Peut-on échapper à l'amour de sa servitude ? La Liberté est-elle toujours notre projet commun ? Si oui, sommes-nous encore capables de le formuler, et de quelle manière ? 

Ces questions n'ont jamais été d'une actualité aussi brûlante. Elles n'auront cessé de passionner le Professeur Armel Pécheul tout au long de sa vie universitaire, intellectuelle et politique, dans un écho grandissant. Elles sont la trame de ses engagements et de tous ses combats depuis plus de trente ans. 

C'est pour rendre hommage à l'ouvre, à la carrière et à la personnalité singulières du professeur émérite de droit public que ses collègues, anciens doctorants et autres compagnons de route ont pris leur plus belle plume. 

En vingt thèmes, des universitaires et juristes de haut niveau proposent ici un décryptage unique de la crise contemporaine, ses racines, ses développements visibles et prévisibles sur les institutions, le droit, la souveraineté, les libertés fondamentales et locales.

Ont contribué à cet ouvrage :

Miguel AYUSO TORRES, Christophe BEAUDOUIN, Christophe BOUTIN, Pierre-Louis BOYER, Michel DEGOFFE, Olivier GOHIN, Edouard HUSSON, Zdzislaw KRASNODEBSKI, Alina MIRON, Adrien MONAT, Pauline MORTIER, Bruno ODENT, Camille PRADEL, Perle PRADEL-BOUREUX, Virgile PRADEL, Grégor PUPPINCK, Thierry RAMBAUD, Christophe RÉVEILLARD, Hervé RIHAL, Clément DES ROBERT, Serge SCHWEITZER et Michel VERPEAUX.

Liberté, libertés - Mélanges en l'honneur d'Armel Pécheul

La 5ème édition de ce code comprend la partie législative et réglementaire du Code de la sécurité intérieure commentée par une équipe de spécialistes et en annexe le Code de la défense.

Code de la sécurité intérieure (édition 2022)

Cet ouvrage présente tous les aspects du contentieux constitutionnel, devant le Conseil constitutionnel, les juridictions administratives et judiciaires en les illustrant de plus d'une centaine de jurisprudences citées.

Sont pris notamment en compte les apports de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme.

Il propose également une analyse détaillée de la procédure de question prioritaire de constitutionnalité.

Contentieux administratif (8e édition)

Le deuxième volume de l'Annuaire du droit de la sécurité et de la défense (ADSD) reprend, comme chaque année depuis 2016, les communications présentées, dans le cadre des activités scientifiques de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense (AFDSD) : en 2016, le séminaire spécialisé, tenu à l'IPAG de Paris, le 31 mars, sur l'état d'urgence, nécessité de la sécurité et de lia défense ; puis, le colloque général organisé à l'IPAG de Reims, les 29-30 septembre, sur le droit de la sécurité et de la défense en 2016. Le présent ouvrage nourrit l'ambition de mettre à la disposition de tout public, au-delà du seul cercle universitaire, un socle de connaissances permettant d'alimenter une réflexion sereine et objective sur les questions de sécurité et de défense dont chacun, en regard de l'actualité, peut mesurer l'importance croissante.

Annuaire du droit de la sécurité et de la défense

Cette 3e édition intègre notamment : Le décret du 7 mars 2018 pris pour application de [article 6 de la loi du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence ; La loi du 26 février 2018 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la sécurité ; L'ordonnance du 17 janvier 2018 relative au service de santé des armées et à l'Institution nationale des invalides ; La loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme ; Le Code de la défense à jour au 20 mars 2018.

Code de la sécurité intérieure

Le droit constitutionnel est par excellence le droit fondamental même si la matière a longtemps relevé de la théorie de l'Etat ou de l'histoire politique, bien plus que de la science juridique, en particulier en France. Il est illustré par la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789, texte à vocation universelle, bien qu'il soit l'oeuvre de la Révolution française. Or, cette Déclaration qui a retrouvé, en 1973, sa valeur constitutionnelle, perdue en 1792, définit, dans son article 16, ce qu'est une Constitution : la garantie des droits et la séparation des pouvoirs. C'est sous ce double regard, retenu par tous les Etats démocratiques dont la France, que le droit constitutionnel est étudié dans cet ouvrage : l'organisation des pouvoirs publics et la protection des libertés fondamentales, vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur La théorie générale de l'Etat. L'histoire du droit constitutionnel français. Les institutions politiques de la Cinquième République. Le droit constitutionnel comparé.

