantes (notamment la " mise en nautisme " des lieux) et à identifier la structuration et les dynamiques des spatialités nautiques : pôles, réseaux, diffusion, requalification des espaces... Il s'agit donc d'interroger le sujet " nautisme ", d'en explorer toutes les manifestations socio-spatiales afin d'évaluer le degré d'organisation de ses composantes. Le nautisme ne peut en effet se résumer à un ensemble confus de pratiques, d'acteurs, d'équipements, d'institutions, de filières industrielles et commerciales. Il constitue un système complexe et organisé, au même titre que le tourisme ou le sport. Cet ouvrage en propose une lecture.

Géographie du nautisme

Cela fait longtemps que le centre de gravité législatif en matière de logement se situe au niveau des Régions. Et le mouvement s'est encore amplifié récemment avec la sixième réforme de l'État, qui a confié aux instances régionales de nouvelles compétences (bail d'habitation, bonus logement, .). C'est dire si un ouvrage dédié spécifiquement aux politiques du logement menées par les Régions s'indique. Dans ce cadre, Bruxelles occupe une place à part. Région-Capitale, elle cumule les difficultés en effet : bâti ancien, loyers et prix de vente plus élevés que dans le reste du pays, moyenne de revenus des habitants plus faible en revanche, accroissement démographique important, réserves foncières quasiment épuisées, taux de vacance immobilière élevé, etc. Aussi, il a paru instructif d'étudier de près l'architecture normative déployée par la Région bruxelloise en vue de relever ces défis. Dans une ambition tendant à l'exhaustivité, tous les volets ou presque ont été analysés : insalubrité, inoccupation des logements, habitat social, accès à la propriété, parc locatif des communes et CPAS, agences immobilières sociales, aides et primes, règles anti-discrimination. sans oublier le droit au logement.

Politiques du logement en région bruxelloise

Cela fait bientôt vingt ans que le Constituant belge a inséré dans notre charte fondamentale un article 23 consacrant le droit à un logement décent.

Dès son adoption, cette disposition a charrié son lot d'interrogations, tant sur son contenu que sa mise en oeuvre :



Quel sens conférer à l'adjectif « décent » ?

Quel contenu donner aux « obligations correspondantes » mises à charge du bénéficiaire ?

L'article 23 a-t-il effet direct ?

Qui est le débiteur de cet attribut juridique inédit ?

Celui-ci est-il susceptible de produire des effets de droit entre particuliers ? etc.



Ces questions, et de nombreuses autres encore, les cours et tribunaux belges ont eu l'occasion de les instruire, et de leur donner des réponses fouillées, parfois inattendues, toujours stimulantes. C'est que, indépendamment des éventuelles concrétisations législatives, des plaideurs audacieux n'ont pas hésité à invoquer en justice  très rapidement  l'article 23 de la Constitution, faisant leur le principe suivant lequel il ne faut pas attendre qu'un droit soit directement applicable pour en exploiter les ressources; c'est, tout à l'inverse, son utilisation judiciaire  répétée  qui lui donnera consistance.

Le lecteur trouvera dans cet ouvrage le recensement de l'ensemble des décisions de justice belges ayant mobilisé le droit au logement (100 très exactement en tout !), classées par thème et agrémentées chacune d'une analyse. Il s'agit, par là, d'étudier « l'impact » du droit constitutionnel au logement sur chacune des décisions prises. Quel poids lui reconnaît-on dans la solution dégagée in casu ?

Ceci étant, le passage en revue ici proposé de la jurisprudence belge en matière de droit au logement ne se réduit nullement à de la casuistique pure. L'analyse qui assortit chacune des décisions donne ainsi l'occasion de traiter toutes les questions théoriques qui, à propos de cette prérogative relevant des droits économiques, sociaux et culturels, se posent traditionnellement en doctrine.

La reception du droit au logement par la jurisprudence - quand les juges donnent corps au droit au l

Cet Atlas du nautisme a pour objectif de montrer la diversité des pratiques nautiques et l'importance de leur emprise spatiale en France, à l'échelle nationale, régionale ou locale. Les nombreuses cartes sont accompagnées d'illustrations photographiques et de textes synthétiques présentant les activités et les espaces concernés. Cet ouvrage s'adresse à un large public de pratiquants occasionnels ou réguliers d'activités nautiques, mais aussi aux professionnels du nautisme et du tourisme, aux acteurs de l'aménagement du territoire, ainsi qu'aux universitaires.

Atlas du nautisme

Soucieuse de dynamiser ses mécanismes de contrôle de la qualité des logements, la direction générale de l'aménagement du territoire, du logement et du patrimoine de la région wallonne (dgatlp) a organisé, le 24 novembre 2006, un colloque international et pluridisciplinaire avec pour ambition de discuter et d'élaborer des idées nouvelles en matière de qualité de l'habitat.
 Quatre pays étrangers (france, québec, norvège et suisse) ont semblé particulièrement intéressant à étudier à cet égard, en ce qu'ils ont développé des dispositifs stimulants et novateurs destinés à renforcer la qualité des habitations. c'est au compte-rendu de ces expériences étrangères qu'est consacrée la première partie de l'ouvrage, lequel reprend les actes de ce colloque fondateur. dans sa seconde partie, cet ouvrage met en débat une idée forte, inspirée directement de ces expériences étrangères : le " contrôle technique immobilier ".
 Suivant cette idée, schématiquement, chaque logement locatif devrait, à l'initiative du bailleur, se soumettre à intervalles réguliers à un " diagnostic technique immobilier ", à l'instar des automobiles. regroupés en deux panels (scientifique et politique), une quinzaine de spécialistes et d'acteurs de terrain ont testé cette proposition de " carte d'identité technique immobilière ", l'ont passée au crible de leur analyse critique pour, le cas échéant, l'étoffer et l'enrichir.
 Dans tous les cas, la réflexion a considérablement avancé, sur la voie d'une optimisation des dispositifs de contrôle de la qualité de l'habitat.

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