Travaux dirigés de droit pénal et procédure pénale

Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage les principales infractions du Code pénal : infractions contre les personnes (atteintes à la vie, atteintes à l'intégrité physique ou psychique, mise en danger, atteintes à la liberté, atteintes à la personnalité, atteintes aux mineurs, infractions sexuelles...), contre les biens (vol, escroquerie, abus de confiance, extorsion, recel, destructions, blanchiment, atteintes au traitement de données...), et contre l'Etat, la Nation et la paix publique (terrorisme, corruption, favoritisme, atteintes à l'action de la justice, faux, association de malfaiteurs...). Historiquement, le droit pénal spécial a sans doute précédé le droit pénal général et La procédure pénale. Encore aujourd'hui, ce n'est que parce qu'il existe des incriminations que l'on a mis en place des règles générales de fond et de forme. L'importance du droit pénal spécial n'est pas non plus à démontrer si Ion considère l'inflation législative que connaît La matière pénale, et la pénalisation contemporaine croissante. Dans un tel contexte, les juristes- qu'ils soient pénalistes ou non, universitaires ou praticiens - sont nécessairement amenés à s'intéresser au droit pénal spécial et à l'étude des incriminations, à la manière d'un entomologiste du droit. Le droit pénal spécial est une matière généralement enseignée en master 1, qui figure au programme de l'examen d'accès au CRFPA et au concours d'accès à l'ENM. Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi Les professionnels, avocats et magistrats.

Droit pénal spécial - Cours & TD

Le droit pénal des affaires est d'une importance essentielle, tant pour les acteurs de la vie des affaires que pour l'économie dans son ensemble, car il permet d'assurer le respect d'une moralité du droit des affaires et de l'activité économique. Aussi, la dépénalisation contemporaine du droit des affaires reste somme toute très limitée et le risque pénal est toujours aussi présent dans l'entreprise. Ce manuel, qui expose le cours et présente des exercices pratiques corrigés, envisage d'abord la spécificité du droit pénal des affaires, avant d'aborder le droit pénal commun des affaires et le droit pénal spécial des affaires. Sont ainsi présentées les règles générales du droit pénal des affaires (responsabilité pénale du chef d'entreprise et des personnes morales, règles de prescription...) et les principales infractions d'affaire (vol, escroquerie, abus de confiance, recel, blanchiment, faux, corruption, trafic d'influence, prise illégale d'intérêts, favoritisme, droit pénal des sociétés, droit pénal des procédures collectives, droit pénal de la concurrence, droit pénal de la consommation, droit pénal boursier). Destiné avant tout aux étudiants, cet ouvrage pourra intéresser aussi les professionnels, juristes ou entrepreneurs.

Droit pénal des affaires - Cours et travaux dirigés Master

Depuis la 1re édition de ce Précis parue en 2008, le Droit des mineurs s'est affirmé et développé, et, dans le même temps, l'autonomie de cette matière a été consacrée avec force, au niveau international, européen et interne. Ces trente dernières années, la Convention internationale des droits de l'enfant particulièrement mais également les textes européens et les jurisprudences de la Cour européenne des droits de l´Homme, de la Cour de justice de l´Union européen et du Conseil constitutionnel ont donné au Droit des mineurs une dimension fondamentale, plaçant davantage que par le passé le mineur au centre de la législation qui le concerne. Dans ce contexte, ce Précis a pour objet l'étude actualisée de l'ensemble des règles spécifiquement applicables aux mineurs, envisagés sous l´angle de l´exercice de ses droits.
C'est dans cette perspective que cette nouvelle édition a été non seulement enrichie des évolutions de la matière, mais aussi profondément refondue. Il met davantage en lumière l´intérêt supérieur de l´enfant, son discernement, et la problématique, essentielle à la matière, de l'articulation entre protection (civile et pénale) et autonomie du mineur.

Droit des mineurs

Méthodologie du commentaire de décision de justice, exercices corrigés et commentés, et diverses informations constitutives d'un vade-mecumélémentaire pour l'apprenti commentateur (les définitions à connaître, le vocabulaire à maîtriser, la documentation à consulter...). Les matières abordées privilégient le programme de 2e année de licence de droit (droit civil des obligations et droit pénal général) où la jurisprudence joue un grand rôle.

Le commentaire de textes juridiques ; arrêts et jugements (4e édition)

L'année 2015 marque la célébration des 70 ans de l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante. Par ce texte, la France a institué, après bien d'autres pays, une justice et un traitement pénal des mineurs véritablement spécifiques. Cet anniversaire offre l'occasion de revenir sur le passé, d'aborder le présent et de se projeter dans l'avenir de cette justice qui se veut singulière. S'il y a eu une évolution significative du droit pénal, la prise en charge effective des mineurs a connu également des transformations considérables. Quels liens peut-on faire entre les évolutions législatives, judiciaires et éducatives ? Ces modifications ont-elles renforcé la spécificité de la justice des mineurs ou, au contraire, l'ont-elles rapprochée du droit pénal des majeurs ? Nombreuses sont les questions qui ont été posées lors des 16e journées de valorisation de la recherche organisées par l'Ecole nationale de protection judiciaire de la jeunesse en 2015. En partenariat avec le Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales, le Centre d'études et de recherches administratives, politiques et sociales ainsi que le Centre d'histoire judiciaire de l'Université de Lille 2, les organisateurs ont souhaité réunir universitaires et acteurs de la justice des mineurs pour nourrir la réflexion. Cet ouvrage permettra au lecteur d'apprécier la richesse des débats et les enjeux fondamentaux de ce sujet pour notre société.

70 ans de justice pénale des mineurs - Entre spécialisation et déspécialisation

Pour sa 3e édition, cet ouvrage présente 23 thèmes en droit pénal général et en procédure pénale. II ambitionne de répondre aux interrogations, notamment méthodologiques, des étudiants et d'approfondir leurs connaissances. Ceux-ci pourront l'utiliser pour préparer leurs séances de TD ou réviser leurs examens. Les exercices - dissertations, cas pratiques, commentaires d'articles et d'arrêts, note de synthèse - sont accompagnés de leur corrigé, d'indications méthodologiques, de bibliographies et de documents (décisions, lois, tableaux récapitulatifs). Destiné en priorité aux étudiants de L2 et L3, cet ouvrage pourra utilement servir aux étudiants de Master 1 et 2, et à ceux qui préparent des examens et concours comportant des épreuves de droit pénal et/ou de procédure pénale (CRFPA, ENM...).

Travaux dirigés, droit pénal et procédure pénale

Pénaliste de grand renom, le professeur Bernard Bouloc n'a déserté aucune autre branche du droit. C'est pourquoi l'ouvrage que ses maîtres, ses disciples, ses amis entendent lui offrir se veut pluridisciplinaire. Le droit pénal y tient évidemment une grande place, le droit pénal dans tous ses états : général, spécial, procédural, comparé, européen ou international ; le droit pénal déterminateur et le droit pénal sanctionnateur. A l'image de l'activité du professeur Bouloc, l'ouvrage tes également en partie consacré au droit des affaires ; il contient aussi des articles de droit civil et de droit social. Et, tout naturellement, cet " état d'esprit " d'unité du Droit, cher à Bernard Bouloc, conduit à ce que ses études contiennent une réflexion à plusieurs voix sur la place du droit pénal dans les autres branches du droit.

Ses oeuvres

Ses derniers livres