Droit constitutionnel

Cette 2e édition intègre notamment : La loi du 22 mars 2016 relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs , Le décret du 29 janvier 2016 relatif aux techniques de recueil de renseignement ; La loi du 20 novembre 2015 modificative de l'état d'urgence , La loi du 24 juillet 2015 relative au renseignement , Le Code de la défense à jour au 31 mars 2016.

Code de la sécurité intérieure - Inclus : Code de la défense

Droit des collectivités territoriales

A jour au 2 janvier 2014. Le Code de la sécurité intérieure commente la nouvelle partie législative, codifiée par l'ordonnance du 12 mars 2012, en vigueur depuis le 1er mai 2012. Il se compose aussi de la récente partie réglementaire résultant des décrets du 4 décembre 2013, en vigueur depuis le 1er janvier 2014. Il réunit notamment les nouvelles dispositions relatives à la sécurité et à l'ordre publics : lutte contre le terrorisme, interceptions de sécurité ; vidéoprotection ; sécurité des transports collectifs ; ou encore celles relatives à la police et à la gendarmerie nationales, aux activités privées de sécurité et à la sécurité civile. Il reproduit, en annexes, le Code de la défense, faisant de cet ouvrage unique le premier véritable "Code de la sécurité nationale". Textes récents et nouveautés. Parmi les derniers textes intégrés : loi du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale ; décrets du 4 décembre 2013 relatifs à la partie réglementaire du Code de la sécurité intérieure ; ordonnance du 20 juin 2013 modifiant certaines dispositions du Code de la sécurité intérieure et du Code de la défense (parties législatives) relatives aux armes et munitions.

A la crise de l'Etat qui n'est plus seulement juridique, mais désormais politique, des réponses partielles sont données.
Elles sont basées sur la révision opérée par la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 qui a conduit à la mise en place d'une République décentralisée, en métropole et outre-mer, dans le cadre d'un Etat qui, au niveau central ou déconcentré également, s'efforce de conduire sa propre mutation. Mais, submergé par l'ampleur et la constance de ses déficits, cet État reste incapable d'opérer la réforme des financements publics, notamment locaux, et donc l'ajustement des politiques économiques et sociales qu'il prescrit ou qu'il permet.
A défaut d'une telle réforme indispensable et urgente, toute réorganisation institutionnelle en France restera chaotique, précaire ou vaine. Le Manuel traite d'abord du système administratif dans son ensemble, puis de l'administration d'Etat, enfin de l'administration territoriale, en actualisant tous les éléments qui régissent ces différents aspects d'une même matière : celle des institutions administratives.

Institutions administratives (5e édition)

La réforme des référés administratifs, opérée par la loi du 30 juin 2000, aura contribué à la relance efficace du traitement juridictionnel du contentieux administratif, en France. Il était intéressant de replacer, à présent, cette importante réforme, remarquablement réussie, dans une perspective comparatiste dont l'étude doit se développer et donc être encouragée dans les universités françaises. Cela est particulièrement vrai à Paris II qui accueille le Centre de droit comparé de la rue Saint-Guillaume, dirigé par le président Louis Vogel : comparaison indispensable entre les procédures d'urgence suivies devant les juridictions judiciaires et administratives ; mais aussi, comparaison originale entre les procédures d'urgence suivies devant les juridictions françaises et celles d'autres États, à commencer, pour aller au plus simple, celles des États voisins de langue française : Belgique, Luxembourg et Suisse. Bien entendu, le tout a été nécessairement replacé dans le cadre de droit processuel que trace la Convention européenne des droits de l'homme. C'est pourquoi, cette journée d'étude, prise en charge par le Centre de recherche en droit administratif, fédéré au sein de l'Institut Cujas de l'Université de Paris II, a été co-organisée, en Sorbonne, le 22 mars 2007, par le professeur Olivier Gohin, en liaison avec l'Institut international de droit d'expression et d'inspiration françaises (IDEF) et l'Ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris, ainsi associés au choix des intervenants : leur qualité et leur diversité étaient un gage de réussite.

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