L'ordonnance du 10 février 2016 introduit dans le Code civil 332 nouveaux articles. Elle refond entièrement la partie relative au contrat et crée deux titres, consacrés respectivement au régime général et à la preuve des obligations.

Cette réforme, qui concerne tous les acteurs de l'économie et toutes les branches du droit privé, est d'une ampleur inédite. Par le nombre des dispositions concernées et par l'importance pratique de la matière dans laquelle elle intervient, elle est probablement la plus grande réforme du Code civil à ce jour.

Le présent ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient le commentaire approfondi, article par article, de toutes les dispositions issues de l'ordonnance. Sous chaque texte, le lecteur trouvera une analyse détaillée de son sens et de sa portée, ainsi, le cas échéant, que des mises en garde et des conseils pratiques. Une attention particulière a été portée à la mise en lumière des changements intervenus et à la coordination des textes entre eux, afin de révéler les nouvelles orientations du droit des obligations et d'en suggérer les évolutions possibles.

Réforme du droit des contrats du régime général et de la preuve des obligations ; commentaire article par article

La mélancolie de madame du Deffand est légendaire. Son salon, fréquenté par des intellectuels, des gens de lettres et des aristocrates issus des plus brillantes Cours européennes, et sa plume, qu'elle n'hésite pas à tremper dans le fiel, le sont également. Jean-Jacques Rousseau et les Encyclopédistes en font régulièrement les frais. Mais le plus surprenant est l'"amour romanesque" que Mme du Deffand, à l'âge de soixante-dix ans, voue à un aristocrate anglais de vingt ans son aîné. S'établit dès leur première rencontre en 1765 une correspondance éblouissante, passionnée, combative.

D'Eros à Agapè ou la correspondance de Mme du Deffand avec Horace Walpole

Vouée à l'impossible, la peinture française ne pouvait qu'abandonner les voies de l'idéalisation et s'affirmer, durant le XIXe siècle, comme la consécration d'un formidable fiasco, in fine. L'analyse du paradoxe promet d'être féconde. Faut-il y voir plus généralement, comme je le pense, une défaite à la source de la création ? Le défi relevé dans ce livre est double. Sa visée est assurément celle d'une faillite de l'entreprise créatrice, qui garantit son activité et la reconduit sans cesse, prise dans le vertige d'une salutaire répétition. Mais il s'exerce également par le biais de la fragmentation du corps et de la peinture. Delacroix, Géricault, Ingres par exemple feront valoir, chacun à sa façon, de singuliers procédés de morcellement, propres à transformer les destins du corps qu'ils n'auront de cesse de corrompre, de bafouer et d'humilier. Telle fut l'expérience tragique de l'humain.
C'est dire si la peinture française au XIXe siècle élabore à son insu une esthétique subversive, préfigurant sans conteste l'un des versants majeurs de notre modernité.

Le corps déchu dans la peinture française du XIXe siècle

Dans la quête plastique de la belle forme, la plus apte semble-t-il à célébrer un culte de la féminité, la représentation n'est ni plus ni moins qu'une imposture ! Féminité et féminin ne parlent pas le même langage. Le premier relève du Beau, le second du désir de l'Autre. C'est du second versant qu'il est question ici dans ce livre traversé par l'enseignement de Lacan. De Fragonard à Bill Viola, le désir féminin est interrogé comme composante de la création jusque dans son impensable.

Le désir féminin ou l'impensable de la création ; de Fragonard à Bill Viola

Alexandra David-Neel fut tout à la fois cantatrice, féministe, voyageuse et exploratrice, orientaliste, écrivaine, bouddhiste. Elle est célèbre pour être la première étrangère à atteindre Lhassa en 1924, dans un Tibet alors inaccessible car interdit par les Anglais. Mais ce qu'on sait moins, c'est qu'elle a cherché toute sa vie les racines du bouddhisme originel en parcourant l'Asie, 25 ans durant. Sa quête est une rencontre intime avec le Bouddha ; sa recherche intérieure est celle du nirvâna. Y parvint-elle ? Cet ouvrage propose des réponses et éclaire cette personnalité passionnée et hors du commun.

Alexandra David-Neel

Il y a de l'ambiguïté dans l'avant-contrat. Dans le mot comme dans la chose. Le mot désigne la phase informelle des négociations qui précède le contrat mais aussi le contrat lui-même, lorsque son objet est d'en préparer un autre. La chose, quant à elle, est tiraillée entre une liberté sans laquelle l'avant-contrat serait déjà le contrat et les devoirs auxquels sont tenus les précontractants, qui ne sont plus tout à fait étrangers l'un à l'autre. Il y a surtout de l'actualité dans l'avant-contrat. Beaucoup même. De grandes décisions rendues par la Cour de cassation viennent en effet de préciser, et pour certaines de modifier, le droit applicable à la phase des négociations contractuelles et aux contrats préparatoires : reconnaissance de l'exécution en nature des pactes de préférence, fixation du montant des dommages réparables en cas de rupture fautive des pourparlers, précisions sur la qualification des promesses synallagmatiques, multiplication des devoirs de mise en garde. Tout cela au moment même où le législateur sème dans le champ précontractuel des quantités impressionnantes d'obligations d'information, sous forme notamment de "documents précontractuels" ou de "dossier de diagnostic technique". Le présent ouvrage, qui contient le texte des contributions présentées à Amiens lors d'un colloque organisé le 4 avril 2007, saisit l'occasion de ces agitations dans l'antichambre contractuelle pour revenir sur le processus de formation des contrats. Portée par l'actualité, dont les enseignements sont mis en lumière, la réflexion s'étend aux concepts clés du droit de l'avant-contrat ; l'actualité ne constituant que le déclencheur d'une réflexion plus fondamentale.

L'avant-contrat - Actualité du processus de formation des contrats

À contrecourant de l'impressionnisme, Tissot affirme un style personnel, très influencé par le japonisme et la photographie. Au XIXe siècle, le plus anglais des peintres français est l'artiste favori de la bourgeoisie et de l'aristocratie britanniques. Peintre de la vie moderne, Tissot allie à l'éclectisme du siècle un académisme sans faille. Artiste mondain, travailleur infatigable, maîtrisant sa carrière de bout en bout, sa constance témoigne d'une personnalité hors norme. Hanté dans sa vie et dans son oeuvre par Kathleen Newton, compagne et muse, ses toiles énigmatiques sollicitent sans cesse le regardeur dont le rôle, la place et le statut sont remis en cause à chaque représentation. Telle est l'esthétique novatrice de James Tissot, passé maître dans l'art de l'ellipse.

James Tissot : peintre de la vie moderne (1836-1902)

La peinture française au XIXème siècle offre des ressources inépuisables sur les mises en scènes de la déchéance humaine. Des artistes aussi différents que Géricault, Delacroix, Ingres, Delaroche ou Laurens ont toujours décliné, chacun à sa façon, la sensibilité du siècle. D'abord violente et exacerbée, la peinture se fera théâtrale. Fragmentée, elle finira sous l'une des formes les plus étonnantes : le mélodrame. La peinture française au XIXème élabore une "esthétique subversive" préfigurant l'un des versants majeurs de notre modernité.

Le corps déchu dans la peinture française du XIX  siècle

Femme de lettres, la comtesse de Genlis (1746-1830) consacre toute sa vie à la pédagogie. S'adaptant avec habileté aux régimes politiques successifs, elle est l'une des premières inspectrices du premier degré à proposer un plan d'éducation à Napoléon. Sa vie est un roman, consigné dans ses Mémoires. Ce livre invite à les redécouvrir en proposant une biographie de cette personnalité hors du commun.

Le destin exceptionnel de Mme de Genlis (1746-1830) - Une éducatrice et femme de lettres en marge du pouvoir

Les contributions rassemblées dans cet ouvrage ont été présentées à l'Institut Max Planck pour le droit comparé et le droit international privé de Hambourg (Allemagne) les 1er et 2 novembre 2012. Elles ont trait aux réformes des droits français et allemand. Les différents thèmes abordés ont été choisis avec pour arrière plan la concurrence normative dans l'Union européenne et avec pour projet de mettre à l'épreuve l'hypothèse selon laquelle les réformes nationales sont influencées par l'évolution du droit de l'Union européenne ainsi que par celle des autres droits nationaux. Précisément, l'ouvrage vise à donner un aperçu des réformes françaises et allemandes dans les champs du droit dans lesquels la concurrence normative apparaît la plus vive : le droit des obligations, le droit des sociétés et le droit des entreprises en difficultés. Rédigé en anglais et en français, nourri de remarques comparatives, ce livre a pour ambition d'aider à mieux comprendre le processus contemporain de fabrication du droit dans l'Union européenne.

Réformer le droit des obligations et le droit des sociétés ; études de droit français et allemand

Le droit commun européen de la vente - Examen de la proposition de règlement du 11 octobre 2011

Sous la forme d'un "livre vert", la Commission européenne a lancé le 1er juillet 2010 une vaste consultation portant sur les "actions envisageables en vue de la création d'un droit européen des contrats". Le présent ouvrage contient non seulement le texte de cette consultation (reproduit en annexe), la réponse du Laboratoire d'études juridiques et politiques de l'Université de Cergy-Pontoise (LEJEP) mais aussi un grand nombre de contributions individuelles destinées à éclairer le lecteur. Ces contributions retracent l'histoire du projet de création d'un droit européen des contrats, soumettent à un examen critique les finalités de ce projet ou bien approfondissent l'étude de certains des problèmes techniques qu'il soulève.

Le livre vert - Relatif aux actions envisageables en vue de la création dun droit européen des contrats pour les consommateurs et les entreprises

Le grand public ignore que Gérôme est l'un des plus grands peintres orientalistes du XIXe siècle et l'un des plus célébrés de son temps. L'artiste a voyagé souvent en terre d'Islam. Il en a rapporté les images d'un Orient qu'il falsifia et réenchanta. Contextualisées, ses oeuvres imposent déjà de repenser le voyage, l'Orient et l'altérité. Participant à l'évolution des mentalités et à l'éclectisme des goûts, Gérôme est à la fois académique et moderne.

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